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Lien du pdf (Déliberation - 11 2024 Renouvellement des membres elus du conseil dadministration du C.C.A.S. compressed 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
W VILLE DE
V=NDARGUZ=S
VIVRE
VRAI]
his
au
C.M.
29
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
En
exercice
29
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Participants
28
Département
de
l'Hérault
Numéro
Délibération
11/2024
Mise
en
ligne
le
29
janvier
2024
Convocation
transmise
le
19
janvier
2024
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
25 Janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
vingt-cinq
janvier,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
LAURET.
A
cette
séance,
étaient :
Présents
M.
Guy
LAURET
-
M.
Max
RASCALOU
-
Mme
Cécile
VEILLON
-
M.
Jean
Paul
FINART
Mme
Bérangère
VALLES
-
M.
Laurent
VIDAL
-
Mme
Catherine
ITIER
-
M.
Jean
IBANEZ
Mme
Ghislaine
BONNEFILLE
-
M.
Jean-Claude
SALAS
-
Mme
Pascale
LOCK
-
M.
Laurent
TEISSIER
-
M.
Xavier
COMBETTES
-
Mme
Géraldine
GROLIER
Mme
Sophie
BELLOC-SCHWEYER
-
Mme
Sylvie
COSTA
-
Mme
Céline
CLOTET
-
Mme
Christelle
MUSICCO
-
M.
Jérémy
GARCIA
-
M.
Naïl
AOURRAÂ
-
M.
Raymond
HAREL
-
M.
Pierre
BARRE
-
M.
Frédéric
SARROUY
-
M.
Lionel
ESPEROU
- M.
Sébastien
CAMMAL
Représentés
Mme
Christine
OLIVA
-
Pouvoir
à
M
Guy
LAURET
/
M.
François
BATOCHE
-
pouvoir
à
M.
Raymond
HAREL
/ M.
Anthony
PEROTTI
- pouvoir
à
M.
Frédéric
SARROUY
Excusés
/
Absente
Mme
Sabrina
ELKHEITER
Objet
de
la
délibération
Renouvellement
des
membres
élus
du
conseil
d'administration
du
C.C.AS.
il
Monsieur
Laurent
TEISSIER
rapporte
l'affaire
;
Suite
à
la
démission
de
Madame
Valérie
BONIOL,
il convient
de
renouveler
les
membres
élus
du
conseil
d'administration
du
C.C.AS.
l'est
rappelé
que
par
délibération
du
conseil
municipal
n°12/2020
du
17
juin
2020,
le
nombre
de
membres
élus
(égal
au
nombre
des
membres
nommés)
était
fixé
à
six.
Après
déclaration
de
candidatures
et
élection
par
vote
à
bulletins
secrets
à
la
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sont
désignés
membres
élus
du
conseil
d'administration
du
C.C.AS.
:
Groupe
« Objectif
Vendargues
2020
»
Groupe
« Bien
Vivre
à
Vendargues
»
Membres
titulaires
:
Membre
titulaire
:
=
Christine
OLIVA
-
Sébastien
CAMMAL
-
Laurent
TEISSIER
-
Christelle
MUSICCO
=
Céline
CLOTET
-
Jean-Claude
SALAS
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
adopte
cette
affaire.
Ne
prennent
pas
part
au
vote
:
Néant
Pour
extrait
confe
ME’;
Abstentions
:
Néant
Contre
:
Néant
Le
Maire,
Pour
:
28
Guy
LAURET
La
présente
délibération
peut,
si
elle
est
contestée
dans
un
délai
de
deux
mois
à
comptéf
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
ou
de
sa
notification
aux
intéressés,
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
MONTPELLIER.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«Télérecours
citoyens»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
une
ampliation
est
:
Transmise
à
Monsieur
le
représentant
de
l'Etat
-
Mise
en
ligne.
11-2024
-Renouvellement des membres
élus
du conseil d'administration
du C.CAS.
Page
1sur1
Accusé de réception en préfecture 034-213403272-20240125-11-2024-DE Date de télétransmission : 29/01/2024 Date de réception préfecture : 29/01/2024