Déliberation - deliberation subventions aux associations 2017

Documents similaires

Procès Verbal - Subventions associations 2017

Déliberation - N 43 FINANCES Exercice 2017 Subventions au

unknown - bp 2017 budget principal

Déliberation - n027 2017 culture subvention aux associations cult

Déliberation - 2026 04 subventions aux associations

unknown - Conseil du 7 avril 2017 Subventions et aides aux a

Déliberation - 29 24 subventions associations 2024

Déliberation - 99 de deliberation subventions aux associations 20

Déliberation - DELIB 7 Subventions aux associations 2019

Déliberation - Deliberation n° 19 2025 Subventions aux associatio

Déliberation - deliberation subventions aux associations 2017 Document publié le Mardi 4 avril 2017 par la commune de Saint-Pierre-des-Corps. Lien du pdf (Déliberation - deliberation subventions aux associations 2017)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Institutions publiques, È+

Ë

{À

É Lomare

È

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

i $

ruuneu4

gi HT V érr À

#

a NE

ue NOombrerde conseillers en exercice : 33

egah

At:

Lmgrit re i se R ES"

“Nombre de conseillers élus : 33

REPUBLIQUE FRANCAISE

—— Département d’Indre et Loire

iE de VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS

LU Le onseil Municipal du 4 avril 2017 a été convoqué le 29:mars 2017.

FER.

Le Conseil Municipal a siégé, salle du Conseil Municipal, en Mairie de

Saint-Pierre-des-Corps, le Mardi 4 Avril 2017, à 20 heures, sous la

présidence de Madame Marie-France BEAUFILS, Sénatrice-Maire de

Saint-Pierre-des-Corps.

Etaient présents :

MF. BEAUFILS - M. BELNOUE - JM. PICHON - J. PAIRIS -

R. LEBERT - D. MENIER - K. CHAUVET - JP. CHIPOT - D. BOUHOURDIN - A. DAVID - G. MOINDROT - M. SOULAS -

S. LENOBLE - C. CHAFIOL V. ALLAIN - L.BERRUET-ANGELE -

C. JEANNEAU -— C. ROSMORDUC - D. DUPONT — P. PAIRIS -

J. METAIS - AGARCIA -— B. MOULIN - R.LYAET- P. BOURBON

Excusés avec pouvoir :

C. GAUTHIER Procuration à M. BELNOUE

D. PATRE Procuration à MF. BEAUFILS

J. HEBERT Procuration à S. LENOBLE

O. SOUM Procuration à J. PAIRIS

D. MARCHAND Procuration à JM. PICHON

J. SAEZ Procuration à C. JEANNEAU

Excuse sans pouvoir :

JF. LEBOURG

Absente :

M. HADDAD

Secrétaire de séance : P. PAIRIS

DU MARDI 04 AVRIL 2017

N° 2017 —- 27

Savoir :

OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES 2017 -

BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

RAPPORTEUR : Martine BELNOUE

Madame la Première Adjointe rappelle à l’assemblée les propositions des commissions pour l'attribution de subventions de fonctionnement aux différentes associations pour l’année 2017, à

Ville de Saint-Pierre-des-Corps — Conseil Municipal du 04 avril 2017Syndicat des Commerçants non sédentaires

UCAPL

Association Sportive de l’ Aubrière

Association Sportive Cheval Blanc

Association Sportive Collège Jacques Decour

Association Sportive LEP Martin Nadaud

Association Sportive Collège Pablo Neruda

Association Sportive Collège Stalingrad

Football Club des Levées

La Godasse

Patronage Laïque Section Gymnastique

USSP Comité Directeur (dont part Comptable)

USSP Arts Martiaux

USSP Athlétisme

USSP Basket

USSP Cyclisme

USSP Football

USSP Gymnastique Volontaire

USSP Natation

USSP Pétanque

USSP Rugby

USSP Tennis

Comité d’Entente des Anciens Combattants

A.N.A.CR

F.O.P.A.C

F.N.A.C.A

Club des Pêcheurs/Amicale de la Boire

Club Rencontres et Amitiés

Petits Jardiniers

Union Communale de Chasse

Femmes solidaires

Opération Brésil

Secours Populaire

U.NRP.A

Barroco Théâtre

Concours Dutilleux

Harmonie Municipale

Association Etude Histoire & Vie Sociale

France Palestine Solidarité

France Russie CEI

USEP Henri Wallon

Ville de Saint-Pierre-des-Corps - Conseil Municipal du 04 avril 2017

610.00 €

5 517.00 €

750.00 €

274.00 €

157.00 €

157.00 €

72.00 €

157.00 €

91.00 €

500.00 €

3 141.00 €

19 940.00 €

6 090.00 €

12 318.00 €

21 556.00 €

7 750.00 €

31 700.00 €

1 000-00 €

6 097.00 €

1 067.00 €

14 774.00 €

3 907.00 €

326.00 €

76.00 €

76.00 €

76.00 €

76.00 €

518.00 €

297.00 €

145.00 €

76.00 €

1 500.00 €

1 694.00 €

172.00 €

3 048.00 €

6 000.00 €

4 271.00 €

500.00 €

2 287.00 €

534.00 €

258.00 €e Amicale Chateaubriand 247.00 €

+ Amicale Chateaubriand (subvention exceptionnelle) 500.00 €

e _ ANFFMR (Association Nationale des Familles de Fusillés et Martyrs de la Résistance) 67.00 €

e Bibliothèque Sonore de Tours 143.00 €

e Comité Stèle du Ruchard 300.00 €

e Paralysés de France 119.00 €

e Prévention Routière 22600 €

e S.P.A 165.00 €

+ Société Archéologique de Touraine 290.00 €

e Société des Amis de Paul Louis Courier 175.00 €

L’exposé de Martine BELNOUE entendu,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE les propositions des différentes commissions,

AUTORISE Madame le Maire à mandater à ces différentes associations les subventions de

fonctionnement prévues au budget primitif de l’exercice 2017, nature budgétaire 6574.

VOTE : délibération adoptée à l’unanimité.

D. Bouhourdin, C. Chafiol et M. Soulas ne prennent pas part au vote.

Fait et délibéré en Mairie de Saint-Pierre-des-Corps, le jour , mois et an que dessus.

Ont signé au registre, les membres présents.

Pour expédition conforme,

Saint-Pierre-des-Corps, le 05/04/2017

ACTE CERTIFIE EXECUTOIRE . ne Transmis en Préfecture le = 6]li

Pour le Maire et par délégation,

Date de Publication ja ë ANR 70 + Le Directeur Général des Services

Date de Notification Didier Giraud

Ville de Saint-Pierre-des-Corps — Conseil Municipal du 04 avril 2017