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Déliberation - n027 2017 culture subvention aux associations culturelles
Document publié le Mercredi 22 mars 2017 par la commune de Drap.
Lien du pdf (Déliberation - n027 2017 culture subvention aux associations culturelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
|
ALPES MARITIMES ! 1: : EXTRAIT
COMMUNE DE DRAP DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille dix-sept
Nombre de Conseillers le vingt-huit du mois de mars à dix- neuf héûres en exercice : 27 le Conseil Municipal de la Commune de D'?AP, présents : 22 düment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de votants : 27 Monsieur Robert NARDELLI, Maire.
Absent | 0 Date de convocation du Conseil Municipal : Mercredi 22 Mars 2017.
PRESENTS : Robert NARDELLI / BIANCHI Romain / Alexandra RUSSO / Philippe MINEUR / Pour : 27 Virginie GIMENEZ / Serge DIGANI / Jean-Christophe CENAZANDOTTI/ Françoise DAMILANO / Contre : o Cotïherine DINI /Charles BEVACQUA/ Naïhalie DIGANI/ Jean-Marc GIMENEZ / Sophie 0 ESPOSITO / Mélanie MORINI / Delphine BOLLARO/ Taoufik FATFOUTA/ Christine DECORDIER/ Martine DUNOYER DE SEGONZAC/ Jean-Yves LESSATINI/ Gracienne DODAIN/ Marc LEROY/ Sonia CHAKROUNI
PROCURATIONS : Philippe JANIN à Jean-Marc GIMENEZ/ Jean-Luc CAMBRA à Charles
Abstention
N° 027/2017 BEVACQUA / Eddie DEGIOVANNI à Monsieur le Maire / Pierre VESTRI à Marc LEROY/ Régine RODRIGUEZ à Delphine BOLLARO/ ABSENT : OBJET : Culture : Secrétaire de séance : Romain BIANCHI O0000000000000000000000000000000000000 Subvention aux + ue Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, associations culturelles. Vu la loi concernant la décision d'atiribution de subventions notamment ses articles L.4221-1 et L'; 4221-5 du CGCT, Vu l'article L 2313-1 du CGCT relatif aux conditions d'atiributions, Vu le code général des collectivités territoriales,
Après avoir entendu le rapport de présentation et en avoir délibéré
Considérant l'intérêt culturel des manifestations proposées,
Considérant l'avis favorable de la Commission de la Culture qui s'est déroulée le 9 mars 2017,
Considérant la nécessité de l'attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations culturelles
Il est proposé au Conseil municipal l'attribution de subventions de fonctionnement aux associations culturelles citées infra pour un montant de 6 700 € {six mille sept cent EUROS) selon la répartition présentée ci-dessous
Après avoir entendu le rapport de présentation,
Il est décidé au Conseil municipal :
- d'ATTRIBUER les subventions aux associations culturelles qui en ont fait la demande détaillées ci-dessous :
Club Philatélie, 900€
Music Emotion, subvention attribuée en nature locaux électricité, fluide) Wild Cat's Race Machine, 1 600€
Photo Club des Paillons, 1 600€
Comité de Jumelage 1 200€
Les petits Curieux drapois 450€
Couniry Valley 500€ |
Comité des Fêtes : en atterte Au Compte-rendu de l'Assemblée générale
-d'Autoriser le Maire à sianer tout document relatif au versement de ces subventions
- d'Ajouter que les crédits nécessaires à l'exécution de la présente délibération sont
inscrits au Budget priraitit de la Comiriune uiférent à l'exercice 2017, section de fonctionnement ; +
et ;
RAPPELLE que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nice dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission à Monsieur le Préfet des Alpes Maritimes.
AINSI FAIT ET DELIBERE À DRAP +
LES JOURMOIS ET AN QUE DESSUS
Conte cos POUR NL CERTIFIE CONFORME
après dépôt en préfecture & / SAR
le : 31/03/2017 y
et publication en malrie le :
03/04/2017 À }