Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - Tamponne Prefecture DE 20260630 57 PJ
Procès Verbal - Tamponne Prefecture DE 20260630 54
Procès Verbal - Tamponne Prefecture DE 20260630 55
unknown - Tamponne Prefecture DE 20260630 58
unknown - Tamponne Prefecture DE 20260630 56
unknown - Tamponne Prefecture DE 20260630 56 PJ
unknown - Tamponne Prefecture DE 20260630 54 PJ
unknown - Tamponne Prefecture DE 20260630 55 PJ
Déliberation - DE 20260630 59
Déliberation - 10 DE 044 214402109 20260630 DE 20260630 60 CC 1 1
Procès Verbal - Tamponne Prefecture DE 20260630 57
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tamponne Prefecture DE 20260630 57)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
�
Trignac Vit� d� SrK.rc <-t d'Estu3irc
Département
LOIRE-ATLANTIQUE
Canton
Saint-Nazaire 2
Commune
TRIGNAC
Objet :
Convention entre la Ville de Trignac
et Madame Linda Ouvrard, pour six
ateliers de médiation animale en
pause méridienne de l'école Louise
Michel
Le Maire de la Commune de Trignac,
DE_2026 06 30 _57
République Française
Liberté - Egalité - Fraternité
DECISION DU MAIRE
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122-22,
Vu le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 03 juillet 2020 constatant l'élection de Monsieur Claude AUFORT en qualité de Maire,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 10 juillet 2020 donnant délégation de signature en la matière à Monsieur le Maire en vertu de l'article L 2122-22,
DECIDE
Article 1er : approuve la Convention établie avec Madame Linda Ouvrard
Article 2 : La Convention est établie pour proposer 6 ateliers de médiation animale, pour les enfants de Grande section de l'école maternelle Louise Michel, dans la période du 13 octobre au 13 novembre.
Article 3 : Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente décision.
TRIGNAC, le 30/06/26
L'adjoint à l'Education, Petite enfance,
Enfance, Jeunesse,
Hervé MORIC -=-----
Informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes (6 allée de l'ile Gloriette BP 24111 44401 NANTES Cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut être saisie par l'application T élérecours citoyen accessible à partir du site www.telerecours.fr.
"DUFQVCMJÏFUDFSUJGJÏFYÏDVUPJSFMF