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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 25 06 2024
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Saint-Clair-du-Rhône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 25 06 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R
D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L
D DU U 2 25 5 J JU UI IN N 2 20 02 24 4
L La a s sé éa an nc ce e d du u C Co on ns se ei il l M Mu un ni ic ci ip pa al l s se er ra a p pu ub bl li iq qu ue e. .
O Or rd dr re e d du u j jo ou ur r : :
1- Adoption du PV de la séance du Conseil Municipal du 30 avril 2024.
2- FINANCES – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables
3- FINANCES – Redevance d’occupation du domaine public – GRDF.
4- FINANCES – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.
5- FINANCES – Subvention exceptionnelle à la Société Coopérative d’intérêt Collectif « L’ECLAIREUSE »
6- FINANCES – Approbation de la tarification des services publics municipaux 2024.
7- ENSEIGNEMENT - Avis sur la fusion des groupes scolaires du village et des Grouillères.
8- Convention de partenariat avec la commune de Salaise sur Sanne, pour la fabrication des repas des usagers du FPA et du portage des repas du CCAS. 9- Convention pour l’installation d’un point d’accès radio destiné au réseau hertzien départemental de l’Isère
10- Convention avec AXA, Offre promotionnelle sur les contrats « Ma Santé » aux habitants de la commune.
11- RESSOURCES HUMAINES – Création et suppression des emplois permanents de la collectivité
12- DOMANIALITE – Division parcellaire.
13- DOMANIALITE – Cession de la parcelle AH 905 b.
Abrogation et remplacement de la délibération 2023/011 du 23 janvier 2023.
14- MARCHE PUBLIC – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée, pour la réalisation de travaux de récupération d’eaux pluviales urbaines. 15- URBANISME - Demande de révision simplifiée du Plan local d’Urbanisme de la commune de Saint-Clair-du-Rhône approuvé le 25 juin 2018.
16- VOIRIE-ADRESSAGE – Création d’une nouvelle rue.
17- Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables pour la commune de SAINT CLAIR DU RHONE.
18- Questions diverses :
- Compte rendu des décisions prises par le maire, par délégation du
conseil municipal en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.