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Procès Verbal - 19.12.25 Pv publié
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19.12.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19.12.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Boüfgoin-Jallieu
CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 DÉCEMBRE 2025 à 19H00
Halle Grenette
Ordre du jour
OUVERTURE DE LA SEANCE :
Appel des conseillers municipaux et vérification du quorum
Désignation du secrétaire de séance
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL :
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2025
COMPTE RENDU DES DECISIONS :
Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire conformément aux dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DELIBERATIONS :
FINANCES :
1 - FINANCES - BUDGET VILLE - ADMISSIONS EN NON VALEUR - EXERCICE 2025 Rapporteur : Olivier DIAS
2 - FINANCES - BUDGET VILLE - REGULARISATION D'AMORTISSEMENTS SUR EXERCICES ANTERIEURS - EXERCICE 2025
Rapporteur : Olivier DIAS
3 - FINANCES - BUDGET VILLE - TRANSFERT AU BUDGET CCAS - EXERCICE 2025 Rapporteur : Olivier DIAS
4 - FINANCES - BUDGET VILLE - DECISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2025 Rapporteur : Olivier DIAS
5 - FINANCES - BUDGET VILLE - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - CREATIONS ET MODIFICATIONS
Rapporteur : Olivier DIAS
6 - FINANCES - BUDGET VILLE - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2026 Rapporteur : Olivier DIAS
7 - FINANCES - BUDGET VILLE - BUDGET PRIMITIF - VOTE DES TAUX - EXERCICE 2026 Rapporteur : Olivier DIAS
8 - FINANCES - BUDGET VILLE - BUDGET PRIMITIF - TRANSFERT DU BUDGET GENERAL AU BUDGET DU CCAS - EXERCICE 2026
Rapporteur : Olivier DIAS
9 - FINANCES - BUDGET STATIONNEMENT - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION
Rapporteur : Olivier DIAS
10 - FINANCES - BUDGET STATIONNEMENT - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2026 Rapporteur : Olivier DIAS
VIE ASSOCIATIVE :
11 - VIE ASSOCIATIVE - BUDGET VILLE - BUDGET PRIMITIF - SUBVENTIONS AUX Boüfgoin-Jallieu
ASSOCIATIONS - EXERCICE 2026
Rapporteur : Dorian MAILLET
MOBILITE STATIONNEMENT CIRCULATION :
12 - STATIONNEMENT - PARKING DE LA GARE - CONVENTION DE FINANCEMENT TRIPARTITE
Rapporteur : Vincent CHRIQUI
FONCIER :
13 - FONCIER - CESSION DES EMPRISES FONCIERES DU PERIMETRE D’ETUDE « ANCIEN CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ » (AT0173, AT0468, AT0176, AT0306) Rapporteur : Vincent CHRIQUI
SANTE :
14 - SANTE - APPROBATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE
Rapporteur : Alain BATILLOT
JEUNESSE :
15 - JEUNESSE - APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF DE L'ISERE - 2026 / 2029
Rapporteur : Dorian MAILLET
16 - JEUNESSE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’ANIMATION SOCIO EDUCATIVE 2021 / 2027 - AVENANT N° 3
Rapporteur : Dorian MAILLET
17 - JEUNESSE - PARTICIPATION FINANCIERE A LA FORMATION BAFA Rapporteur : Dorian MAILLET
18 - JEUNESSE - DISPOSITIF D'AIDE FINANCIERE A L'OBTENTION DU PERMIS DE CONDUIRE Rapporteur : Dorian MAILLET
EDUCATION :
19 - EDUCATION - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE DE BOURGOIN-JALLIEU - AVENANT N° 13 - BUDGET 2026
Rapporteur : Hélène ACCETTOLA
20 - EDUCATION - SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE SORTIES SCOLAIRES A LA JOURNEE - BUDGET 2026
Rapporteur : Hélène ACCETTOLA
SOLIDARITE :
21 - SOLIDARITE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LE PANIER DE LEONTINE Rapporteur : Myriam ABDERRAHIM
22 - SOLIDARITE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SECOURS CATHOLIQUE Rapporteur : Myriam ABDERRAHIM
23 - SOLIDARITE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CROIX ROUGE Rapporteur : Myriam ABDERRAHIM
24 - SOLIDARITE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SECOURS POPULAIRE Rapporteur : Myriam ABDERRAHIM Boüfgoin-Jallieu
25 - SOLIDARITE - CONVENTION AVEC L' ALPA
Rapporteur : Myriam ABDERRAHIM
26 - SOLIDARITE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ADPA
Rapporteur : Marie-Claude SOUCHAUD
27 - SOLIDARITE- CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SEVE
Rapporteur : Marie-Claude SOUCHAUD
28 - SOLIDARITE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SABJ
Rapporteur : Marie-Claude SOUCHAUD
EDUCATION :
29 - EDUCATION - PARTICIPATION FINANCIERE AU BENEFICE DES ELEVES LATINISTES DU COLLEGE SALVADOR ALLENDE - BUDGET 2025
Rapporteur : Hélène ACCETTOLA
SPORTS :
30 - SPORTS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOOTBALL CLUB DE BOURGOIN-JALLIEU - BUDGET 2025
Rapporteur : Aurélien LEPRETRE
31 - SPORTS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA GYMNASTIQUE RYTHMIQUE DE BOURGOIN-JALLIEU - BUDGET 2025
Rapporteur : Aurélien LEPRETRE
32 - SPORTS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION PETANQUE CLUB - BUDGET 2025
Rapporteur : Aurélien LEPRETRE
33 - SPORT - CSBJ ATHLETISME - GARANTIE D'EMPRUNT
Rapporteur : Aurélien LEPRETRE
34 - SPORT - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE L'ASSOCIATION CSBJ ATHLETISME
Rapporteur : Aurélien LEPRETRE
35 - SPORTS - RENOVATION DES 3 TERRAINS DE TENNIS AU TENNIS PADEL BOURGOIN- JALLIEU - PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION
Rapporteur : Aurélien LEPRETRE
BATIMENTS COMMUNAUX :
36 - EDUCATION - AMELIORATION THERMIQUE DE L'ECOLE PRIMAIRE EDOUARD HERRIOT - PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION
Rapporteur : Chantal BUSSY
37 - VIE ASSOCIATIVE - REHABILITATION DU SITE DOLBEAU - PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION
Rapporteur : Chantal BUSSY
JEUNESSE :
38 - JEUNESSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MAISON FAMILIALE ET RURALE DE MOZAS - BUGDET 2025
Rapporteur : Dorian MAILLET Boüfgoin-Jallieu
VIE ASSOCIATIVE :
39 - VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION OMNIBUS - BUDGET 2025
Rapporteur : Dorian MAILLET
ACTION ECONOMIQUE ET EMPLOI :
40 - ACTION ECONOMIQUE ET EMPLOI - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL - 2026
Rapporteur : Jean-Pierre GIRARD
POLITIQUE DE LA VILLE :
41 - POLITIQUE DE LA VILLE - AVENANT A LA CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Océane ROULOT
FONCIER :
42 - FONCIER - ACQUISITION DES PARCELLES BM 182P ET BM 184P D’UNE EMPRISE TOTALE D’ENVIRON 47 M² SITUEES 1 ALLEE DU PANORAMA
Rapporteur : Marguerite BACCAM
DEVELOPPEMENT DURABLE :
43 - DEVELOPPEMENT DURABLE - ENTREE AU CAPITAL SOCIAL DE LA SEMIDAO Rapporteur : Marguerite BACCAM
FONCIER :
44 - FONCIER - ACQUISITION DE DEUX TERRAINS A L'EPORA
Rapporteur : Marguerite BACCAM
EVENEMENTIEL :
45 - EVENEMENTIEL - MISE EN PLACE DE PARTENARIATS D'IMAGE POUR LES FESTIVITÉS DE NOËL
Rapporteur : Robert BRIOUDE
ADMINISTRATION GENERALE :
46 - RECENSEMENT DE LA POPULATION - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS Rapporteur : Marie-Thérèse DUSSERT
47 - ADMINISTRATION GENERALE - REMUNERATION DU PERSONNEL POUR LES OPERATIONS DE MISE SOUS PLI POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES DE 2026 Rapporteur : Marie-Thérèse DUSSERT
RESSOURCES HUMAINES :
48 - RESSOURCES HUMAINES - PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA COUVERTURE DU RISQUE SANTE DES AGENTS
Rapporteur : Marie-Thérèse DUSSERT
49 - RESSOURCES HUMAINES - ADHESION AU CONTRAT POUR LA FOURNITURE, GESTION ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES ET PAPIERS - 2026 / 2029 Rapporteur : Marie-Thérèse DUSSERT
50 - RESSOURCES HUMAINES - DELIBERATION PORTANT ACCUEIL DE PERSONNES Boüfgoin-Jallieu
VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE
Rapporteur : Marie-Thérèse DUSSERT
51 - RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL AU CCAS
Rapporteur : Marie-Thérèse DUSSERT
52 - RESSOURCES HUMAINES - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES Rapporteur : Marie-Thérèse DUSSERT