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Document publié le Lundi 18 juin 2012 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 25 06 2012 Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, Aménagement du territoire,
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lundi 18 juin 2012
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012
1. ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal (C.G.C.T. articles L.2122-22 et l.2122-23)
2. AFFAIRES FONCIERES - Boulevard Léon Blanc – Acquisition de terrain
3. AFFAIRES FONCIERES - Boulevard Léon Blanc – Cession de terrain pour former un lot de terrain à construire - Constitution d’une servitude de passage et de canalisation
4. VIE ASSOCIATIVE - Réhabilitation de la Maison des Associations – Autorisation du dépôt de permis de construire et signature des marchés de travaux
5. AMENAGEMENT URBAIN - Zone d’Aménagement Concerté des bords du Lac – Compte rendu annuel 2011
6. OFFICE DE TOURISME – Compte rendu d’activités 2011
7. POLITIQUE DE LA VILLE - Rapport 2011 sur la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) et de cohésion sociale
8. AFFAIRES CULTURELLES - Entrées d’archives par voies extraordinaires aux archives municipales - Autorisation de signer les conventions et contrats
9. TRAVAUX - Arrosage du Golf et de l’Hippodrome - Demande d’autorisation et de subvention
10. RENOVATION URBAINE – Travaux d’infrastructures 2012 – Convention avec l’OPAC
11. AFFAIRES SCOLAIRES – Marché de travaux à l’école maternelle du Centre - Annulation de pénalités de retard
12. ENVIRONNEMENT - Adhésion de la Ville au Club Décibel Ville
13. AFFAIRES ECONOMIQUES - Demande de subvention à la CALB au titre de la participation au financement des zones d’activités économiques d’intérêt communautaire pour viabiliser le terrain Chevaline
14. RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des agents permanents
15. RESSOURCES HUMAINES – Modification des ratios d’avancement de grade en catégories B et C
16. FINANCES - Adoption des Comptes Administratifs 2011
17. FINANCES - Approbation des comptes de gestion 2011
18. FINANCES - Affectation des résultats 2011
19. FINANCES - Budget Supplémentaire 2012 – Budget principal - Budgets annexes eau potable et parking 2
20. FINANCES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires / budget 2012
21. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie - Opération « Le Tramway »
22. FINANCES – Tarifs pour taxe de séjour 2013
23. DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS / RAPPORTS ANNUELS 2011 : Casino Grand Cercle, SAS Nouveau Casino Poker Bowl, Centre Équestre, Golf Club, Restaurant de la Plage, Société SAUR et Contrat de partenariat éclairage public.
24. VOIRIE - Modification et dénomination de voies