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Déliberation - Ordre des deliberations
Déliberation - Ordre des deliberations 190224
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-Quiberon.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre des deliberations 190224)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Commune
de
Saint
Pierre
Quiberon
Conseil
Municipal
du
19/02/2024
)
L Qi) il
|
ANT
=) 1
SAINT-PIERRE
QUIBERON
NUMEROS
D'ORDRE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
municipal
du
19/02/2024
Lieu
: Mairie
de
St
Pierre
Quiberon
: salle
du
Centre
Culturel
N°
délibération
Titre
de
ia
délibération
DEL
2024
01
Finances-Budget
principal
:Tarif
marché
"passager
2024"
Finances-Budget
principal
:Participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l'école
DEL
2024
02
.
A
7
Saint
Joseph
de
Kéraude
DEL
2024_03
Finance-budget
principal
:Adhésion
au
comité
national
d'action
sociale
DEL
2024
04
Finances-Budget
campings
:Tarifs
camping
2024
DEL
2024
05
Campings
:date
d'ouverture
des
campings
2024
DEL
2024_06
Ressources
humaines
:Prime
de
pouvoir
d'acchat
exceptionnelle
DEL
2024_07
Ressources
humaines
:Effectifs
saisonniers
2024
Organisation
communale
- Mutualisation
partielle
pour
la
mise
en
commun
des
DEL
2024
08
|agents
de
la
police
municipale
et
des
équipements
entre
Quiberon
et
Saint
Pierre
Quiberon
DEL
2024
09
|Organisation
communale
:Désignation
d'un
référent
"Sécurité"
DEL
2024
10
Urbanisme
- Constitution
de
servitude
en
tréfonds
Stéphanie
DOYEN
Le
Maire