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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - Ordre des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-Quiberon.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
Commune
de
Saint
Pierre
Quiberon
Conseil
Municipal
du
11/12/2023
G Ps = e - S SAINT-PIERRE QUIBERON
NUMEROS
D'ORDRE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
municipal
du
11/12/2023
Lieu
: Mairie
de
St
Pierre
Quiberon
: salle
du
Centre
Culturel
N°
délibération
Titre
de
la
délibération
DEL
2023_108
Délibération
modificative
: Suppression
d'un
siège
d'adjoint
au
maire
et
installation
de nouveaux
conseillers
municipaux
: indemnités
des
élus
DEL
2023_109
Création
de
la
SPL
"AQTA
Energies"
DEL
2023_110
Budget
principal
: Décision
Modificative
n°3
DEL
2023_111
Budget
campings
:Décision
Modificative
n°3
DEL
2023_112
Budget
de
Portivy
: Décision
Modificative
n°2
DEL
2023_113
Budget
Port
d'Orange
: Décision
Modificative
n°2
DEL
2023_114
Autorisation
d'engager
le
quart
des
dépenses
d'investissement
de
l'exercice
2023
pour
le
début
d'année
2024
: Budget
principal-Campings-Portivy-Port
d'Orange
DEL
2023_115
Tarif
2024
: Port
d'Orange
DEL
2023_116
Tarif
2024
: Port
de
Portivy
DEL
2023_117
Tarif
2024
: Location
terre-plein
central
de
Portivy
et
barrière
de
Portivy
DEL
2023_118
Tarifs
2024
: Enfance
jeunesse
DEL
2023_119
Tarifs
Communaux
2024
DEL
2023_120
Avance
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
DEL
2023_121
Admissions
en
non
valeur
DEL
2023_122
Convention
pour
la
refacturation
à
Eiffage
Immobilier
Grand
Ouest
de
travaux
d'extension
du
réseau
électrique
pour
la
résidence
Kermarie
DEL
2023_123
Création
d'un
poste
non
permanent
pour
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
absent Commune
de
Saint
Pierre
Quiberon
Conseil
Municipal
du
11/12/2023
DEL
2023_124
Mise
en
place
d'une
part
supplémentaire
"Régie
IFSE"
dans
le
cadre
du
RIFSEEP
DEL
2023_125
Mise
en
place
du
Télétravail
DEL
2023_126
Délibération
modificative
: rachat
par
Aiguillon
Constructions
et
Aiguillon
Résidences
des
emprises
foncières
9
et
11
avenue
de
Bretagne
DEL
2023_127
Dénomination
de
rues
: hameau
Kerdidrouz
DEL
2023_128
Convention
de
diagnostic
"éclairage
public"
avec
Morbihan
Energies
DEL
2023_129
Approbation
du
rapport
d'activités
annuel
2022
de
la
SPL
Baie
de
Quiberon
la
Sublmime
DEL
2023_130
Approbation
du
rapport
d'activités
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
d'eau
potable
et
de
l'assainissement
DEL
2023_131
Proposition
de
composition
de
la
conférence
régionale
de
la
politique
de
réduction
de
l'artificialisation
des
sols
en
Bretagne