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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune d'Houilles.
Lien du pdf (Déliberation - 23 081. DCM RH revision du tableau des effectifs 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
VILLE DE
HOUILLES
DCM 23/081
VILLE DE HOUILLES - EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2023
RESSOURCES HUMAINES — Révision du tableau
des effectifs
République française
Département
des Yvelines
Canton de Houilles
Le Conseil municipal
se compose
de 39 membres
Le nombre
des Conseillers
municipaux en
exercice est de 39
Le 27 septembre 2023 à 19h05, le Conseil Municipal de la Commune de Houilles s'est
réuni dans la salle Schœlcher en Mairie, en présence du public et avec retransmission
en direct sur le site Facebook de la Ville, sous la présidence de Monsieur Julien
CHAMBON, Maire de Houilles. (Convocation et affichage effectués le 21 septembre
2023).
PRÉSENTS :
M. CHAMBON Julien, M" SIMONIN Elsa, M"® LABUS Ewa, M. BATTISTINI Clément,
M MARTINHO Sandrine, M. CHAMBERT Julien, M. MIQUEL Pierre,
M. HAUDRECHY Christophe, M" COLLET Marina, M. SEKKAI Hadiji, M. MAGA Sylvère,
M PRIM Céline, M"° OROSCO Claire, M"° CHATELLET Brigitte, M. de CAMARET Gilles,
MT HERREBRECHT Christine, M. BORDES Joël, M. ROUSSET Serge,
MTS RIBAUTE PICARD Delphine, M. CADIOT Laurent, M. FONTANA Alexandre,
M. HÉRAUD Christophe, M COLLET Jennifer, M. BERTRAND Romain,
M. GOUT Christophe, M7 PRIVAT Christine, M. LECLERC Grégory, M. CADIOU Patrick,
M. MÉGRET Olivier, M"° DUPLA Marie-Chantal, M" BELALA Monika.
REPRÉSENTÉS PAR POUVOIR :
- MMSDUBOIS-LOYA Catherine par M€ PRIM Céline
- MM DUFOUR Florence par MT CHATELLET Brigitte
- MMS BROUTIN Gaëlle par MT MARTINHO Sandrine
- Mme LE LANN CONSTANS Isabelle par MT LABUS Ewa
- MTSGOUAR Saara par M. HAUDRECHY Christophe
- M. SIMONIN Sébastien par M€ SIMONIN Elsa
- M. FONTANA Alexandre par MT OROSCO Claire
- MTS MICHEL Fleur par M. LECLERC Grégory
- M. BATTISTINI Clément par M. CHAMBERT Julien
ARRIVÉES EN COURS DE SÉANCE :
- M. MAGA Sylvère, à 19h08 (a pris part à tous les votes)
- M. FONTANA Alexandre, à 19h55 (a pris part à tous les votes à partir de la
DCM 23/065)
DÉPART EN COURS DE SÉANCE :
- M. BATTISTINI Clément, à 21h10 (a pris part à tous les votes jusqu’à la DCM
23/068)
- MT PRIVAT Christine, à 00h13 (a pris part à tous les votes jusqu’à la DCM
23/095)
- MT OROSCO Claire, à 00h30 (a pris part à tous les votes)
- M. FONTANA Alexandre, à 00h46 (a pris part à tous les votes)
- M DUPLA Marie-Chantal, à 00h57 (a pris part à tous les votes)
ABSENCE :
MMS LECLERC Céline
Accusé de réception en préfecture
078-217803113-20231019-DCM23-081-DE
Date de télétransmission : 19/10/2023
Date de réception préfecture : 19/10/2023 VILLE DE HOUILLES - CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2023
VILLE DE
HOUILLES
DCM 23/081
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Objet : Révision du tableau des effectifs
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code Général de la Fonction Publique,
Vu la délibération n°18/363 du 9 octobre 2018 portant régularisation de la création du tableau des
emplois de la collectivité,
Vu la délibération n°23/033 du 31 mai 2023 portant révision du tableau des effectifs,
Considérant le tableau des emplois à temps complet et à temps non complet adopté par le Conseil
Municipal le 9 octobre 2018,
Considérant qu’il convient de procéder à une révision du tableau des effectifs du fait de différents
mouvements de personnel.
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ À LA MAJORITÉ DES VOTANTS (29 voix pour dont 26 du groupe Houilles La Ville Que J'Aime, 3 du groupe Alternative Citoyenne Écologique & Solidaire, 7 voix contre du
groupe ID COMMUNE, 1 abstention de M. HERAUD)
Article 1°’: AUTORISE Monsieur le Maire à réviser et à actualiser le tableau des effectifs tel que pré-
senté dans l'annexe jointe à la délibération.
Article 2: PRÉCISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal (Service 54,
Nature 64111 et 64131).
Article 3: CHARGE Monsieur le Maire de prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de
la présente délibération.
Ville de Houilles
Les formalités de l'article L2131-1
du CGCT ont été accomplies pour
le présent acte.
AR. délivré le :19 octobre 2023
Publication effectuée le :19 octobre 2023
Exécutoire ce jour : 19 octobre 2023
Julien CHAMBON
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir,
devant le Tribunal Administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de sa date
de transmission au représentant de l’État et de publication et/ou notification.
Accusé de réception en préfecture
078-217803113-20231019-DCM23-081-DE
Date de télétransmission : 19/10/2023
Date de réception préfecture : 19/10/2023