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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste CM 2025.07.08)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Guerre en Ukraine,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU VAR
LISTES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 8 juillet
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du CGCT
L’an deux mil vingt-trois et le 8 juillet à 18 heure 00, le Conseil Municipal de Cotignac, régulièrement convoqué, s’est réuni publiquement au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, en Mairie – Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur VERAN Jean- Pierre, Maire.
Présents : Jean-Pierre VERAN, Anthony PATHERON, Catherine SALVADORE, Jean DEGOULET, Nathalie ROUBAUD, René MARTY, Nicole ABEILLE, Thierry VERAN, Christian LAZARE, Marie-Hélène GARCIN LE MEROUR, Sophie MARTIN, Adrien DOVETTA. Pouvoirs : Patrice BERNE donne pouvoir à Jean-Pierre VERAN, Philippe MARTIN donne pouvoir à Thierry VERAN, Alison RICHARD donne pouvoir à Christian LAZARE, Elodie DOURLOT donne pouvoir à Marie-Hélène GARCIN LE MEROUR.
Absents/Excusés : Kamel DAAS, Anne-Sophie LISSORGUES, Virginie MAZZOTTA.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Monsieur MARTY René a été nommé secrétaire de séance :
Le procès-verbal de la séance précédente a été validé à l’unanimité.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/063 Fixation du nombre et de la répartition des
sièges du conseil communautaire de la
communauté d’Agglomération de la
Provence Verte dans le cadre d’un accord
local
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/064 Contrat de mandat relatif aux travaux de
confortement de la berge de La Cassole au
droit de la station d'épuration.
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/065 Chantier d’insertion / Convention ADESS -
2025
Pour
Contre
Abstention
16
0
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Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/066 Admission en non-valeur Liste 7697340215 Pour Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/067 Montant de la redevance d’occupation du
domaine public (RODP) par les ouvrages
des réseaux publics de transport et de
distribution d‘électricité.
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/068 Création emploi Adjoint technique Pour Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/069 Retrait délibération DE2025/054 pour
rectification cession de terrains DAHAN à
la Commune
Pour
Contre
Abstention
14
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/070 Exercice du droit de préemption urbain –
Acquisition d’un bien sis 23 place de la
Liberté à Cotignac (remise sur la parcelle H
n°1375)
Pour
Contre
Abstention
14
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/071 Instauration d’une amende administrative
pour dépôts illégaux de déchets
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/072 Convention d’adhésion de la commune au
service d’aide à la bonne gestion des
archives proposé par le Centre de Gestion
du Var
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/073 Convention de site avec le SDIS Pour Contre
Abstention
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0
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Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/074 Changement de dénomination de la « Place
Joseph Sigaud » en « Place de la
République » à l’occasion des 120 ans de la
loi de 1905 relative à la laïcité
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/075 APPROBATION DE LA CONVENTION
POUR LE LOGEMENT DES
TRAVAILLEURS SAISONNIERS
ENTRE LA COMMUNE DE ET L’ETAT
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/076 Adoption d’un Fonds de Concours au profit
de Territoire d’Energie Var - SYMIELEC
pour la réalisation de travaux réalisés sous
sa Maîtrise d’Ouvrage : Borne IRVE -
Parking de le Bouide- 1 borne 22-25 Kva
ACDC
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/077 Adoption d’un Fonds de Concours au profit
de Territoire d’Energie Var - SYMIELEC
pour la réalisation de travaux réalisés sous
sa Maîtrise d’Ouvrage : Borne IRVE -
Parking des écoles- 1 borne 22-25 Kva
ACDC
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 41
René MARTY
Le Secrétaire de séance,
Jean-Pierre VERAN
Le Maire,