Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste CM 2025.07.08
Conseil Municipal - Liste CM 2024.11.13
Conseil Municipal - Liste CM 2025.05.21
Conseil Municipal - Liste CM 2026.04.07
Déliberation - Liste deliberations cm 2026.06.02
Conseil Municipal - Liste CM 2024.09.17
Conseil Municipal - Liste CM 2026.02.06
Conseil Municipal - Liste CM 2024.12.11
Conseil Municipal - Liste CM 2025.01.29
Conseil Municipal - Liste CM 2025.02.26
Conseil Municipal - Liste CM 2025.04.03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste CM 2025.04.03)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Guerre en Ukraine,
1 / 3
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU VAR
LISTES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 3 avril
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du CGCT
L’an deux mil vingt-trois et le 3 avril à 18 heure 00, le Conseil Municipal de Cotignac, régulièrement convoqué, s’est réuni publiquement au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, en Mairie – Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur VERAN Jean- Pierre, Maire.
Présents : Jean-Pierre VERAN, Anthony PATHERON, Jean DEGOULET, Nicole ABEILLE, Patrice BERNE, Thierry VERAN, Christian LAZARE, Marie-Hélène GARCIN LE MEROUR, Sophie MARTIN, Anne-Sophie LISSORGUES, Virginie MAZZOTTA, Adrien DOVETTA. Pouvoirs : Nathalie ROUBAUD donne pouvoir à Thierry VERAN, René MARTY donne pouvoir à Jean DEGOULET, Kamel DAAS donne pouvoir à Christian LAZARE, Alison RICHARD donne pouvoir à Adrien DOVETTA, Elodie DOURLOT donne pouvoir à Marie-Hélène GARCIN LE MEROUR.
Absents/Excusés : Catherine SALVADORE, Philippe MARTIN.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Madame GARCIN LE MEROUR Marie-Hélène a été nommée secrétaire de séance :
Le procès-verbal de la séance précédente a été validé à l’unanimité.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/021 Aide aux sinistrés du séisme au Myanmar Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/022 Désignation du président de séance pour le
CFU
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/023 Approbation du Compte Financier Unique
du Budget Principal pour l’exercice 2024
Pour
Contre
Abstention
16
0
0 2 / 3
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/024 Affectation du Résultat Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/025 Approbation du budget primitif 2025 Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/026 Vente d'un bien immobilier - Bâtiment
CORNEC
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/027 Nouvelle carte scolaire Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/028 Refacturation Frais de Géomètre sur
échange de terrain
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/029 Cessions de terrains de Madame Colette
SEBON à la Commune
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/030 Approbation révision allégée n°2 du PLU Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/031 Défense juridique d'un agent : Frais de
mission d'avocat.
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/032 Adoption d’un Fonds de Concours au profit
de Territoire d’Energie Var - SYMIELEC
pour la réalisation de travaux de EP réalisés
sous sa Maîtrise d’Ouvrage : Stade des
Verdares 12 585.00 €
Pour
Contre
Abstention
17
0
0 3 / 3
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/033 Adoption d’un Fonds de Concours au profit
de Territoire d’Energie Var - SYMIELEC
pour la réalisation de travaux de EP réalisés
sous sa Maîtrise d’Ouvrage : Terrain de
tennis : 16 005.00 €
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 56
Marie-Hélène GARCIN LE MEROUR
Le Secrétaire de séance,
Jean-Pierre VERAN
Le Maire,