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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste CM 2025.01.29)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sécurité publique,
1 / 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU VAR
LISTES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 29 janvier
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du CGCT
L’an deux mil vingt-trois et le 29 janvier à 18 heure 00, le Conseil Municipal de Cotignac, régulièrement convoqué, s’est réuni publiquement au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, en Mairie – Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur VERAN Jean- Pierre, Maire.
Présents : Jean-Pierre VERAN, Anthony PATHERON, Catherine SALVADORE, Nathalie ROUBAUD, René MARTY, Thierry VERAN, Christian LAZARE, Marie-Hélène GARCIN LE MEROUR, Sophie MARTIN, Philippe MARTIN, Virginie MAZZOTTA, Adrien DOVETTA, Elodie DOURLOT.
Pouvoirs : Jean DEGOULET donne pouvoir à Anthony PATHERON, Nicole ABEILLE donne pouvoir à Jean-Pierre VERAN, Patrice BERNE donne pouvoir à Thierry VERAN, Kamel DAAS donne pouvoir à Adrien DOVETTA.
Absents/Excusés : Anne-Sophie LISSORGUES, Alison RICHARD.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Monsieur MARTY René a été nommé secrétaire de séance :
Le procès-verbal de la séance précédente a été validé à l’unanimité.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/001 Convention d'occupation du domaine pour
une borne de recharge
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/002 Aide aux sinistrés de Mayotte Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/003 Autorisation pour le Maire d’engager, de
liquider et mandater les dépenses
d’investissement – Budget Principal
Pour
Contre
Abstention
17
0
0 2 / 2
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/004 Vote des taux des impôts directs locaux Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/005 Création emploi Brigadier-chef Principal
suite à avancement de grade
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/006 Convention de formation _ Police
Municipale
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/007 Programme d’actions gestion durable du
patrimoine forestier / Année 2025
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/008 Convention de Partenariat avec le Conseil
Départemental pour le Développement de la
Lecture Publique
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/009 Tarification Promenade du Rocher Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/010 Tarification camping Pour Contre
Abstention
17
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2025/011 Indemnités des élus Pour Contre
Abstention
17
0
0
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 15
René MARTY
Le Secrétaire de séance,
Jean-Pierre VERAN
Le Maire,