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Conseil Municipal - COMPTE+CM+27.04
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+CM+27.04)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Formation,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
ARRONDISSEMENT DE BESANCON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CANTON DE BAUME LES DAMES
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VIEILLEY
SÉANCE DU 27 AVRIL 2023
Nombre de conseillers :
15
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-sept Avril, le conseil municipal
En exercice : 15
de la commune de Vieilley, s’est réuni au lieu habituel de ses séances,
Présents
:10
A délibéré :
15
Pouvoirs : 05
après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Guy VERCHERE, le 1° Adjoint.
Convocation du :
-
Etaient présents :
22 Avril 2023
Pol
Mesdames Dorine LEROY, Messieurs Stéphane DEMANGE, Corentin FAIVRE PICON, Damien GENTE, Aurélien JACQUET, Jimmy KASAD, Damien LIARD, Emmanuel MULIN, Olivier NAVARRE, Guy VERCHERE.
Te N\
Absent excusé :
A
- Françoise GILLET donne pouvoir à Dorine LEROY
7j
- Laurence REGAD-PELAGRU donne pouvoir à Damien LIARD
\ x
_#
- Sylvain CUNY donne pouvoir à Stéphane DEMANGE
N{Doup
- Franck RACLOT donne pouvoir à Guy VERCHERE -Christophe CLADY donne pouvoir à Damien GENTE
Secrétaire de séance :
Absent non excusé :..
Dorine LEROY Reçue en préfecture Certifiée exécutoire le 28 Avril 2023
DCM 23_04 27
Validation du conseil du 06 Avril 2023
1-
VALIDATION DU TARIF REPAS DES AINÉS
Mr Guy VERCHERE 1° Adjoint explique que suite au repas des ainés du mois de Janvier 2023, nous avons besoin de valider le tarif de 26€ pour les conjoints ou invités extérieurs au conseil, personnel et administré.
Pour :
15
Contre : 00 Abstention : 00
2-
VALIDATION DE LA CONVENTION POUR LE SYNDICAT SCOLAIRE
Mme Dorine LEROY, 3°" adjointe explique qu’il faut renouveler la convention entre nous et le syndicat scolaire, afin de pouvoir continuer à bénéficier du remboursement des heures effectuées par notre agent technique pour le syndicat. Cette convention est renouvelée pour 3 ans.
Pour :
15
Contre : 00 Abstention : 00
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H13 Prochain conseil le
25 Mai 2023 à20h 22 Juin 2023 à 20h Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C. CLADY
S. CUNY
Absent excusé
Absent excusé
D. GENTE
F. GILLET
Absent excusé
D. LEROY
D. LIARD
F. RACLOT Absent excusé
Pl LT
JL CAES
#
F
S. DEMANGE A. JACQUET
E. MULIN
L.
REGAD
PELAGRU
Absent excusé
C. FAIVRE PICON
J. KASAD
O. NAVARRE G. VERCHÈRE