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Document publié le Lundi 12 octobre 2015 par la commune de Pleumeleuc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - web 2015 10 12 cm cr pleumeleuc info)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Aménagement du territoire,
Commission municipale - modification composition « Sports, Loisirs, Culture »
Ronan LERAY remplace Philippe RAMIREZ au sein de la commission.
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Un avis favorable est émis sur le dossier d’autorisation « Loi sur l’eau » composant le dossier du permis d’aménager du futur parc d’activités « Le Meslier-Les Gabrielles ».
Personnel communal - adhésion aux contrats d’assurance des risques statutaires
Souscription pour 4 ans du contrat d'assurance des risques statutaires de la commune pour le personnel communal.
Modification d’emploi personnel communal
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Finances communales
• Une subvention de fonctionnement de 5 000 € est accordée au CCAS pour l'année 2015. • L'indemnité "gardiennage de l'église" est reconduite pour 2015 : 119,55 €.
Intercommunalité - Rapports d’activités 2014
Les rapports d'activités 2014 de Montfort Communauté, du SMPBR et du Syndicat départemental d'énergie 35 sont présentés.
Intercommunalité - arrêt TER à proximité de Rennes Atalante
Un vœu sur la mise en place d’un arrêt TER à proximité de « Rennes Atalante Champeaux » est émis par le conseil municipal.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 OCTOBRE 2015
Le compte rendu intégral peut être consulté en Mairie (panneau d'affichage)