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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 13
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 mars 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 mars 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Santé, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE BIOT
Ciéparterrent des Alpes Maritimes
Arrondissement de Grasse
Canton d'Antibes-Biot
Communauté d'Agglomération
Sopra Antipolis
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17
décembre 2024 et 23 janvier 2025.
0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions municipales prises en application de
l'article L.2122-22 du CGCT.
0-03. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Mandat confié au service du Domaine de la Direction Nationale
d'interventions Domaniales pour la gestion des ventes aux enchères de la commune.
0-04. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Dénomination de l'allée de l'Espace des Arts et de la Culture : Liliane
Valsecchi.
Rapporteur: Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, 1°" Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources
Humaines, à la Santé Publique et à la Défense de la cause animale
[-OT. RESSOURCES HUMAINES — Actualisation règlementaire — Emploi de collaborateur de Cabinet.
Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6°"° Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande
Publique
2-01. FINANCES — Débat d'Orientations Budgétaires.
2-02. FINANCES — Création d’un tarif d'occupation du domaine public — Installation d’une banque mobile provisoire.
Rapporteur : Monsieur Christian LATY, Conseiller Municipal, délégué aux Affaires juridiques et foncières
3-01. FONCIER — Bilan des acquisitions et cessions — Exercice 2024.
Rapporteur : Monsieur Georges BIJAOUI, Conseiller Municipal délégué à l'Éducation
4-01. ÉDUCATION - Signature de la convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation
scolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
| Ville de Biot - Conseil Municipal du 13 mars 2025 Rapporteur : Madame Christine PELISSIER-TABUSSO, Conseillère Municipale, déléguée aux Animations événementielles
5-01. ÉVÉNEMENTIEL — Manifestation « Biot et les Templiers 2025 » — Tavernes et breuvages — Approbation des tarifs de mise à disposition des emplacements.
Biot, le 06 mars 2025
Le Maire,
Jean-Pierre DER
Conseiller départ Vice-président] des Alpes-Maritimes
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: Ville de Biot - Conseil Municipal du 13 mars 2025