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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09 avril 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09 avril 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Institutions publiques,
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VILLE DE BIOT _
Département des Alpes-Maritimes Rd F ) Arrondissement de Grasse
Canton d'Antibes-Biot
Communauté d'Agglomération
Sophia Antipolis
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01.
0-02.
0-03.
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mars
2025.
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions municipales prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT.
RESSOURCES HUMAINES — Information — État récapitulatif des indemnités des élu(e)s - Exercice 2024.
Rapporteur: Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, l°®° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines, à la Santé Publique et à la Défense de la cause animale
1-01.
1-02.
RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de carrière.
RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de service.
Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6°"° Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande Publique
2-01.
2-02.
2-03.
2-04.
2-05.
2-06.
2-07.
2-08.
2-09.
FINANCES — Budget Ville — Approbation du Compte de Gestion — Exercice 2024.
FINANCES — Budget Ville - Vote du Compte Administratif — Exercice 2024.
FINANCES — Budget Ville — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2024.
FINANCES — Budget Ville — Stabilité fiscale — Vote des taux des contributions directes — Exercice 2025.
FINANCES — Budget Ville — Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (APCP).
FINANCES — Budget Ville — Vote du Budget Primitif — Exercice 2025.
FINANCES — Budget vert 2024 — Impact du budget pour la transition écologique.
FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Approbation du Compte de Gestion — Exercice 2024.
FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Vote du Compte Administratif — Exercice 2024.
| Ville de Biot - Conseil Municipal du 09 avril 2025 2-10. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2024.
2-11. FINANCES -— Budget annexe de l'Office de Tourisme — Vote du Budget Primitif — Exercice 2025.
2-12. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Approbation du Compte de Gestion — Exercice 2024.
2-13. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du Compte Administratif — Exercice 2024.
2-14. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2024.
2-15. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du Budget Primitif — Exercice 2025.
Rapporteur: Monsieur Joël PRADELLI, Conseiller Municipal, délégué aux Risques naturels et aux Opérations Façades
3-01. OPÉRATION FAÇADES - Versement d'une subvention — Immeuble sis 3 route de Valbonne, parcelle cadastrée section BI 44.
Rapporteur : Monsieur Éric AUSSIBAL, Conseiller Municipal, délégué à la Qualité du service public et à la Vie associative
4-01. GUPII — Mise à jour du règlement intérieur du GUPII et de ses annexes (petite enfance — périscolaire) .
Biot, le 27 mars 2025
Le Maire,
Jean-Pierre DERMIT
Conseiller départemental des Alpes-Maritimes
| Ville de Biot - Conseil Municipal du 09 avril 2025