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Déliberation - Liste des deliberations 20 03 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 03 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Histoire et mémoire, Budget,
Date de convocation : 10/03/2025 Date d’affichage : 21/03/2025
N° de
Délibération Sujet Résultat du vote
APPROBATION DU PV DU 17/02/2025
2025 – 022
Comptes de Gestion et des Comptes Administratifs 2024
Budget Principal APPROUVÉE
2025 – 023 Comptes de Gestion et des Comptes Administratifs 2024 Budget Activités Economiques APPROUVÉE
2025 – 024 Comptes de Gestion et des Comptes Administratifs 2024 Budget Lotissement APPROUVÉE
2025 – 025 Affectations des résultats Budget Activités Economiques APPROUVÉE
2025 – 026 Affectations des résultats Budget Principal APPROUVÉE
2025 – 027 Affectations des résultats Budget Lotissement APPROUVÉE
2025 – 028 Subventions 2025 aux Associations APPROUVÉE
2025 – 029 Logis de l’Enclos : location d’espaces de travail partagés APPROUVÉE
2025 – 030 Révision du tarif des ordures ménagères pour les locatifs APPROUVÉE
2025 – 031 Acquisition tables et chaises APPROUVÉE
2025 – 032 Budget prévisionnel pour demande de subvention du projet 2025 ‘Culture Connectée’ APPROUVÉE
2025 – 033 Appels à projets Valorisation du Patrimoine APPROUVÉE
2025 - 034
Convention d’adhésion au Label ‘Ville et Village d’Accueil
des Véhicules d’Epoque’ par la Fédération Française des
Véhicules d’Epoque APPROUVÉE
2025 - 035
Convention relative à l’utilisation du réseau d’éclairage
public pour l’hébergement de répéteurs de télérelève des
compteurs d’eau potable – SDE24 et SMDE24 APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2025 - 18h30