Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE FETE PATRONALE 2023
Arrêté - ARRETE FETE PATRONALE 2022
Arrêté - ARRETE 35 2024 FETE PATRONALE
Arrêté - ARRETE 35 2024 FETE PATRONALE
Arrêté - 1700660398 Arrete 2023 052 organisation fete patro
Arrêté - 2FE55FD3 9F66 483E B5DC 751BCF185E11 ARRETE FETE P
Arrêté - 4D96DCAB 4AAC 4AA9 9AC4 8B48043C9C00 010 Arrêté 20
Arrêté - arrêtés+fête+patronale+2025?t=1752251477
unknown - 148 2026 interdiction de circulation fete patr
Arrêté - arrêtés+fête+patronale+2025?t=1753111107
Arrêté - Arrete Fete Patronale 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Buxières-les-Mines.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Fete Patronale 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°47//2023 Folio 81 REPUBLIQUE FRANCAISE
Département Arrondissement Canton Commune Allier Moulins Bourbon l’Archambault BUXIERES-LES-MINES
Date d’affichage
11 septembre 2023
Date de mise en ligne sur le site
de a commune
11 septembre 2023
Acte rendu exécutoire
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Le Maire de BUXIERES-LES-MINES,
Vu le Code général des Collectivités territoriales et ses articles L 2212-1 et suivants, Vu le Code de la Route,
Considérant qu’il y a lieu pour la bonne organisation de la fête patronale des 22, 23, 24 et 25 septembre 2023 et pour la sécurité des usagers, de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de cette manifestation,
Considérant l’intérêt général,
ARRETE
Article 1 : du vendredi 22 septembre 2023 à 18 h au lundi 25 septembre 2023 à 19 h, la circulation et le stationnement de tous véhicules seront interdits à
l’intérieur de la fête et pendant la durée de celle-ci, selon les animations prévues par le comité des fêtes.
Article 2 : Le podium sera installé « Place Louis Ganne ».
Article 3 : Les forains seront autorisés à s’installer « Place des Mineurs », selon les 11 septembre 2023
Diffusion
Comité des Fêtes
11 septembre 2023
Fait à Buxières-les-Mines,
le 8 septembre 2023.
emplacements définis par les services communaux.
Article 4 : La signalisation des déviations et des interdictions sera mise en place sous contrôle des services de la commune.
Article 5 : Tous les agents de la force publique sont chargés de l’exécution du présent arrêté.
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
Monsieur le Commandant de la Brigade de gendarmerie de Bourbon- L’Archambault,
Monsieur le responsable des Sapeurs-Pompiers de Buxières-les-Mines, Les Organisateurs,