Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250616 Liste deliberations
Procès Verbal - 20250616 signe
Déliberation - 20240903 Liste deliberations
Déliberation - 20260302 Liste des deliberations
Déliberation - 20241118 Liste deliberations
Déliberation - 20250712 Liste deliberations
Déliberation - 20250407 Liste deliberations
Déliberation - 20231211 Liste deliberations
Déliberation - 20230403 Liste deliberations
Déliberation - 20231113 Liste deliberations 2
Déliberation - 20250616 Liste deliberations
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune d'Allenjoie.
Lien du pdf (Déliberation - 20250616 Liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE ALLENJOIE
CANTON DE BETHONCOURT
Code Insee : 25011
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 juin, à 18 h 30, le conseil municipal d'ALLENJOIE s'est réuni à la salle des fêtes de la commune, après convocation légale, sous la présidence de M. FRIED Jean et a examiné les délibérations suivantes :
N° 2025-013 Projet d'implantation de la société TRABET à Bourogne — Avis de la commune
N° 2025-014
Groupement de commandes permanent - Convention constitutive entre Pays de Montbéliard Agglomération, ses communes membres volontaires, les Syndicats Intercommunaux / Mixtes et autres établissements publics locaux volontaires du Pays de Montbéliard
N° 2025-015
Pays de Montbéliard Agglomération - Fixation du nombre et de la
répartition des sièges du Conseil de Communauté dans le cadre
d'un accord local
|
N° 2025-016 Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité
N° 2025-017 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
N° 2025-018 Autorisation de déposer un permis de construire — Travaux création de WC attenant et adaptés PMR à la salle des fêtes
N° 2025-019 Autorisation de déposer un permis de construire — Travaux d'agrandissement bâtiment services techniques
N° 2025-020 Demandes de subventions - Travaux agrandissement bâtiment services techniques
N° 2025-021 Demandes de subventions - Travaux création de WC attenant et adaptés PMR à la salle des fêtes
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la mairie.
Le Maire
Jean FRIED