Coicuiéresÿ
Envoyé
en
préfecture
le 28/06/2024
©
Is
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2024
Publié le
S'LOT
DÉLIBÉRATION
N°20240625-09
ID : 078-217801687-20240628-20240625_09-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
juin
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt
-cinq
juin
à
19
heures
45
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la
convocation
de
M.
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
19
juin
2024.
Étaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
-— Maire
Mme
Florence
COCART,
M.
Cyril
LONGUEPEE
(délibérations
n°1
à
5,
13
et
14),
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
-— Adjoints
au
Maire
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Catherine
JUAN,
Mme
Sandrine
MUTRELLE,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
M.
Stéphane
THILLAY,
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE,
Mme
Leila
ZENATI
—
Conseillers
Municipaux
Etaient
représentés :
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à
Mme
Nathalie
GERVAIS
Mme
Aliya
JAVER
donne
pouvoir
à
Mme
Sophie
PIFFARELLY
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à M.
Marc
MONTARDIER
M.
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à
Mme
Yasemin
DONMEZ
Mme
Rahma
M'TIR
donne
pouvoir
à
M.
Salah
KRIMAT
M.
Cyrit
LONGUEPEE
donne
pouvoir
à
Mme
Florence
COCART
(délibérations
n°
6
à
12,
15
et
16) M.
Nicolas
GROS
DAILLON
donne
pouvoir
à
M.
Xavier
GIRARD
M.
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à
M.
Olivier
RACHET
M.
Jamel
TAMOUM
donne
pouvoir
à
Mme
Leila
ZENATI
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
POINT
N°09
: BUDGET
PRINCIPAL
— APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.1612-12
à
L.1612-14,
L.2121-14,
L.2121-29,
L.2121-31
et
L.3312-6
relatif
à
l'adoption
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
;
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14
applicable
aux
communes
;
Vu
la
délibération
n°20230412-05
du
12
avril
2023
de
vote
du
Budget
Primitif
2023
;
Vu
les
décisions
modificatives
2023
n°20230627-04,
20231130-07,
20231130-08
et 20231130-11 ;
Vu
le compte
de
gestion
2023
dressé
par
le comptable
;
Vu
la délibération
n°
20240404-03
de
reprise
par
anticipation
des
résultats
2023
au
budget
2024
;
Considérant
que
le
compte
administratif
constitue
le
dernier
acte
obligatoire
du
cycle
budgétaire
annuel
de
la collectivité
;
Considérant
que
les
collectivités
locales
sont
dans
l'obligation
de
voter
chaque
année
un
compte
administratif
représentant
l'enregistrement
définitif
des
recettes
et
des
dépenses
réellement
constatées
sur
l’année
budgétaire
de
l'année
écoulée
;
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
28/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2024
Publié
le
S
L
O7
ID
: 078-217801687-20240628-20240625
09-DE
Considérant
que
le
compte
administratif
doit
être
adopté
oblig
l'assemblée
délibérante
avant
le
30
juin
de
l'année
N+1
;:
Considérant
que
le
compte
administratif
correspond
parfaitement
au
compte
de
gestion
tenu
et
élaboré
par
le comptable
du
Trésor
et approuvé
ce jour
par
la présente
Assemblée :
Considérant
que
les
résultats
de
clôture
constatés
au
compte
administratif
2023
ont
été
repris
par
anticipation
au
budget
2024
:
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Eve
MOUTTOU,
rapporteur
:
Après
en
avoir
délibéré ;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
M.
Didier
FISCHER
ne
prend
pas
part
au
vote.
Par
23
voix
pour
et
3
voix
contre
(M.
Xavier
GIRARD
en
son
nom
et
en
celui
de
M.
Nicolas
GROS
DAILLON,
Mme
Sandrine
MUTRELLE).
ARTICLE
1
—
APPROUVE
le
compte
administratif
2023,
lequel
se
résume
de
la
manière
suivante
:
Excédent
de
clôture
2022
de
la
section
d'investissement :
+3210
227.14
€
Résultats
de
l'exercice
2023
de
la
section
d'investissement
:
- 1
236
368.87
€
Excédent
de
clôture
du
CA
2023
de
la
section
d'investissement
:
1
973
858.27
€
Solde
des
reports
d'investissement
de
fin
2023
:
- 2166
150.31
€
Besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
:
192
292.04
€
Excédent
de
clôture
2022
de
la
section
de
fonctionnement
:
+
2
324
418.75
€
Résultats
de
l'exercice
2023
de
la
section
de
fonctionnement
:
- 254
159.31
€
Excédent
de
clôture
du
CA
2023
de
la
section
de
fonctionnement
:
+
2
070
259.44
€
Couverture
du
besoin
financement
de
la
section
d'investissement
:
192
292.04
€
Résultat
à affecter
:
+
1
877
967.40
€
ARTICLE
2 -
ARRÊTE
les
résultats
définitifs
tel
que
résumés
ci-dessus.
Pour
extrait
conforme
:
Le
Maire,
; An
Didier
FISCHER
QE
AGice
vrésite
de la C.
ca
aint-Quentin-en-Yvelines
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
-
56
Av.
de
Saint-Cloud,
78000
Versailles,
ou
par
le
biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
: http.//www
telerecours
fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées
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2 sur 2 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le S L OT
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
“CoicniErEs ECO SOLIDAIRE PAR NATURE
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Commune
Conseil Municipal du mardi 25 juin 2024 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA] Recuen préfecture le 28/06/2024
Publié le ns É
REP U B LIQU E FRAN ÇAISE ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
Commune - COMMUNE de COIGNIERES
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 21780168700096
POSTE COMPTABLE : Service de Gestion Comptable de Saint-Quentin en Yvelines
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BUDGET de la COMMUNE
ANNEE 2023
{1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. un
©
dŒ@
€
©
ni ni
13
13
15
17
18
20
30
30
30
31
34
41
42
46
47
48
50
51
52
53
54
55
56
57
58
60
61
62
63
64
72
77
78
79
SOMMAIRE
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
De
SOMMAIRE
I - INFORMATIONS GENERALES COMMUNE
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget primitif de la commune
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
Al - Vue d'ensemble - sections
A2 - Vue d'ensemble - sections de fonctionnement - chapitres
A3 - Vue d'ensemble - sections d'investissement - chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
HI - VOTE DU BUDGET COMMUNE
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses - Articles
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes - Articles
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV- ANNEXES DE LA COMMUNE
À - Eléments du bilan
Al - Présentation croisée par fonction - vue d'ensemble
Al - Présentation croisée par fonction - section d'investissement
)
AI - Présentation croisée par fonction - section de fonctionnement
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de Trésorerie
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
A2.4 - Etat de la dette - typologie de la répartition de l'encours
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année
A2.8 - Etat de la dette - Dettes pour financer l'emprunt d'un autre organisme A2.9 - Etat de la dette - Autres Dettes
A3 - Méthode utilisée pour les amortissements
A4 - Etat des provisions
AS - Etalement des provisions
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A7.2.1 - Etat de ventilation dépenses - recettes assujettis TVA Fonctionnement
A7.2.2 - Etat de ventilation dépenses - recettes assujettis TVA Investissement
A7.4.1 - Etat de ventilation dépenses - liées à la crise sanitaire - sans objet
A7.4.2 - Etat de ventilation dépenses - liées à la crise sanitaire - sans objet
A8 - Etat des charges transférées
A9 - Détail des opérations pour compte de tiers
À10.1 - Entrées des Immobilisations R-2313-3
A10.2 - Sorties des Immobilisations R-2313-3
A10.3 - Opérations liées aux cessions
A11 - Etat des travaux en régie
A12 - Emploi des crédits communautaires
2 80
80
82
83
84
85
86
88
90
91
92
93
93
97
98
99
99
99
100
101
102
104
105
105
106
B - Engagements hors bilan
B1.1- Etat des emprunts garantie par la commune ou l'établiss
B1.2 - Calcul du ratio endettement
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié: le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ne
B1.3 - Etat des contrats de crédit bail
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
B1.6 - Etat des engagements reçus
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'informations
CI.1 - Etat du personnel
C1.2 - Action Formation Elus
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
C3.I - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissemen
C3.2 - Liste des organismes des établissements publics crées
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe C3.5 - Présentation agrégée et consolidée du budget principal et budgets annexes
C3.6 - Autres éléments d'information identification des flux croisés
C4 - Autres éléments d'information suivi des opérations au titre du nouveau programme
national de renouvellement urbain
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures
DI - Décisions en matière de taux de contributions directes
D2 - Arrêté et signatures COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
78168
Code INSEE COMMUNE de COIGNIERES
BUDGET de la COMMUNE
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le FF
ID : 078-217801687-20240628:20240625 09-DE
| — INFORMATIONS GENERALES
| INFORMATIONS STATISTIQUES. FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) : 4 386 Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) : 12
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier {1} Moyennes nationales du Valeurs par hab. on .
. . . lation DGF) potentiel financier par
FIScaI Finanéier (popu habitants de la strate
13 444 914,00 13 373 341,00 3 057,05 974,31
Informations financières — ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 2 514,99 929,00
2 | Produit des impositions directes/population 659,51 457,00
3 | Recettes réelles de fonctionnement/population 2 571,69 1 075,00
4 | Dépenses d'équipement brut/population 464,65 320,00
5 | Encours de dette/population 767,56 727,00
6 | DGF/population 0,42 0,00
7 | Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 54,00 % 54,37 %
8 | Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 99,63 % 93,50 %
9 | Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 18,07 % 29,80 %
10 | Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 29,85 % 36,00 %
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
{1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L, 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux)
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf, articles L. 2313-1, L, 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT
(3) I! convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération, …} et les sources d'où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C
| — INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le TT
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
I
| B___
POUR MEMOIRE
| — L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d'investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d'équipement » de l'état III B 3.
- avec (4) vote formel sur chacun des chapitres.
de dépense « opération d'équipement ».
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
Il — En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre
Il - Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) À compléter par « du chapitre » ou « de l’article »,
{3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.
{4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) À compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),
- budgétaires (délibération n°... dU, revvrrièé } COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Il PRESENTATION GENERALE DU BUDGA Puoié e
VUE D’ENSEMBLE ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS Section de fonctionnement || A 11 534 269,74 | G 11 280 110,43 DE L'EXERCICE
ETES a Section d'investissement | 8 2 333 542,53 | 4 1 097 173,66
+ +
————————————————
Ï c I 23 ; REPORTS DE Report en section de 0,00 | | 24 418,75 L'EXERCICE fonctionnement (002) {si déficit) {si excédent)
N-1 Report en section D 0,00 | y 3 210 227,14
d'investissement (001) (si déficit) {si excédent)
HPFALrSSISSiNE = A+B+C+D 13 867 812,27 | = Gutsy 17 911 929,98 reports)
RESTES A Section de fonctionnement E 0,00 | K 0,00
REALISER À
REPORTER EN Section d'investissement F 4 864 851,57 | L 2 698 701,26
N+#1 (1) a ———— TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 "EF 4864 851,57 | =k+t 2 698 701,26
Section de fonctionnement | = a+c+E 11 534 269,74 | = curk 13 604 529,18
RESULTAT
CUMULE Section d'investissement = B+D+F 7 198 394,10 | = Hsy+r 7 006 102,06
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 18 732 663,84 | = G+Hh+i+J+K4L 20 610 631,24
DETAIL DES RESTES A REALISER
Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre
0,00 |K 0,00
Charges à caractère général 0,00
Charges de personnel, frais assimilés 0,00
Atténuations de produits 0,00
Autres charges de gestion courante 0,00
Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
Charges financières 0,00
Charges exceptionnelles 0,00
Produits services, domaine et ventes div 0,00
Impôts et taxes 0,00
Dotations et participations 0,00
Autres produits de gestion courante 0,00
Atténuations de charges 0,00
Produits financiers 0,00
Produits exceptionnels 0,00
? 4 864 851 2 698 701
Stocks (4 0,00 0,00
Produits des cessions d'immobilisations 0,00
fonds divers et réserves 0,00 0,00
Subventions d'investissement 0,00 2 698 701,26
nts et dettes assimilées 0,00 0,00
Compte de liaison : affectat° (BA;régie) (6) 0,00 0,00
Immobilisations les 0,00 0,00 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - { £svoÿé ên préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
V7 Libellé Dépenses
Subventions d' versées
21
22
23
31
50
56
59
60
62
63
26
27
49 499
0,00
0,00
692 050,91
3 722 177,41
26 484,00
58 00
148 723,78
112 535,83
55 012,35
0,00
0,00
Immobilisations les 0,00
0,00
0,00
Immobilisations reçues en affectation (5)
Immobilisations en cours
d n° 31
d’ n° 50
d’ n° 56
n° 59
n° 60
n° 62
n° 63
et créances rattachées 0,00
0,00 Autres immobilisations financières
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
{2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
I1- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET rPrié
SECTION DE FONCTIONNEMENT — CHAPITRES ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)
(BP+DM+RAR N-1) Char Restes à Crédits Mandats émis g- réaliser au annulés rattachées 31/12
011 Charges à caractère général 3 358 410,00 2 723 561,37 265 834,68 0,00 369 013,95
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 990 000,00 5 946 916,43 9 550,00 0,00 33 533,57
014 Atténuations de produits 628 000,00 623 960,00 0,00 0,00 4 040,00
65 Autres charges de gestion courante 1 154 394,00 1 152 068,55 1 220,66 0,00 1 104,79
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 11 130 804.00 10 446 506.35 276 605.34 0.00 407 692,31
66 | Charges financières 23 000,00 22 984,07 0,00 0,00 15,93
67 Charges exceptionnelles 339 790,00 282 149,98 2 500,00 0,00 55 140,02
68 | Dotations provisions semi-budgétaires (1) 5 000,00 0,00 5 000,00
022 | Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles de 11 498 594,00 10 751 640,40 279 105,34 0,00 467 848,26
fonctionnement
023 | Virement à la section d'investissement (2) 1 088 333,75
042 | Opérat° ordre transfert entre sections (2) 527 870,00 503 524,00 24 346,00
043 | Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de 1 616 203,75 503 524,00 1112 679,75 fonctionnement
TOTAL 13114 797,75 11 255 164,40 279 105,34 0.00 1 580 528.01
Pour information (3) 0,00
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits ouverts Prod Restes à Crédits
{BP+DM+RAR N-1) Titres émis 2 réaliser au annulés rattachées
31/12
013 Atténuations de charges 54 000,00 123 257,76 700,00 0,00 -69 957,76
70 Produits services, domaine et ventes div 626 330,00 516 089,18 73 738,00 0,00 36 502,82
73 Impôts et taxes 8 450 480,00 8 888 405,48 0,00 0,00 -437 925,48
74 Dotations et participations 577 625,00 537 731,28 30 932,90 0,00 8 960,82
75 Autres produits de gestion courante 1 076 800,00 1074 541,20 28 300,19 0,00 -27 041,39
Total des recettes de gestion courante 10 785 235,00 11 140 024,90 134 671,09 0,00 -489 460,99
76 Produits financiers 1 644,00 1 648,02 0,00 0,00 -4,02
77 Produits exceptionnels 0,00 3 076,39 0,00 0,00 -3 076,39 78 Reprises provisions semi-budgétaires (1} 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de 10 786 879,00 11 144 749,31 134 671,09 0,00 -492 541,40
fonctionnement
042 Opérat” ordre transfert entre sections (2) 3 500,00 690,03 2 809,97
043 Opérat* ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre de 3 500,00 690,03 2 809,97
fonctionnement
TOTAL 10 790 379,00 11 145 439,34 134 671,09 0,00 -489 731,43
Pour information (31 2 324 418,75 | R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
{1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; D! 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043
(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat au de titre (inscrire le montant reporté) COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE -
Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGE
SECTION D’INVESTISSEMENT - CHAPITRES
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le F7
ID : 078-217801687-20240628-20240625 .09-DE
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
. h Crédits ouverts . Restes à réaliser Chap.
Libellé Mandats émis Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1) au 31/12
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles {sauf 204) 16 902,00 13 962,00 0,00 2 940,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 693 226,13 410 921,22 49 499,29 232 805,62
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2142 131,00 0,00 0,00 2 142 131,00
Total des opérations d'équipement 6 586 992,59 1613 087,37 4 815 352,28 158 552,94
Total des dépenses d'équipement 9 439 251,72 2 037 970,59 4 864 851,57 2 536 429,56
10 Dotations, fonds divers et réserves 88 000,00 87 862,91 0,00 137,09
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 206 500,00 206 500,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 42 000,00
Total des dépenses financières 336 500,00 294 362,91 0,00 42 137,09
45... | Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 9 775 751,72 2 332 333,50 4 864 851,57 2 578 566,65
040 Opérat* ordre transfert entre sections (1) 3 500,00 690,03 2 809,97
041 Opérations patrimoniales (1) 519,00 519,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d'investissement 4 019,00 1 209,03 2 809,97
TOTAL 9 779 770,72 2 333 542,53 4 864 851,57 2 581 376,62
Pour information €2) 0,00
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts . , Restes à réaliser 7... ,
Titres émis Crédits annulés {BP+DM+RAR N-1} au 31/12
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 2 239 820,83 259 663,52 2 698 701,26 -718 543,95
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 2 300 000,00 0,00 0,00 2 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 297,48 0,00 -1 297,48
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 4 539 820,83 260 961,00 2 698 701,26 1 580 158,57
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 260 000,00 332 169,66 0,00 -72 169,66
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent‘ invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat® (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 153 000,00 0,00 À
Total des recettes financières 413 000,00 332 169,66 0,00 80 830,34
45... Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 4 952 820,83 593 130,66 2 698 701,26 1 660 988,91
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 1 088 333,75
040 Opérat* ordre transfert entre sections (1) 527 870,00 503 524,00 24 346,00
041 Opérations patrimoniales (1) 519,00 519,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 1 616 722,75 504 043,00 1112 679,75
TOTAL 6 569 543,58 1 097 173,66 2 698 701,26 2 773 668,66 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - Q
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 3210 227,14
{1} DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043,
{2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
{3) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation Initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
{7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
A0 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C
11 — PRESENTATION GENERALE DU BUDGE
BALANCE GENERALE DU BUDGET
Publié le
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
TT
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Opérations réelles Opérations d'ordre
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
TOTAL FONCTIONNEMENT (1) (2)
011 Charges à caractère général 2 989 396,05 2 989 396,05
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 956 466,43 5 956 466,43
014 Atténuations de produits 623 960,00 623 960,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 153 289,21 1 153 289,21
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 . 0,00
66 Charges financières 22 984,07 0,00 22 984,07
67 Charges exceptionnelles 284 649,98 200,00 284 849,98
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 503 324,00 503 324,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement — Total 11 030 745,74 503 524,00 11 534 269,74 Pour information 0,00 D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL {1} (2)
10 Dotations, fonds divers et réserves 87 862,91 0,00 87 862,91
13 Subventions d'investissement 0,00 690,03 690,03
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 206 500,00 0,00 206 500,00
18 Compte de liaison : affectat” (BA régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 1613 087,37 1613 087,37
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 13 962,00 0,00 13 962,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 410 921,22 519,00 411 440,22
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0.00 0,00
Dépenses d'investissement -Total 2 332 333,50 1 209.03 2 333 542,53
Pour information 0,00
(} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires
2) Voir liste des opérations d'ordre.
{3} Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié,
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires,
{6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe 1V A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
A1 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
ll —- PRESENTATION GENERALE DU BUDGE
BALANCE GENERALE DU BUDGET
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Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
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ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
2 — Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT (1) (2)
013 Atténuations de charges 123 957,76 123 957,76
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 589 827,18 589 827,18
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 8 888 405,48 8 888 405,48
74 Dotations et participations 568 664,18 F 568 664,18
75 Autres produits de gestion courante 1 103 841,39 0,00 1 103 841,39 76 Produits financiers 1 648,02 0,00 1 648,02 77 Produits exceptionnels 3 076,39 690,03 3 766,42 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement — Total 11 279 420,40 690,03 11 280 110,43
Pour information 2 324 418,75 R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT La réelles APÉRESUE d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves {sauf 1068) 332 169,66 0,00 332 169,66
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 259 663,52 519,00 260 182,52
15 Provisions pour risques et charges (4) mur 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat” (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 200,00 200,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 1 297,48 0,00 1 297,48 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (e) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 433 768,07 433 768,07
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45... Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 69 555,93 69 555,93
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3. Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d'investissement — Total 593 130,66 504 043,00 1 097 173,66
Pour information 3 210 227,14 R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Sila commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires
(5) Hors chapitres « opérations d'équipement »
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9)
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, Il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur,
AŸ COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - € 092
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
à à 4
A3
Ill — VOTE DU BUDGET Publié le
Chap/ Libellé (1} Crédits Crédits employés (ou restant à employer) n:
Restes à Crédits
art (1) ouverts Mandats émis Changes réaliser au annulés (BP+DM+RAR N-1} rattachées 31/12
011 Charges à caractère général 3 358 410,00 2 723 561,37 265 834,68 0,00 369 013,95
6042 Achats prestat” services (hors terrains) 534 905,00 524 116,56 1 235,42 0,00 9 553,02
60611 | Eau et assainissement 28 800,00 15 657,02 10 000,00 0,00 3 142,98
60612 | Energie - Electricité 1 000 000,00 716 059,16 180 400,00 0,00 103 540,84
60621 | Combustibles 300,00 565,25 0,00 0,00 -265,25
60622 | Carburants 38 190,00 35 771,97 0,00 0,00 2418,03
60623 | Alimentation 22 310,00 19 076,91 355,56 0,00 2 877,53
60628 | Autres fournitures non stockées 1 675,00 1 282,27 0,00 0,00 392,73
60631 | Fournitures d'entretien 18 000,00 18 139,56 0,00 0,00 -139,56
60632 | Fournitures de petit équipement 107 145,00 94 851,33 2 440,86 0,00 9 852,81
60633 | Fournitures de voirie 14 810,00 2 533,96 2 166,72 0,00 10 109,32
60636 | Vêtements de travail 20 661,00 19 908,46 1 059,68 0,00 -307,14
6064 Fournitures administratives 16 885,00 13 592,33 0,00 0,00 3 292,67
6065 Livres, disques, … (médiathèque) 170,00 315,21 0,00 0,00 -145,21
6067 Fournitures scolaires 20 770,00 18 843,94 463,50 0,00 1 462,56
6068 Autres matières et fournitures 88 385,00 69 532,72 814,04 0,00 18 038,24
611 Contrats de prestations de services 82 025,00 68 256,37 3 559,68 0,00 10 208,95
6122 Crédit-bail mobilier 820,00 835,20 0,00 0,00 -15,20
6132 Locations immobilières 130 120,00 3 720,00 0,00 0,00 126 400,00
6135 Locations mobilières 51 820,00 44 142,42 0,00 0,00 7 677,58
614 Charges locatives et de copropriété 1 430,00 812,89 0,00 0,00 617,11
61521 | Entretien terrains 23 405,00 24 184,21 0,00 0,00 -779,21
615221 | Entretien, réparations bâtiments publics 8 700,00 8 538,79 2 182,74 0,00 -2 021,53
615228 | Entretien, réparations autres bâtiments 90 850,00 80 302,13 2 243,63 0,00 8 304,24
615231 | Entretien, réparations voiries 25 190,00 14 682,37 0,00 0,00 10 507,63
61551 | Entretien matériel roulant 35 800,00 33 201,62 277,55 0,00 2 320,83
61558 | Entretien autres biens mobiliers 3 500,00 1 534,99 0,00 0,00 1 965,01
6156 Maintenance 93 200,00 86 469,62 12014,74 0,00 -5 284,36
6161 Multirisques 95 000,00 95 272,91 0,00 0,00 -272,91
617 Etudes et recherches 49 100,00 39 540,00 5 916,00 0,00 3 644,00
6182 Documentation générale et technique 13 110,00 11 553,00 759,00 0,00 798,00
6184 Versements à des organismes de formation 25 220,00 17 826,80 7 209,80 0,00 183,40
6188 Autres frais divers 12 560,00 4 165,19 4 620,00 0,00 3 774,81
6226 Honoraires 42 240,00 24 610,60 2 400,00 0,00 15 229,40
6227 Frais d'actes et de contentieux 8 000,00 -962,80 8 356,00 0,00 606,80
6228 Divers 19 950,00 18 572,67 0,00 0,00 1 377,33
6231 Annonces et insertions 12 450,00 8 972,00 346,87 0,00 3 131,13
6232 Fêtes et cérémonies 60 420,00 53 845,54 5 061,42 0,00 1 513,04
6236 Catalogues et imprimés 19 680,00 22 342,56 534,00 0,00 -3 196,56
6241 Transports de biens 0,00 18,00 0,00 0,00 -18,00
6247 Transports collectifs 80 279,00 79 912,95 0,00 0,00 366,05
6251 Voyages et déplacements 0,00 1 895,50 0,00 0,00 -1 895,50
6256 Missions 3 900,00 60,30 0,00 0,00 3 839,70
6261 Frais d'affranchissement 19 575,00 20 247,81 0,00 0,00 -672,81
6262 Frais de télécommunications 21 730,00 25 139,25 0,00 0,00 -3 409,25
627 Services bancaires et assimilés 4 915,00 474,63 0,00 0,00 4 440,37
6281 Concours divers (cotisations) 28 515,00 27 050,93 0,00 0,00 1 464,07
6283 Frais de nettoyage des locaux 191 495,00 191 115,49 2 720,44 0,00 -2 340,93
62876 | Remb. frais à un GFP de rattachement 14 720,00 23 958,61 0,00 0,00 -9 238,61
6288 Autres services extérieurs 65 675,00 40 889,85 5 923,55 0,00 18 861,60
63512 | Taxes foncières 85 680,00 78 965,00 1 910,00 0,00 4 805,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 198,76 0,00 0,00 -198,76
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 24 330,00 20 968,56 863,48 0,00 2 497,96
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 990 000,00 5 946 916,43 9 550,00 0,00 33 533,57
6218 Autre personnel extérieur 21 410,00 15 540,25 8 500,00 0,00 -2 630,25
6331 Versement mobilité 63 102,00 67 683,64 0,00 0,00 -4 581,64
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 15 048,00 16 170,52 0,00 0,00 -1 122,52
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 51 866,00 56 426,12 0,00 0,00 -4 560,12
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 9 508,00 9 743,08 0,00 0,00 -235,08
64111 Rémunération principale titulaires 2 319 916,00 2 326 419,72 0,00 0,00 -6 503,72
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 148 240,00 139 586,80 0,00 0,00 8 653,20
64118 | Autres indemnités titulaires 832 219,00 809 651,18 0,00 0,00 22 567,82
64131 | Rémunérations non tit. 1 037 064,00 1 028 322,53 0,00 0,00 8 741,47
6417 Rémunérations des apprentis 6 100,00 5 990,85 0,00 0,00 109,15
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 484 289,00 471 064,54 0,00 0,00 13 224,46
6453 Cotisations aux caisses de retraites 749 845,00 748 105,21 0,00 0,00 1 739,79
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 41 828,00 41 714,62 0,00 6,00 113,38 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C Envoyé’en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
D 002
Chap/ Libellé (1) Crédits Crédits employés {ol bijliéé Le
art (1) ouverts . Chdr1D::078-217801687-20240628-20240625 09-DE Mandats émis - TEANTSET-AU AMITOTES (BP+DM+RAR N-1) rattachées 31/12
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 165 831,00 169 281,09 0,00 0,00 -3 450,09
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 162,00 88,67 0,00 0,00 73,33
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 8 489,00 8 752,00 0,00 0,00 -263,00
64731 | Allocations chômage versées directement 12 100,00 11 855,90 0,00 0,00 244,10
6475 Médecine du travail, pharmacie 9 500,00 5 932,16 1 050,00 0,00 2 517,84
6478 Autres charges sociales diverses 11 958,00 11 770,45 0,00 0,00 187,55
6488 Autres charges 1 525,00 2817,10 0,00 0,00 -1 292,10
014 Atténuations de produits 628 000.00 623 960.00 0,00 0,00 4 040,00
73916 | Prél / contrib redressem. fin. publiques 72 000,00 71 573,00 0,00 0,00 427,00
739222 | Fonds solidar. com. région Ile-de-France 556 000.00 552 387,00 0.00 0,00 3 613.00
65 Autres charges de gestion courante 1 154 394,00 1 152 068,55 1 220,66 0,00 1 104,79
6518 Autres 35 000,00 35 305,23 1 220,66 0,00 -1 525,89
6531 Indemnités 112 000,00 112 236,90 0,00 0,00 -236,90
6532 Frais de mission 200,00 100,00 0,00 0,00 100,00
6533 Cotisations de retraite 5 500,00 4 966,45 0,00 0,00 533,55
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 7 300,00 6 810,54 0,00 0,00 289,46
6535 Formation 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
65372 | Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 51,00 0,00 0,00 0,00 51,00
6541 Créances admises en non-valeur 9 000,00 8 779,85 0,00 0,00 220,15
6542 Créances éteintes 20 000,00 19 671,14 0,00 0,00 328,86
657348 | Subv. fonct, Autres communes 2 000,00 1 949,00 0,00 0,00 51,00
657362 | Subv. fonct. CCAS 713 000,00 713 000,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 249 401,00 249 248,00 0,00 0,00 153,00
65888 | Autres 142,00 1.44 0.00 0,00 140,56
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0.00 0,00 0.00 0.00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 11 130 804,00 10 446 506,35 276 605,34 0,00 407 692,31
=(011+012+014+65+656)
66 Charges financières (b} 23 000,00 22 984,07 0,00 0,00 15,93
66111 | Intérêts réglés à l'échéance 23 000,00 22 984,07 0,00 0,00 15,93
67 Charges exceptionnelles {c) 339 790.00 282 149.98 2 500.00 0,00 55 140,02
6714 Bourses et prix 8 870,00 7 875,90 0,00 0,00 994,10
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 6 000,00 9 255,03 0,00 0,00 -3 255,03
67443 | Subv. aux fermiers et concessionnaires 299 000,00 249 279,37 0,00 0,00 49 720,63
6745 Subv. aux personnes de droit privé 920,00 0,00 0,00 0,00 920,00
678 Autres charges exceptionnelles 25 000,00 15 739,68 2 500,00 0,00 6 760,32
68 Dotations provisions semi-budagétaires (d) (3) 5 000.00 0.00 0,00 0,00 5 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 5 000.00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 11 498 594,00 10 751 640,40 279 105,34 0,00 467 848,26
= atb+c+d+e
023 Virement à la section d'investissement 1 088 333,75 0,00 1 088 333,75
042 Opérat® ordre transfert entre sections (4) (5) 527 870,00 503 524,00 24 346,00
(6)
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 200,00 -200,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 458 310,00 433 768,07 24 541,93
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 69 560.00 69 555,93 4,07
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA 1 616 203,75 503 524,00 1 112 679,75
SECTION D'INVESTISSEMENT
043 Opérat® ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1 616 203,75 503 524,00 1112 679,75
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 13 114 797,75 11 255 164,40 279 105,34 0,00 1 580 528,01
DE L’EXERCICE
| ___{= Total des opérations réelles et d’ordre)
Pour information
Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
0,00
0,00
0,00
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{2) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
{3) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires
14 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGE! de là COMMUNE - Ea—2022%
I — VOTE DU BUDGET Publié le
SECTION DE FONCTIONNEMENT -— DETAIL DES RECET
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
77
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
Chap/ Libellé (1} Crédits Crédits emplovés (ou restant à employer)
art(1) ouverts Produits RESISFE Great Titres émis ’ réaliser au annulés {BP+DM+RAR N-1} rattachés 31/12
013 Atténuations de charges 54 000,00 123 257,76 700,00 0,00 -69 957,76
6091 RRR obtenus sur matières premières 0,00 28 585,37 0,00 0,00 -28 585,37
6094 RRR obtenus sur études et prestat® 0,00 743,58 0,00 0,00 -743,58
6095 RRR obtenus sur matériel, équipt, travx 0,00 356,92 0,00 0,00 -356,92
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 3 000,00 7,44 0,00 0,00 2 992,56
6097 RRR obtenus sur achats de marchandises 0,00 665,69 0,00 0,00 -665,69
619 RRR obtenus sur services extérieurs 0,00 12 856,00 0,00 0,00 -12 856,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 50 000,00 62 592,18 0,00 0,00 -12 592,18
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 1 000,00 17 450,58 700,00 0,00 -17 150,58
70 Produits services, domaine et ventes div 626 330,00 516 089,18 73 738,00 0,00 36 502,82
70311 Concessions cimetières (produit net) 4 000,00 1 737,01 0,00 0,00 2 262,99
70323 Redev. occupat° domaine public communal 44 750,00 48 120,29 0,00 0,00 -3 370,29
7062 Redevances services à caractère culturel 20 000,00 25 543,00 3 048,00 0,00 -8 591,00
70632 Redevances services à caractère loisir 10 500,00 10 201,70 1 638,00 0,00 -1 339,70
7067 Redev. services périscolaires et enseign 282 550,00 219 437,81 69 052,00 0,00 -5 939,81
70688 Autres prestations de services 0,00 336,40 0,00 0,00 -336,40
70871 Remb. frais par collectivité rattachemen 0,00 10 248,00 0,00 0,00 -10 248,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 173 000,00 105 594,25 0,00 0,00 67 405,75
70875 Remb. frais par les communes du GFP 4 880,00 0,00 0,00 0,00 4 880,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 59 000,00 59 497,92 0,00 0,00 -497,92
70878 Remb. frais par d'autres redevables 25 000,00 32 035,40 0,00 0,00 -7 035,40
7088 Produits activités annexes (abonnements) 2 650,00 3 337,40 0,00 0,00 -687,40
73 Impôts et taxes 8 450 480,00 8 888 405,48 0,00 0,00 437 925,48
73111 Impôts directs locaux 2 618 580,00 2 892 589,00 0,00 0,00 -274 009,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 873,00 0,00 0,00 -873,00
73211 Attribution de compensation 4 905 419,00 4 904 234,00 0,00 0,00 1 185,00
73221 FNGIR 125 223,00 125 223,00 0,00 0,00 0,00
73224 Fonds départ DMTO pour com de - 5000 hab 180 000,00 246 000,41 0,00 0,00 -66 000,41
7351 Taxe consommation finale d'électricité 107 250,00 178 783,25 0,00 0,00 -71 533,25
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 500 000,00 526 758,82 0,00 0,00 -26 758,82
71388 Autres taxes diverses 14 008,00 13 944,090 0,00 0,00 64,00
74 Dotations et participations 577 625,00 537 731,28 30 932,90 0,00 8 960,82
7411 Dotation forfaitaire 0,00 1 846,00 0,00 0,00 -1 846,00
744 FCTVA 3 770,00 3 969,78 0,00 0,00 -199,78
745 Dotation spéciale instituteurs 2 810,00 2 808,00 0,00 0,00 2,00
74718 Autres participations Etat 2 280,00 3 509,67 0,00 0,00 -1 229,67
7472 Participat® Régions 61 500,00 4 507,84 15 999,70 0,00 40 992,46
7473 Participat® Départements 5 210,00 7 510,00 0,00 0,00 -2 300,00
7478 Participat” Autres organismes 321 100,00 332 557,99 14 933,20 0,00 -26 391,19
748313 Dotat” de compensation de la TP 57 376,00 57 376,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 118 192,00 118 259,00 0,00 0,00 -67,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 5 387,00 5 387,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 1076 800,00 14074 541,20 29 300,19 0,00 -27 041.39
751 Redevances pour licences, logiciels, … 61 000,00 34 302,07 28 945,19 0,00 -2 247,26
752 Revenus des immeubles 1 000 540,00 1 009 014,24 355,00 0,00 -8 829,24
7588 Autres produits div. de gestion courante 15 260,00 31 22489 0,00 0,00 -15 964,89
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 10 785 235,00 11 140 024,90 134 671,09 0,00 -489 460,99
{a} =70+73+74+75+013
76 Produits financiers (b) 1 644,00 1 648.02 0,00 0.00 -4,02
761 Produits de participations 1 634,00 1 648,02 0,00 0,00 -14,02
7621 Prod. Immo. fin. - encai à échéance 10,00 0,00 0,00 0.00 10,00
77 Produits exceptionnels {c) 0,00 3 076,39 0,00 0.00 -3 076,39
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 0,00 16,91 0,00 0,00 -16,91
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 2 835,22 0,00 0,00 -2 835,22
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 200,00 0,00 0,00 -200,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 24,26 0,00 0,00 -24,26
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d}) (2) 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00
TOTAL DES RECETTES REELLES 10 786 879,00 11 144 749,31 134 671,09 0,00 -492 541,40
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 3 500,00 690,03 x 2 809,97
{5} :
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 3 500,00 690.03 2 809,97
043 Opérat® ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 | | RE) 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 3 500,00 690,03 [M a! 2 809,97
45 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
DE L'EXERCICE
{=Total des opérations réelles et d'ordre)
Chap/ Libellé (1) Crédits Crédits employés (o Püblié lé nf
art(1) ouverts . —. Prol!1D::078-217801687-20240628-20240625 09-DE
wpsomrar a) | litres émis rattachés Éoreer au nrRse 31/12
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 10 790 379,00 11 145 439,34 134 671,09 0,00 -489 731,43
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de
N-1
2 324 418,75
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
0,00
0,00
0,00
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
{3} Cf, définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040.
{4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié
[6 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - fa—2022 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Il — VOTE DU BUDGET Buiéte 91 SECTION D’INVESTISSEMENT -— DETAIL DES DEPENS)| |.
,,32:7801687.20240628.20240625 09-DE
Libellé (1) Restes à Crédits Crédits ouverts 5 M. Mandats émis réaliser au É (BP+DM+RAR N-1) annulés
Terrains de voirie 13 000,00 0,00 0,00 13 000,00
Plantations d'arbres et d'arbustes 13 000,00 7 585,44 0,00 5 414,56
Autres agencements et aménagements 6 820,00 3 099,38 0,00 3 720,62
Hôtel de ville 19 014,61 19 014,61 0,00 0,00
Equipements du cimetière 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
Autres bâtiments publics 3410,52 0,00 3 410,52 0,00
Installations générales, agencements 12 478,60 12 208,21 0,00 270,39
Réseaux de voirie 185 133,52 159 082,50 1 055,40 24 995,62
Installations de voirie 33 334,00 14 118,60 0,00 19 215,40
Réseaux d'électrification 170 754,43 51 804,43 0,00 118 950,00
Autre matériel et outillage de voirie 39 200,00 22 737,60 15 272,30 1 190,10
Autres inst. matériel, outil. techniques 6 145,00 5 734,68 534,00 -123,68
Installat” générales, agencements 5 300,00 1 125,60 1 084,00 3 090,40
Matériel de transport 55 000,00 52 370,00 0,00 2 630,00
Matériel de bureau et informatique 16 864,42 16 164,43 0,00 699,99
Mobilier 14 752,03 8 306,37 2 346,67 4 098,99
Autres 5
1641 Emprunts en euros 197 500,00 197 500,00
de liaison : affectat®
020 Dépenses imprévues 42 000,00
Total des financières
Total des d’ de tiers
TOTAL DEPENSES REELLES 9 775 751,72 4 864 851 2 578 65
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 3 500,00 690,03 | .: 2 809,97
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 3 500,00 690,03 a \ 2 809,97
Sub. transf cpte résult. 3 500,00 690,03 2 809,97
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
Opérations patrimoniales (7) 519,00 519,00 0,00
Terrains de voirie 519,00 519,00 0,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 4 019,00 1 209,03 2 809,97
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE 9 779 770,72 2333 542,53 4 864 851,57 2 581 376,62
L'EXERCICE
|+ COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - ÇA LUZ
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Il — VOTE DU BUDGET Publié le ns
1372
1322
1323
13251
1328
16
10222
021
040
192
28031
28051
28121
281318
28132
28135
28138
28152
281531
281532
281533
281534
281538
281571
281578
28158
28181
28182
28183
28184
28188
4817
Total des recettes d’
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES RECETTI
Libellé (1)
Subv. transf. Régions
Subv. non transf. Régions
Subv. non transf. Départements
Subv. non transf. GFP de rattachement
Autres subventions d'équip. non transf.
et dettes 165
Total des recettes d’
FCTVA
et cautionnements
Produits des cessions d'immobilisations
de tiers
TOTAL DES RECETTES REELLES
Virement de la sect° de fonctionnement
Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
Plus ou moins-values sur cession immo.
Frais d'études
Concessions et droits similaires
Plantations d'arbres et d'arbustes
Autres bâtiments publics
Immeubles de rapport
Installations générales, agencements,
Autres constructions
installations de voirie
Réseaux d'adduction d'eau
Réseaux d'assainissement
Réseaux câblés
Réseaux d'électrification
Autres réseaux
Matériel roulant
Autre matériel et outillage de voirie
Autres installat*, matériel ef outillage
Installations générales, aménagt divers
Matériel de transport
Matériel de bureau et informatique
Mobilier
Autres immo. corporelles
Pénalités de renégociation de la dette
TOTAL DES PRÉLEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
041
1328
Opérations patrimoniales (5)
Autres subventions d'équip. non transf.
Crédits ouverts
{BP+DM+RAR Ni)
20 382,17
14 508,00
457 210,00
1 154 720,66
300 000,00
2 300 000,00
110 000,00
153 000,00
4 952 820,83
1 088 333,75
527 870,00
0,00
0,00
28 584,25
877,29
2 428,92
102 120,98
1 030,50
192,36
42 304,62
894,15
35 160,08
1 602,01
8 348,68
1 010,11
14 152,90
27 215,84
42 642,09
6 645,82
40 284,51
32 839,33
26 099,76
43 875,80
69 560,00
1 616 203,75
519,00
519,00
[8
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
Restes à a. Crédits
réaliser au Titres émis : annulés
0,00
108 969,50
998 967,10
1 075 664,66
310 000,00
10 382,17
-94 461,50
-624 266,14
-198,48
-10 000,00
10 000,00
0,00
82 509,04
79 264,48
0,00
2 300 000,00 0,00 0,00
109 561,04
593 130,66 2 698 701,26 1 660 988,91
503 524,00 24 346,00
200,00
13 663,20
28 584,25
877,29
2 428,92
102 120,98
1 030,50
192,36
41 422,58
894,15
35 160,08
1 602,01
8 348,68
1 010,11
14 152,90
27 215,84
5 332,09
6 645,82
40 284,51
32 826,24
26 099,76
43 875,80
69 555,93
503 524,00
-200,00
-13 663,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
882,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 310,00
0,00
0,00
13,09
0,00
0,00
4,07
1112 679,75
519,00 0,00
519,00 0,00 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié | FT Chap/ A Crédits ouverts . , [rune le
art (1) Libellé (1) wp+pmerar nn | TITTES ÉN 675 217601687.20240628.20240625..09-D€
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 616 722,75 504 043,00 1112 679,75
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE 6 569 543,58 1 097 173,66 2 698 701,26 2 773 668,66
L'EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
Pour information 3 210 227,14
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{2} Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040 = DF 042.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 041= RI 041. NE d IERES - BUDGET de la COMMUNE -
COMM 6 GGICN sp Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
ll — VOTE DU BUDGET Publié le VTT
| DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’EQUIPEMEIÏ D : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 31
LIBELLE : REHABILITATION RPA
Pour vote
Libellé (3) Crédits ouverts _. Restes à Crédits Gun des Mandats émis réaliser au 3 réalisations
{BP+DM+RAR N-1} annulés
DEPENSES 1 268 143,76 | A 576 091,25 692 050,91 1,60 | B 1 600
949,32
Immeubles de rapport 1 217 998,57 1 217 998,57 93 346,67
Installations générales, agencements 0,00 0,00 72 201,33
Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) 2 qi Restes à TS Cumul des Crédits ouverts = L 1 j Crédits LE Titres émis réaliser au z réalisations (BP+DM+RAR N-1) annulés
Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 214 958,57
Subv. non transf. GFP de rattachement 115 867,66 50 000,00 65 867,66 87 070,90
0,00
Immobilisations reçues en
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes —- Dépenses C-A -526 091,25 | D-B -1 298 919,85
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour Information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe aigébrique
3o COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - Q Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
il — VOTE DU BUDGET 77 Publié le
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D’'EQUIPEMEN nero eee
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 47
LIBELLE : REHABILITATION FOYER RURAL
Pour vote
Libellé (3) Crédits ouverts |} qats émis FES . Crédits
Fprul de
(BP+DM+RAR N-1) annulés éalisations
DEPENSES 64 224,00 | A 0,00 0,00 64 16 140
Immobilisations reçues en
RECETTES (répartition)
(Pour information) ee Restes à : Cumul des Gréaits ouveris Titres émis réaliser au GFRQIES S sdôs A i {BP+DM+RAR N-1) annulés ns
Immobilisations reçues en
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A 0,00 | D-B -16 140,00
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) indiquer le signe algébrique.
2] MMUNE IGNIERES - BUD la COMM -
£Q LUE de 9 GET dej NE Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
ll — VOTE DU BUDGET Dubé le A
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMEI ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
OPERATION D'’EQUIPEMENT N°: 48
Libellé (3)
DEPENSES
Installations générales, agencements
Matériel de bureau et informatique
Immobilisations reçues en
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Subv. non transf. Départements
Immobilisations reçues en
LIBELLE : NUMERIQUE ECOLES
Pour vote
Crédits ouverts
{BP+DM+RAR N-1) Mandats émis
44717,11 |A 44 407,39
0,00 0,00
28 185,42 28 219,42
0,00 0,00
Crédits ouverts
{BP+DM+RAR N-1) Titres émis
15 000,00
Restes à
réaliser au
0,00
0,00
Restes à
réaliser au
18 503,00
Crédits
annulés
72
0,00
-34,00
0,00
Crédits
annulés
-3 503,00
-1
Cumul des
réalisations
251 310,33
22 036,14
199 136,55
0,00
Cumul des
réalisations
72 508,00
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
| Recettes — Dépenses C-A -37 006,39 |D-B -142 398,33
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote où pour information,
{3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
22 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C, Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
111 - VOTE DU BUDGET ne Publié le
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMEN + . eee ee
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 50.
LIBELLE : RÉHABILITATION GS BOUVET
Pour vote
Restes à Cumul des Libellé (3) Crédits ouverts — er À Crédits Re
Mandats émis réaliser au réalisations {(BP+DM+RAR N-1) annulés
DEPENSES 3 887 358,37 | A 164 3 722 177,41 382,28 ||B 188 306,68
Immobilisations reçues en
RECETTES (répartition)
(Pour information) Le Restes à Ase Cumul des - Crédits ouverts = ie 2e Crédits Dan Titres émis réaliser au ; réalisations (BP+DM+RAR N-1} annulés
Subv. non transf. Départements 400 000,00 , 973 797,10 -573 797,10
. GFP de
Immobilisations reçues en
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -164 798,68 | D-B -188 306,68
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
{5) Indiquer le signe algébrique.
23 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE -
111 — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D’'OPERATION D'EQUIPEME
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le FFT
ID :078-217801687-20240628-20240625 09-DE
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 56
LIBELLE : VIDEO PROTECTION
Pour vote
Libellé (3) Crédits ouverts RSSSSS Crédits ETUI dEs Mandats émis réaliser au (BP+DM+RAR N-1) annulés
DEPENSES 62 000,00 | A 0,00 26 484,00 35 516,00 |B
2 700
Installations de voirie 27 500,00 26 484,00 1 016,00
1
Immobilisations reçues en 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information) Re
Crédits ouverts
(BP+DM4+RAR N-1}
Immobilisations reçues en
Restes à
Titres émis réaliser au
0,00 0,00
Crédits
annulés
réalisations
15 953,69
Cumul des
réalisations
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A 0,00 {D-B -15 953,69
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
{3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice,
(5) Indiquer le signe algébrique.
2} COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - Cf—2822
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
li — VOTE DU BUDGET 7
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMEN |" ° ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 58
LIBELLE : REAMENAGEMENT PARC PREVENDERIE
Pour vote
Restes à Cumul des Libellé (3) Crédits ouverts : ee Crédits ce Ti set
Mandats émis réaliser au réalisations {BP+DM+RAR N41) annulés
DEPENSES 10 000,06 | A 0,00 0,00 10 000
Immobilisations reçues en
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à Cumul des Crédits ouverts . L =. Crédits on
Titres émis réaliser au ' réalisations (BP+DM+RAR N-1) annulés
Immobilisations reçues en
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
| Recettes — Dépenses C-A 0,00 |D-B 0,00
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour Information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
25 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE -
Ill — VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEME
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le F7
ID :078-217801687-20240628-20240625 09-DE
OPERATION D’'EQUIPEMENT N°: 59
LIBELLE : AIRE MULTISPORTS INTERGENERATIONNELLE
Pour vote
Libellé (3) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
Mandats émis réaliser au Crédits
annulés
DEPENSES 58 368,00 0,00 58 368,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en
RECETTES (répartition)
(Pour information) Restes à
Titres émis réaliser au Crédits ouverts {BP+DM+RAR N-1)
Immobilisations reçues en
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
19 872,00
19 872,00
0,00
Cumul des
réalisations
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A 0,00 |D-B -19 872,00 |
{1} Ouvrir un cadre par opération.
{2) Indiquer si opération est présentée pour vote où pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
26 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - Gi—2422
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
111 —- VOTE DU BUDGET Lo Publié le
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D'EQUIPEME ere nu te
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 60
LIBELLE : BARDAGE THEATRE ALPHONSE DAUDET
Pour vote
Libellé (3) Crédits ouverts . RESTES Crédits CuMAI des Mandats émis réaliser au : réalisations
(BP+DM+RAR N-1) annulés
DEPENSES 691 846,39 | A 542 227,12 148 723,78 895,49 | B 579 780,64
Immobilisations reçues en
542 227
RECETTES (répartition)
Pour information ,% Restes à 5: Cumul des ( ) Crédits ouverts = L a. Crédits N=
Titres émis réaliser au J réalisations (BP+DM+RAR N-1) annulés
Subv. non transf. GFP de rattachement 62 867,00 62 867,00
293
Immobilisations reçues en
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes — Dépenses C-A -454 327,12 | D-B -491 880,64
{t) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les arlicles conformément au plan de comptes appliqué par la commune où l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique,
27 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE -[ 2544 65 préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
ll — VOTE DU BUDGET Publié le dead DETAIL DES
CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEME]| 1D : 078-217801687-20240628-20240625.09-DE
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 62
LIBELLE : RENOVATION INTERIEURE DAUDET + MATERIELS SONS LUMIERE
Pour vote
Libellé (3) Crédits ouverts Restesrà Crédits Cumul des Mandats émis réaliser au L réalisations (BP+DM+RAR N-1) annulés
DEPENSES 416 834,96 285 562,93 112 535,83 18 736,20 449 914,49
Réseaux de voirie 32 761,09
Installations de voirie 11 667,90
1
Immobilisations reçues en 0,00
RECETTES (répartition)
Pour information à ( ) Crédits ouverts . e Réstes à Crédits Cumul É . Titres émis réaliser au . réalisations (BP+DM+RAR N-1) annulés
Immobilisations reçues en
Solde du financement {5) Pour l'exercice En cumulé
Recettes —- Dépenses C-A -285 562,93 | D-B -305 828,49
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice,
{5} Indiquer le signe algébrique. COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - Q Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Ill — VOTE DU BUDGET Publié le
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMEN
Libellé (3)
DEPENSES
Réseaux de voirie
Installations de voirie
Réseaux d'adduction d'eau
Réseaux d'électrification
Immobilisations reçues en
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Immobilisations reçues en
OPERATION D’'EQUIPEMENT N°: 63
LIBELLE : REMISE EN CULTURE DES TERRES AGRICOLES
Pour vote
Crédits ouverts
{BP+DM+RAR N-1} Mandats émis
83 500,00 | À 0,00
16 500,00
6 000,00
25 000,00
23 000,00
4
0,00
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
17
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
Restes à Cumul des Crédits
réaliser au : annulés
55 012,35 28 487,65
0,00 16 500,00
0,00 6 000,00
48 828,85 -23 828,85
6 183,50 16 816,50
1
0,00 0,00
réalisations
0,00
Restes à Cumul des Crédits
réaliser au pa annulés réalisations
Solde du financement (5) Pour l'exercice En cumulé 0,00 |D-B 0,00 Recettes —- Dépenses
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2} Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information,
{3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
29 fecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
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Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
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5? Envoyé en préfecture le 28/06/2024
COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA Regu en préfecture le 28/06/2024 , 7 Publié le
IV _ ANNEXES ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ELEMENTS DU BILAN -— ETAT DE LA DETTE - AUTRES DETTES | A29 |
A2.9 — AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
S3 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CÀ Réli en préfecture le 28/06/2024
Publié le TT
IV — ANNEXES ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 — AMORTISSEMENTS — METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du 20-12-1996
CGCT): 4573.47 €
Procédure Catégories de biens amortis Durée
d'amortissement (en années)
(linéaire, dégressif,
variable)
L Autre matériel technique 30/11/2023
L Autres - matériels électroménagers, audiovisuels 30/11/2023
L Autres : chaudières et matériels techniques Espace A. Daudet 10 30/11/2023
L Autres installations, matériel et outillage techniques 5 30/11/2023
L Concessions et droits similaires : Applications informatiques (e 30/11/2023
L Concessions et droits similaires : Logiciel bureautique 30/11/2023
L Installations de voirie 20 30/11/2023
L Plantations d'arbres et arbustes 15 30/11/2023
L Réseaux câblés 20 30/11/2023
L Réseaux d'électrification 20 30/11/2023
SL, COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV — ANNEXES Publié le
ELEMENTS DU BILAN ID : 078-217801687-20240628-20240625_09-DE
ETAT DES PROVISIONS A4 |
A4 — ETAT DES PROVISIONS
Date de Montant des Montant total Montant de la ce ur .
= es constitution provisions des Montant des Nature de la provision provision de mn. À ne : SOLDE
l'exercice (1) de la constituées provisions reprises
provision au 01/01/N constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provislons pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2} 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 7 282,00 7 282,00 0,00 7 282,00
Provision pour créances douteuses 0,00 20/12/2021 7 282,00 7 282,00 0.00 7 282,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 7 282,00 7 282,00 0,00 7 282,00
{1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ..)
55 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C
IV —- ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS
A5 — ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) !l s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l'objet d'un étalement.
56
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le F7
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
| AS | COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
: FT
IV — ANNEXES Publié le
ELEMENTS DU BILAN ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES — DEPENSES L_A6.1 |
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES e è Crédits de Pexercice A. Art. (1) Libellé (1) IEPE.BE + DHSARAEINE Réalisations
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES 340 000,00 | 1 295 052,94 PROPRES =A +B
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 206 500.00 206 500,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 197 500,00 197 500,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 9 000,00 9 000,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 133 500.00 88 552,94 10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 88 000,00 87 862,91
139 Subv. invest. transférées cote résultat 3 500,00 690,03
020 Dépenses imprévues 42 000,00 0,00
Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL
I dépenses au 31/12 D001 de l’exercice Il
précédent (N-1)
Dé . ;
MP ENSSE SR UT PEN 295 052,94 4 864 851,57 0,00 5 159 904,51 des ressources propres
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
57 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV - ANNEXES Publié le ST ELEMENTS DU BILAN ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES -— RECETTES L_A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) GrÉdie de lexgreica Réalisations {BP + BS + DM + RAR N-1)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a +b 2 029 203,75 | Il 835 493,66
Ressources propres externes de l’année (a) 260 000,00 332 169,66
10222 FCTVA 110 000,00 109 561,04
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 150 000,00 222 608,62
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent” invest. non transf. 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 1 769 203,75 503 324,00
15... Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 0,00 13 663,20
28051 Concessions et droits similaires 28 584,25 28 584,25
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 877,29 877,29
281318 | Autres bâtiments publics 2 428,92 2 428,92
28132 Immeubles de rapport 102 120,98 102 120,98
28135 Installations générales, agencements, 1 030,50 1 030,50
28138 Autres constructions 192,36 192,36
28152 Installations de voirie 42 304,62 41 422,58
281531 | Réseaux d'adduction d'eau 894,15 894,15
281532 | Réseaux d'assainissement 35 160,08 35 160,08
281533 | Réseaux câblés 1 602,01 1 602,01
281534 | Réseaux d'électrification 8 348,68 8 348,68
281538 | Autres réseaux 1 010,11 1010.11
281571 | Matériel roulant 14 152,90 14 152,90
281578 | Autre matériel et outillage de voirie 27 215,84 27 215,84
28158 Autres installat”, matériel et outillage 42 642,09 5 332,09
28181 Installations générales, aménagt divers 6 645,82 6 645,82
28182 Matériel de transport 40 284,51 40 284,51
28183 Matériel de bureau et informatique 32 839,33 32 826,24
28184 Mobilier 26 099,76 26 099,76
28188 Autres immo. corporelles 43 875,80 43 875,80
29... Prov. pour dépréciat® immobilisations
39... Prov. dépréciat® des stocks et en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Pénalités de renégociation de la dette 69 560,00 69 555,93
49... Prov. dépréc. comptes de tiers
59... Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 153 000,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 088 333,75 0,00
Opérations de Restes à réaliser en Solde d'exécution Affectation | TOTAL
l'exercice R001 de l'exercice R1068 de l'exercice recettes au 31/12 _ nr IV Hl précédent précédent
58 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le TT
Total
ressources ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
835 493,66 2 698 701,26 3 210 227,14 0,00 6 744 422,06 propres
| disponibles
{1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires
{3) Indiquer le signe algébrique
59
5 459 904,51 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV —- ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
TVA — SECTION DE FONCTIONNEMENT
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le TT
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA A7.2.1
Cet état ne contient pas d'information.
60 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
TVA — SECTION D'INVESTISSEMENT
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le ST
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA A7.2.2
Cet état ne contient pas d'information.
6/ COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV —- ANNEXES Publié le Les
ELEMENTS DU BILAN ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES L_Æ6 1]
A8 — ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Due Montant de la Montant Eten dsia de : : . dotation aux
Nature de la 2 dépense amorti au titre . . L l’étale- Date de la ee : amortissements
Exercice dépense BR SE transférée au des exercices a ! Solde (1) ee ment délibération Fe de l’exercice transférée compte 481 précédents (en {) qu) (c/6812)
mois) (Li)
TOTAL 0,00 9.00 0,00 0,00
{1} Correspond au montant de la charge restant à amortir = E— (Il + Ill),
Durs Montant de la Montant MENTON dela de : . + dotation aux
Nature de la 5e dépense amorti au titre . à ps l’étale- Date de la Le : amortissements
Exercice dépense RENE transférée au des exercices : : Solde (1) ee ment délibération _F de lexercice transférée compte 481 précédents (en () «) (c/6862)
mois) ll}
TOTAL 9,00 9.00 0,00 0,00
{1) Correspond au montant de la charge restant à amaortir = 1 — (Il + il).
EX Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
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63 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV — ANNEXES
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le 7
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ELEMENTS DU BILAN
64
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
A10.1 - ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date se : bi Valeur d'acquisition Cumul des Durée de
d'acquisition BSSrEtIen du Eien {coût historique) amortissements l'amortissement
Acquisitions à titre onéreux
01/01/2023 Maitrise d'oeuvre - Rénovation intérieure R.A les 5 195,26 0,00 0
Moissonneurs - Phases PC/DP
01/01/2023 Diagnostic amiante et plomb avant travaux - 446,88 0,00 0
Rénovation intérieure R.A
01/01/2023 Analyse échantillons suite prelevements amiante - 1 356,00 0,00 0
Rénovation intérieure R.A
09/01/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve} - 5 143,30 0,00 0
Phase APD solde
11/01/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve} - 205,66 0,00 0
VRD - Phase APD solde
17/01/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve - 272,41 0,00 0
Phase APD solde
24/01/2023 Maitrise d'oeuvre réhabilitation GS 31 710,05 0,00 0
Bouvet-Archltecture-phase APD+avenant N°1
24/01/2023 Maitrise d'oeuvre réhabilitation GS Bouvet-BET 8 020,16 0,00 0
Structure-phaseAPD+avenant N°1
24/01/2023 Maitrise d'oeuvre réhabilitation GS Bouvet - Fluides 3 861,47 0,00 0
électricité - Phase APD
24/01/2023 Maitrise d'oeuvre réhabilitation GS Bouvet-VRD-Phäse 827,46 0,00 0
APD
24/01/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve} - 1 104,36 0,00 0
phase APD
24/01/2023 Maitrise d'oeuvre réhabilitation GS 551,63 0,00 0
Bouvet-Acousticien-phase APD
24/01/2023 Congélateur Maison du voisinage Gorenje FH451CW 549,00 0,00 1
24/01/2023 Micro visio salle R, Derreux + Borne Wifi salle réunidn 246,62 0,00 1
24/01/2023 Borne Wifi salle réunion Vian 465.12 0,00 1
24/01/2023 Caméra grande angle et Borne Wifi salle réunion Viän 976.90 0,00 1
24/01/2023 PC portable dell latitude 3520 15.6 masterisé 946,80 0,00 1
élémentaire Bouvet
24/01/2023 Mise en service BLES échanges sécurisés contrôle He 582,00 0,00 1
légalité ACTES
24/01/2023 Fourniture et pose fenêtre salle réunion Division 2 178,60 0,00 0
Technique
25/01/2023 Achat broyeur à branche capacité 120mm moteur 7 700,00 0,00 5
vanguard 23CV
25/01/2023 Licence office Home and Business 2021 300,00 2,09 1
25/01/2023 Licence office Home and Business 2021 300,00 0,00 1
25/01/2023 Licence office Home and Business 2021 300,00 0,00 1
25/01/2023 Licence office Home and Business 2021 300,00 0,00 1
25/01/2023 Licence office Home and Business 2021 300,00 9,00 1
31/01/2023 1 switch HPE switch 5140 48G PoE+ 4SFP+ EI Swifch 1718,88 0,00 1
pour serveur
31/01/2023 1 switch HPE switch 5140 48G PoE+ 4SFP+ El Swifch 1 718,88 0,00 1
pour serveur
31/01/2023 fourniture et pose de prises de séparation d'éclairagk 8 304,97 0,00 20
public et de cordon E-LU
31/01/2023 Mission Bureau contrôle pour la rénovation DAUDE1 720,00 0,00 0
situation 1
01/02/2023 Isoloir handicapé 3ème bureau vote 459,30 0,00 1
01/02/2023 Isoloir initial 3ème bureau vote 288,00 2,00 1
01/02/2023 Isoloir supplémentaire 3ème bureau vote 255,60 0,00 1
01/02/2023 Urne 1200 bulletins 3ème bureau vote 298,80 0,00 1
01/02/2023 Urne 1200 bulletins 3ème bureau vote 298,80 0,00 1
03/02/2023 Maitrise d'oeuvre réhabilitation GS 551,63 0,00 0
Bouvet-Cuisiniste-phase APD
06/02/2023 Etude géotechnique pour la construction du restaurant 5 280,00 0,00 0
scolaire G.Bouvet
07/02/2023 Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique 1 770,00 0,00 0
Théatre Alphonse Daudet {visa)
08/02/2023 ZOE R90- Life colori blanc immatriculation FJ045CL] 14 000,00 0,00 &
11/02/2023 Maitrise Oeuvre réhabilitation GS Bouvet - Fluides 959,75 0,00 0
électricité - Phase APD Solde COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le TT
65
Modalités et date è . : Valeur d'acquisition ID:978-217801687-20240628;:20210625 OSDE ae Désignation du bien cu: : : ; :
d'acquisition (coût historique) amortissements l'amortissement
13/02/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvet - 137,11 0,00 0
Cuïisiniste - Phase APD
14/02/2023 4 PC portable Lenovo Thinkpad W540 Win10 avec 698,00 0,00 1
station accueil écran 24" L. LANYI
14/02/2023 4 PC portable Lenovo Thinkpad W540 Win10 avec 698,00 0,00 1
station accueil écran 24" E. BAKIR
14/02/2023 4 PC portable Lenovo Thinkpad W540 Win10 + statibn 698,02 0,00 1
accueil écran 24" M. MOUTOU
14/02/2023 1 PC portable Lenovo Thinkpad W540 Win10 statiof| 698,00 0,00 1
accueil écran 24" MH. PERFILLON
14/02/2023 1PC portable Lenovo Thinkpad W540 Win10 station 698,00 0,00 1
accueil écran 24" F. DAIRE
14/02/2023 1 PC portable Lenovo Thinkpad W540 Win10 + statibn 698,00 0,00 1
accueil + écran 24" stock DSI
14/02/2023 Analyse prélévements amiante GS Bouvet 5 172,00 0,00 0
14/02/2023 Diagnostic amiante et plomb pour les travaux du GS} 2 443,73 0,00 0
BOUVET
16/02/2023 Robot Pack blue bot Maternelle Bouvet 761,18 0,00 1
16/02/2023 Robot photon Elémentaire Pagnol 230,15 0,00 1
16/02/2023 Robot cubetto Elémentaire Pagnol 162,19 0,00 1
16/02/2023 Robot Thymio Elémentaire Pagnol 162,19 0,00 1
16/02/2023 Robot My Tiny discover kit Maternelle Bouvet 185,30 0,00 1
16/02/2023 Robot Thymio Elémentaire Pagnol 162,19 0,00 1
16/02/2023 Robot My tiny discover kit Maternelle Bouvet 185,30 0,00 1
16/02/2023 Robot photon Elémentaire Pagnol 230,15 0,00 1
16/02/2023 Robot photon Elémentaire Pagnol 230,15 0,00 1
16/02/2023 Robot cubetto Elémentaire Pagnol 175,90 0,00 1
16/02/2023 Robot cubetto Elémentaire Pagnol 175,90 0,00 1
20/02/2023 Chaudière murale FRISQUET hydromotrix 25KWV- 6 025,66 0,00 10
Pavillon fonction 5 avenue du bois
01/03/2023 Mobilier lot de 8 galettes multicolores classes mobilgs 188,39 0,00 1
01/03/2023 Mobilier balle d'assise Céleste mesh vert anis classgs 61,20 0,00 1
mobiles
01/03/2023 Mobilier lot 8 casques antibruit classes mobiles 117,58 0,00 1
01/03/2023 Mobilier 3 supports tablette gris classes mobiles 107,10 0,00 1
01/03/2023 Mobilier 2 tables réglable Clémence 1/4 de lune verlet 238,63 0,00 1
blanc
01/03/2023 Mobilier 5 tabourets Mogoo assise moutarde classes 221,64 0,00 1
mobiles
01/03/2023 Mobilier 5 tabourets Mogoo assise noire et verte 221,63 0,00 1
classes mobiles
01/03/2023 Mobilier assise mobile flexible 52,85 0,00 1
01/03/2023 Mobilier tapts de regroupement forme et couleur 193,26 0,00 1
classes mobiles
01/03/2023 Mobilier pouf carré poussin anis classes mobiles 51,32 0,00 1
01/03/2023 Mobilier mur sonore interactif classes mobiles 54,00 0,00 1
01/03/2023 Mobilier coussin de stimulation classes mobiles 159,10 0,00 Â
01/03/2023 Mobilier 3 supports tablette vert classes mobiles 107,10 0,00 1
01/03/2023 Mobiliers chaises polyvalentes bleu et vert 91,58 0,00 1
01/03/2023 Mobilier armoire modulable élémentaire Pagnol 521,66 0,00 1
01/03/2023 Mobiliers table haute étroite 93,79 0,00 1
01/03/2023 Mobilier armoire modulable classe flexible élémentake 521,65 0,00 1
Pagnol
01/03/2023 Mobiliers tabouret haut à dossier rouge classes molles 107,23 0,00 1
03/03/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvef - 137,11 0,00 0
Acousticien - phase APD
10/03/2023 Chaudière gaz murale Saunier Duval THEMAPLUS 5 080,88 0,00 10
CONDENS F26- Logt 20 rue du Moulin
16/03/2023 Bloc porte blindée pour Art et gravure 2 823,61 0,00 0
21/03/2023 Fourniture et pose de 9 mât solaires sentes piétonnds 43 499,46 0,00 20
Serfouette-Cocher-Bouvier
21/03/2023 Terrassement 9 mâts solaires 9 mât solaires sentes 1 950,00 0,00 0
piétonnes Serfouette-Cocher-
22/03/2023 Fourniture de 40 barrières à croix de ville 1mX1m50| 10 077,60 0,00 20
28/03/2023 Pose de barrières de ville rue de la Prévenderie 7 446,00 0,00
29/03/2023 travaux complémentaires réfection des sentes 4 806,60 0,00 0
piétonnes
29/03/2023 Réfection sentes piétonnes allées 26 524,32 0,00 0
Serfouette-Cocher-Bouvier
31/03/2023 Espace À. Daudet 3 frises de L 16 mXH1,50m 5 743,30 0,00 10
31/03/2023 4 rideau fond de scène 2 X L 10.50 m X H 6,05 7 844,05 0,00 10
31/03/2023 12 pendrillons de L 2.80 m X H 6.03 m 10 814,80 0,00 10 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Modalités et date
d'acquisition Désignation du bien
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le 7
ID: 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
amortissements lamortissement
31/03/2023
31/03/2023
03/04/2023
04/04/2023
06/04/2023
11/04/2023
12/04/2023
21/04/2023
25/04/2023
27/04/2023
04/05/2023
05/05/2023
10/05/2023
10/05/2023
11/05/2023
12/05/2023
12/05/2023
15/05/2023
15/05/2023
15/05/2023
15/05/2023
16/05/2023
22/05/2023
23/05/2023
23/05/2023
25/05/2023
30/05/2023
30/05/2023
31/05/2023
31/05/2023
31/05/2023
01/06/2023
06/06/2023
06/06/2023
06/06/2023
06/06/2023
06/06/2023
06/06/2023
06/06/2023
06/06/2023
06/06/2023
08/06/2023
08/06/2023
12/06/2023
3 frises de L 16 m X H 1 m espace A. Daudet
Rideau d'avant scène de 2 X L 10.10 m X H 6 espade
A. Daudet
2 pompes de relevage plomberie Local Art Gravure
Réalisation d'un fossé aux jardins familiaux du Pont He
Chevreuse
Travx rénovat” intérieure R.A (sanitaire ventilation
chauffage)Lot 3 Situation 1
Maitrise d'oeuvre - Rénovation intérieure R.A les
Moissonneurs DET, VISA EXE
Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique
Théatre Alphonse Daudet DET
Minibus Trafic VP diesel Action Jeunesse GG882S0 -
23256 km 8CV
Présentoir entrée théatre Daudet
Travx intérieure R.A (démol, gros oeuve, plâtrerie,
carrel.}- Lot 1 situation 1
LOT 5 - Electricité - rénovation énergétique de l'espice
A.Daudet - Situation 1
184 ML rondins bois réalisation d'une clôture forestire
- Mare aux Saules
2 batterie AP500S STIHL pour tondeuse électrique
Travx rénovat* intérieure R.A (sanitaire ventilation
chauffage)Lot 3 Situation 2
16 tables réglabes en hauteur 186*76 cm - Salons 4
Exupéry
Analyses amiantes dans sanitaires GS Bouvet
analyse des prélevements amiante GS Bouvet
Pack alarme somfy 1 rue four à chaux
Travaux rénovation intérieure R.A (électricité) - Lot 4
Situation 1
Travaux rénovation intérieure R.A (électricité) - Lot 4
Situation 2
Travx intérieure R.A (démol. gros oeuve, plâtrerie,
carrel.} - Lot 1 situation 2
Migration du MDM Airwatch vers JAMS SCHOOL
licences perpétuelles 138 Ipads
Barrière forestière 3m de long + 2 poteaux de sécurilé
jardins Familiaux
Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique
Théatre Alphonse Daudet DET 2/6
Maitrise d'oeuvre - Rénovation intérieure R.A les
Moissonneurs Phase DET
w Travaux rénovation intérieure R.A (Menuiserie) - Lol
Situation n° 1
2 motopompes Honda WX15TE pour arrosage maslfs
annuelles bisannuelles
2 souffleurs à dos thermiques STIHL
Vitrine local art et gravure 4800*2200 chassis
aluminium laqué argent satiné
Mission Bureau contrôle pour la rénovation DAUDE
situation 2
Réfrigerateur essentielB espace Alphonse Daudet
Mise en place d'une sirène incendie dans les comblés
des salons st Exupery
Pack 5 machines 18 V Makita - avec 4 batteries 5 A|
(Meuleuse / Visseuse/
Boulonneuse sans fit GDS 18V-1000 Biturbo Bosch
pour mécanicien
Plateforme roulante espaces verts 4 marches pour
accessibilité terrain
1 malettes de 6 balises LED véhicules ateliers
1 Triflash véhicules ateliers
1 Triflash véhicules ateliers
1 malette de 6 balises LED véhicules ateliers
1 Trilash véhicules ateliers
Scellement des pôteaux de la clôture forestière
Maternelle Bouvet borne wifi
Lot 8 Ipad 10.2 Wifi gris sidéral élèves 64 Go
Maternelle Bouvet
Maitrise d'oeuvre - Rénovation intérieure R.A les
Moissonneurs phase DET
4 780,37
10 462,85
1 488,00
9 679,20
14 308,32
8 643,01
3 770,00
38 370,00
242,00
21 976,36
1 224,00
2 052,86
778,00
33 169,74
1 966,94
204,00
216,00
839,00
6 740,06
13 834,90
41 851,54
10 647,73
1 164,00
3 770,00
1 086,28
58 110,68
1171,30
1 560,00
5 718,00
720,00
549,00
5 961,60
1 261,04
686,81
891,84
121,84
212,94
272,94
121,83
212,94
824,16
286,74
3 447,07
2 172,56
66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
10
10
Oo
:
©
©
ss
OO:
©
2
8 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
67
Publié le IT
ss ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE Modalités et date 2 : . Valeur d'acquisition
«sis Désignation du bien ee 5 k s : d'acquisition {coût historique) amortissements l'amortissement
12/06/2023 Cloueur TP en rouleau menuiserie 638,52 0,00 1
12/06/2023 Marteau perforateur HR166 DSMJ Makita électricier] 435,23 0,00 1
14/06/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (Menuiserie) - Lotf2 4 028,95 0,00 0
Situation n° 2
21/06/2023 Réfection voirie Latérale Sud 44 601,60 0,00 0
21/06/2023 Pose d'une grille de récupération d'eaux pluviales 2 658,00 0,00 0
chemin de Bellepanne
22/06/2023 Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique 3 770,00 0,00 0
Théatre Alphonse Daudet DET 3/6
22/06/2023 Travx rénovat” intérieure R.A (sanitaire ventilation 43 784,24 0,00 0
chauffage)Lot 3 Situation 3
26/06/2023 Booster 12-24 V avec câbles véhicules 1 255,85 0,00 1
26/06/2023 Perceuse-visseuse C18 HPC I-Plus menuisier - 18V 565,39 0,00 1
26/06/2023 Terminal de verbalisation électronique SAMSUNG 870,00 0,00 1
X-Cover 8 Police Municipale
27/06/2023 Mission contrôle technique - Rénov intérieure R.A le£ 1 974,00 0,00 0
Moissonneurs situation 1
27/06/2023 Mission contrôle technique - Rénov intérieure R.A lek 1 182,00 0,00 0
Moissonneurs situation 2
28/06/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (peinture et sol 22 380,35 0,00 0
souple) - Lot 5 situation 1
28/06/2023 Travx rénovat” intérieure R.A (sanitaire ventilation 34 909,50 0,00 0
chauffage}Lot 3 Situation 4
30/06/2023 Signalisation horizontale voie Latérale Nord ({ entre le 1 024,74 0,00 0
Gibet et PG de Genne)
03/07/2023 Mission OPC GS BOUVET situation 1 1 320,00 0,00 0
03/07/2023 Bois complémentaire pour la réalisation d'une clôtur 222,36 0,00 0
forestière CV2
05/07/2023 Maitrise d'oeuvre - Rénovation intérieure R.A les 1 086,28 0,00 0
Moissonneurs phase DET
06/07/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (Menuiserie) - Lol2 10 333,43 0,00 û
Situation n° 3
06/07/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (électricité) - Lot 4 8 120,92 0,00 0
Situation 4
06/07/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (électricité) - Lot 4 13 927,63 0,00 0
Situation 3
06/07/2023 Travx intérieure R.A (démoi. gros oeuve, plâtrerie, 10 239,70 0,00 0
carrel.) - Lot 1 situation 3
06/07/2023 Travx intérieure R.A (démol. gros oeuvre, plâtrerie, 18 890,40 0,00 0
carrel.)- Lot 1 situation 4
06/07/2023 LOT 5 - Electricité - rénovation énergétique de l'espâce 489,60 6,00 0
A.Daudet - Situation 2
11/07/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvel - 22 291,42 0,00 0
Phase PC/DP
11/07/2033 Vitrine MILSBO pour accueil Hôtel de ville 303,00 0,00 1
12/07/2023 Seville Classics Mega Armoire de rangement, 121,9/x 449,99 0,00 1
60,9 x 182,9 cm, gris
17/07/2023 Maitrise d'oeuvre Réhabilitation du GS Bouvet - Fluifles 2 069,20 0,00 0
électricité phase PC-DP
17/07/2023 Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique 3 770,00 0,00 Ô
Théatre Alphonse Daudet DET 4/6
17/07/2023 LOT 1 - Traitement des façades bois - rénovation 107 362,82 0,00 0
énergétique Daudet Situation 1
17/07/2023 LOT 1 - Traitement des façades bois - rénovation 90 209,76 0,00 0
énergétique Daudet situation 2
17/07/2023 LOT 1 - Traitement des façades bois - rénovation 71 296,46 0,00 0
énergétique Daudet situation 3
18/07/2023 Frais notaire terrain AD n° 86 superficie 52m2 empribe -668,00 0,00 0
rue du Four à Chaux
20/07/2023 Ballon eau chaude 15 litres instantané Pagnol primdre 216,64 0,00 1
24/07/2023 Un siège de bureau KADOAR J. MARTIN 285,82 0,00 1
24107/2023 Un siège de bureau KADOAR M. MOUTTOU 285,81 0,00 1
24/07/2023 Un siège de bureau KADOAR A.LE BOURHIS 285,82 0,00 1
25/07/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvel - 782,20 0,00 0
Phase PC/DP
28/07/2023 Travaux rénovation Intérieure R.A (Menuiserie) - Lol2 3 350,87 0,00 0
situation n° 4
28/07/2023 Lave linge Centre de Loisirs LG ouverture frontale 999,00 0,00 1
F71P12BS
31/07/2023 Alarme Somefy home local arts et gravure 559,00 0,00 1
31/07/2023 Fourniture 2 cylindres électroniques Maternelle BouŸet 1 125,60 0,00 1 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le 7
68
Modalités et date Valeur d'acquisition ID ,078-<17801 687-20240626-202#0825 0SIDE
ee Désignation du bien Re . : ; : d'acquisition {coût historique) amortissements l'amortissement
02/08/2023 Travx rénoval* intérieure R.A (sanitaire ventilation 6 745,92 0,00 0
chauffage)Lot 3 Situation 5
08/08/2023 1 PC portable Dell latitude 3520 masterisés élémentkire 909,47 0,00 1
Pagnol
08/08/2023 1 PC portable Dell latitude 3520 masterisés mat. 909,48 0,00 1
Bouvet
10/08/2023 Mission Bureau contrôle pour la rénovation DAUDE 600,00 0,00 0
situation 3
10/08/2023 Mission contrôle technique - Rénov intérieure R.A lef 987,60 0,00 0
Moissonneurs situation 3
16/08/2023 Maitrise d'oeuvre Réhabilitation du GS Bouvet - Fluilles 5 094,84 0,00 0
électricité PRO/DCE 80%
16/08/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve - 34 257,54 0,00 0
Phase PRO/DCE
24/08/2023 PC ASUS ExpertCenter Ê5 AiO 24 Tout-en-un 1 279,07 0,00 1
Directrice Cabinet C. COLINART
24/08/2023 6 écrans LED tiyama ProLite XUB2492HSU-B5 833,40 0,00 1
25/08/2023 Autolaveuse auto-portée AS530 chargeur embarqué et 9 900,00 0,00 5
brosse
30/08/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (peinture et sol 31 799,32 0,00 0
souple) - Lot 5 situation 2
30/08/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouval 1 361,05 0,00 0
phase PRO/DCE
01/09/2023 Réfection voie Latérale Nord 50 174,40 0,00 0
04/09/2023 LOT 6 - Travaux rénovalion énergétique de l'espace 59 922,00 0,00 0
A.Daudet situation n° 2
04/09/2023 LOT 6 - Travaux rénovation énergétique de l'espaces 26 015,76 0,00 0
A.Daudet situation n°1
08/09/2023 Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique 3 770,00 0,00 0
Théatre Alphonse Daudet DET 5/6
11/09/2023 Lot de 10 coussins + 3 bases à picots classe mobilel 233,82 0,00 1
Elémentaire Bouvet
11/09/2023 4 tables réglables Atlas mobile 70*50 pied jaune claÿse 559,78 0,00 1
mobile Elém, Bouvet
11/09/2023 2 Lots de poufs carrés diabolo rouge classe mobile 277,80 0,00 1
Elémentaire Bouvet
11/09/2023 2 tables réglables Atlas mobile 130*50 pied jaune 337,85 0,00 1
classe mobile Elém, Bouvet
11/09/2023 Casques audio "Flats" classe mobile Elémentaire 13,52 0,00 1
Bouvet
11/09/2023 Lot 6 pinces enregistreuses classe mobile Elémentalre 106,20 0,00 1
Bouvet
11/09/2023 Meuble octet 4 cases 80*115 cm classe mobile 286,90 0,00 1
Elêmentaire Bouvet
11/09/2023 Lot de 2 poufs ronds diabolo anis classe mobile 138,80 0,00 1
Eiémentaire Bouvet
11/08/2023 tente de jeux d'imagination 86,10 0,00 1
11/09/2023 7 tabourets Mogoo assise verte classe mobile 389,76 0,00 1
Elémentaire Bouvet
18/09/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (peinture et sol -22 380,35 0,00 0
souple) - Lot 5 situation 2
20/09/2023 2 enceintes de grave au sol (face}/coté espace A. 16 632,00 0,00 10
Daudet
20/09/2023 3 enceintes large sur les enceintes grave (Face/coté]) 19 602,00 0,00 10
espace À. Daudet
20/09/2023 Câblage et connectiques console de son espace 9 300,00 0,00 10
Alphonse Daudet
20/09/2023 4 amplificateurs 1000w enceinte espace A. Daudet 24 840,00 0,00 10
20/09/2023 2 enceintes centrale au sol espace A. Daudet 3 541,20 0,00 10
20/09/2023 Console Numérique 32 entrées/16 sorties Yamaha 4 40 305,84 0,00 10
patch À Daudet
20/09/2023 4 enceintes HP 12cm espace A, Daudet 11 160,00 0,00 10
20/09/2023 2 barres de stabilisation matériel sonorisation espack A. 1 600,80 0,00 1
Daudet
20/09/2023 Vidéoprojecteur EPSON EB-PU2216B + cable hdmi 19 838,76 0,00 10
espace À. Daudet
20/09/2023 Objectif 4.7.2 vidéoprojeteur espace À. Daudet 2 592,00 0,00 10
20/09/2023 Fibre 100m e touret vidéoprojeteur espace À. Dauddl 1418,40 0,00 1
20/09/2023 Kit emetteur/récepteur fibre optique/HDMI espace A 5 851,20 0,00 10
Daudet
20/09/2023 Objectif fixe 1.02 vidéoprojeteur espace A. Daudet 1 677,60 0,00 10
20/09/2023 Objectif 2.4 vidéoprojeteur espace A. Daudet 1 620,00 0,00 10 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
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63
Le Ce .. ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE Modalités et date ga : . Valeur d'acquisition UTrraT-u um ue Désignation du bien An . : , :
d'acquisition {coût historique) amortissements l'amortissement
22/09/2023 Lot de 17 iPad 10.2 Elémentaire Bouvet 9 658,62 0,00 2
22/09/2023 1chariot Lockncharge Elémentaire Bouvet 1 262,27 0,00 1
27/09/2023 6 Robois smBot2 1 002,67 0,00 1
27/09/2023 4 Murs sonores intéractifs 161,66 0,00 1
27/09/2023 6 robots Bluebot 657,87 0,00 Â
27/09/2023 9 robots Photon 2 071,33 0,00 1
27/09/2023 Mission OPC GS BOUVET situation 2 1 320,00 0,00 0
27/09/2023 LOT 2 - variante - Volets coulissants - rénov 3 053,76 0,00 0
énergétique Daudet situation N°1
02/10/2023 ENI Ecran numérique intéractif 65 pouces Elémentalre 3 199,58 0,00 1
PAGNOL
02/10/2023 Pc portable Dell mastérisé Elémentaire PAGNOL (ENI) 884,21 0,09 1
02/10/2023 Boitier mural Easy store pour PC (ENI) Elémentaire 161,05 0,00 1
PAGNOE
03/10/2023 Mission controle technique GS G. BOUVET Control 2 124,00 0,00 0
technique RICT
03/10/2023 Mission contrôle technique - Rénov intérieure R.A les 986,40 0,00 0
Moissonneurs RECT
03/10/2023 Mission Bureau contrôle pour la rénovation DAUDE 600,00 0,00 0
situation 4
06/10/2023 Maitrise d'oeuvre - Rénovation intérieure R.A les 1 738,06 0,00 0
Moissonneurs phase DET
07/10/2023 Maitrise d'oeuvre la rénovalion énergétique Théatre 1 885,00 0,00 0
Alphonse Daudet DET 5,5/6
11/10/2023 Sécurisation trottoirs enrobé rue de la Pommeraie 10 217,64 0,00 0
11/10/2023 Bordures anti stationnement rue de la Pommeraie 2 877,00 0,00 1
30/10/2023 PC Lenovo ThinkPad 7480 Win11 Coreis G8 + statiÿn 497,52 0,00 1
accueil T480 T490 S. ROGUES
30/10/2023 PC Lenovo ThinkPad T480 Win11 Corei5 G8 + statibn 497,52 0,00 1
accuell T480 T490 C. PELISSET
30/10/2023 PC Lenovo ThinkPad T480 Win11 Coreis G8 + statibn 497,52 0,00 1
accueil! T480 T490 E. JANSSENS
30/10/2023 PC Lenovo ThinkPad T480 Win11 Coreis G8 + statibn 497,52 0,00 1
accueil T480 T490 N, OUCHENIR
30/10/2023 PC Lenovo ThinkPad T480 Win11 Coreis G8 + statiÿn 497,52 0,00 1
accueil T480 T490 C, LABBE
06/11/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (Menuiserie) - Lotf2 6 832,64 0,00 0
situation n° 5
06/11/2023 Mission controle technique GS G. BOUVET Situatiof 1 1 920,00 0,00 0
06/11/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvef - 8 543,42 0,00 0
Phase PRO/DCE solde
06/11/2023 Travx rénovat® intérieure R.A (sanitaire ventilation 14 142,00 0,00 0
chauffage)Lot 3 Situation 6
06/11/2023 LOT 2 - variante - Volets coulissants - rénov 21 785,78 0,00 0
énergétique Daudet situation N°2
06/11/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve} - 295,60 0,00 9
Cuïisiniste Phase PC/DP
06/11/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve} - 727,84 6,00 0
Phase PRO 80%
06/11/2023 LOT 1 - Traitement des façades bois - rénovation 46 570,51 0,00 ü
énergétique Daudet situation 5
06/11/2023 LOT 1 - Traitement des façades bois - rénovation 114 836,88 0,00 0
énergétique Daudet situation 4
07/11/2023 Taille haïes télescopique HL92 764,15 0,00 1
07/11/2023 1 taille haies télescopique HL92 764,15 0,00 1
09/11/2023 Réalisation et installation 1 abri-doubles toiture bac 1 512,00 9,00 5
acier Jardins Familliaux
09/11/2023 Réalisation et installation 1 abri-doubles toiture bac 1 512,00 0,00 5
acier Jardins Familliaux
09/11/2023 1 table de jeux d'échecs béton blanc naturel 1 008,89 0,00 1
élémentaire PAGNOL
09/11/2023 1 table de jeux d'échecs béton blanc naturel 1 008,90 0,00 1
élémentaire PAGNOL
10/11/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (peinture et sol 14 267,63 0,00 0
souple) - Lot 5 situation 3
10/11/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (électricité) - Lot 4 4 701,65 0,00 0
situation 5
10/11/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (électricité) - Lot 4 4 114,99 0,00 0
situation 6
15/11/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvel - 181,68 0,00 0
Phase pro 100% COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
TT Publié le
Modalités et date : : Valeur d'acquisition ID,: 078:217801687-20240628-20240625_09-DE me Désignation du bien neue . . , .
d'acquisition (coût historique) amortissements l'amortissement
15/11/2023 Maitrise d'oeuvre Réhabilitation du GS Bouvet- Fluifles 1271,77 0,00 0
électricité PRO/DCE 20%
17/11/2023 Mur meulière parking arrière personnel Hôtel de villa 19 014,61 0,00 0
reprise totale (solde)
20/11/2023 Fourniture et mise en place d'un progiciel de gestion| 11 880,00 0,00 2
électronique du courrier
22/11/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvel 339,52 0,00 0
phase PRO/DCE solde
29/11/2023 Télémètre Bosch laser GL 150-27C avec caméra 287,10 0,00 1
intégrée portée 150m
28/11/2023 Présentoir mobile en polystyrène noir pour la Maison 242,00 0,00 1
des Jeunes
30/11/2023 Parcelle terrain AD n° 86 superficie 52m2 emprise rfe 519,00 0,00 0
du Four à Chaux
30/11/2023 Armoire blanche 185 * 90 “40 blanche Maison des 229,50 0,00 1
Jeunes
30/11/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvet - 1 091,75 0,00 0
Phase PRO-DCE 80%
30/11/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvet - 450,60 0,00 0
VRD Phase PC- DP
01/12/2023 Arrachage et dessouchage d'une haie de Thuyas au 7 585,44 0,00 15
cimetière Pont de Chevreuse
04/12/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (peinture et sol 25 663,09 0,00 ©
souple) - Lot 5 situation 4
04/12/2023 LOT 5 - Electricité - rénovation énergétique de l'espqce 5 156,04 0,00 0
A.Daudet- Situation 3
04/12/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvet - 181,68 0,00 0
Acousticien PRO/DEC 100%
04/12/2023 Travx rénovat” intérieure R.A (sanitaire ventilation 31 399,38 0,00 0
chauffage)Lot 3 Situation 7
04/12/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (électricité) - Lot 4 11 825,35 0,00 0
situation 7
04/12/2023 Travx intérieure R.A (démol, gros oeuve, plâtrerie, 40 600,97 0,00 0
carrel.} - LotÀ situation 5
04/12/2023 Travaux rénovation intérieure R.A (Menuiserie) - Lot{2 13 305,35 0,00 0
situation n° 6
04/12/2023 LOT 2 - variante - Volets coulissants - rénov 30 594,93 0,00 0
énergétique Daudet situation N°3
05/12/2023 Boite aux lettres décorée marché de Noël 397,20 0,00 1
05/12/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve} - 272,52 0,00 0
VRD Phase PRO- DCE solde
06/12/2023 Nas serveur Disque Synologie 12T0 461,38 0,00 1
06/12/2023 Projecteur DLP - portable Acer X1128H 444,06 0,00 1
06/12/2023 LOT 1 - Traitement des façades bois - rénovation 19 184,65 0,00 0
énergétique Daudet situation 6
08/12/2023 Onduleur Eaton 5P 1150iR - 770 Watt 936,32 0,00 1
08/12/2023 Maitrise d'oeuvre - Rénovation intérieure R.A les 5 261,39 0,00 0
Moissonneurs DET/AOR
08/12/2023 Maitrise d'oeuvre Réhabilitation du GS Bouvet - Fluilles 1 280,96 0,00 0
électricité ESQ/DIA
08/12/2023 Maitrise d'oeuvre la rénovation énergétique Théatre 5 316,93 0,00 0
Aiphonse Daudet DET 6/6+AOR
08/12/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve - 274,49 0,00 0
VRD Phase ACT
08/12/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouve - 183,00 0,00 0
Phase ACT 100%
08/12/2023 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du GS Bouvef - 8 342,34 0,00 0
Phase ACT 100%
08/12/2023 Maitrise d'oeuvre réhabilitation du GS Bouvet- 1 023,43 0,00 0
Acousticien PC 100% + PRO 80%
11/12/2023 2 Volets roulants électriques 1800*1500 logt fonctioi] 3 1 826,00 0,00 5
avenue du Bois (F3)
11/12/2023 Routeur Wi-Fi cisco FW 408,18 0,00 1
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
40 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Modalités et date
d'acquisition
Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique)
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le 77
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
amortissements l'amortissement
TOTAL GENERAL 2037 821,59 0,00
71 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
IV _ ANNEXES ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.2 — ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Valeur Valeur nette
Modalités et date de d'acquisition Durée de CUMEl dés comptable Prix de QUE ou : Désignation du bien à y rt amort. au Tour de cession moins
sortie . (coût AMOTE | antérieurs jour. values historique) la cession
Cessions à titre onéreux
08/02/2023 Renauit Twingo 473 CTQ 78 8 696,80 6 8 696,80 0,00 200,00 200,00
DT
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
Laffermage
Mise à la réforme
01/07/2023 travaux en régie 151,70 0 0,00 151,70 0,00 -151,70
01/07/2023 travaux en régie 159,46 0 0,00 159,46 0,00 -159,46
01/07/2023 travaux en régie 1 349,77 0 0,00 1 349,77 0,00 -1 349,77
01/07/2023 travaux en régie 42,00 0 0,00 42,00 0,00 -42,00
01/07/2023 travaux en régie 954,67 0 0,00 954,67 0,00 -954,67
01/07/2023 travaux en régie 1 300,94 0 0,00 1 300,94 0,00 -1 300,94
01/07/2023 travaux en rêgie 128,45 0 0,00 129,45 0,00 -129,45
01/07/2023 travaux en régie 743,70 0 0,00 743,70 0,00 -743,70
01/07/2023 travaux en régie 251,92 o 0,00 251,92 0,00 -251,92
01/07/2023 travaux en régie 196,78 0 0,00 196,79 0,00 -196,79
01/07/2023 50 chaises métal jaune 2 168,79 1 2 168,79 0,00 6,00 0,00
Centre Loisirs
01/07/2023 2 tricycles char 2 draisiennes 984,02 1 984,02 0,00 0,00 0,00
2 vélos CL
01/07/2023 6 tables pliantes 80*160 861,05 1 861,05 0,00 0,00 0,00
Action Jeunesse
01/07/2023 Brise béton BOSCH gsh 1493,47 Î 1 493,47 0,00 0,00 0,00
16.30
01/07/2023 Affuteuse forets 210,36 1 210,36 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Télémêtre laser bosch c220 261,92 1 261,92 0,00 0,00 ü,00
01/07/2023 Poste oxyflam Ateliers 833,18 1 833,18 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Plateau coupe Kubota 2 750,80 1 2 750,80 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Motobineuse Pro Care Alu 1 450,00 1 1 450,00 0,00 0,00 ü,00
01/07/2023 travaux en régie 1 223,31 0 0,00 1 223,31 0,00 -1 223,31
01/07/2023 travaux en régie 3 184,15 0 0,00 3 184,15 0,00 -3 184,15
01/07/2023 travaux en régie 231,08 0 0,00 231,08 0,00 -231,08
01/07/2023 travaux en régie 234,03 0 0,00 234,03 0,00 -234,03
01/07/2023 travaux en régie 927,41 9 0,00 927,41 0,00 -927,41
01/07/2023 travaux en régie 226,11 0 0,00 226,11 0,00 -226,11
01/07/2023 travaux en régie 399,77 0 0,00 399,77 0,00 -399,77
01/07/2023 travaux en régie 166,55 0 0,00 166,55 0,00 -166,55
01/07/2023 travaux en régie 401,79 0 0,00 401,79 0,00 -401,79
01/07/2023 Compresseur 10 bars 2 927,13 1 2 927,13 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Ligne de vie sur Tennis 1 691,45 1 1 691,45 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Télephone voiture GPM 663,86 1 663,86 0,00 0,00 6,00
Motorola
01/07/2023 Roue gazon USB HYDRO 202,12 1 202,12 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 3 banquettes mezzanine 627,90 1 627,90 0,00 0,00 0,00
Action Jeunesse
01/07/2023 4 tabourets mezzanine 223,68 1 223,68 0,00 6,00 0,00
Action Jeunesse
01/07/2023 Armoire à rideau PVC 321,71 1 321,71 0,00 0.00 0,00
monobloc Daudet
01/07/2023 Odomètre mécanique 123,94 1 123,94 0,00 0,00 0,00
Ateliers
01/07/2023 Matériel de sport gymnase: 5 760,58 15 5 760,58 0,00 0,00 0,00
Cheval ,Podium,poteaux
01/07/2023 Abri de Jardin & montage 5 272,26 Ô 0,00 5 272,26 0,00 -5 272,26
CLSH
01/07/2023 Alarme Annexe Mairie DT 6 374,96 0 0,00 6 374,96 0,00 -6 374,96 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
Valeur M'ÉTESSESS Be Fan. 2 Cumul des ; Plus ou
Modalités et date de A. A : d'acquisition Durée de comptable Prix de .
sortie bésignation-dublen (coût l'amort. gmert. au jour de cession mens à 5 antérieurs E values
historique) la cession
01/07/2023 Abri de Jardin & montage 5 272,26 0 0,00 5 272,26 0,00 -5 272,26
CLSH
01/07/2023 Alarme Annexe Mairie DT 6 374,96 0 0,00 6 374,96 0,00 -6 374,96
01/07/2023 Bâche pour serre c n° 233 745,54 0 0,00 745,54 0,00 -745,54
01/07/2023 travaux en régie 2002 128,62 0 0,06 128,62 0,00 -128,62
mandat 1
61/07/2023 travaux en régie 2002 mdt 463,50 0 0,00 463,50 0,00 -463,50
31
01/07/2023 travaux en régie 2002 mat 94,44 0 9,00 94,44 0,00 -84,44
864
01/07/2023 travaux en régie mdt 881 613,92 0 0,00 613,92 0,00 -613,92
01/07/2023 travaux en régie mdt 865 4 452,59 0 0,00 4 452,59 0,00 -4 452,59
01/07/2023 travaux en régie 2002 mdt 1 322,35 0 0,00 1 322,35 0,00 -1 322,35
1546
01/07/2023 travaux en régie 2002 mdt 508,52 0 0,00 508,52 0,00 -508,52
1683
01/07/2023 travaux en régie 2002 mdt 80,38 0 0,00 80,38 0,00 -80,38
2101
01/07/2023 travaux en régie mat 2151 1 243,69 0 0,00 1 243,69 0,00 -1 243,69
01/07/2023 travaux en régie mdt 2182 503,49 0 0,00 503,49 0,00 -503,49
01/07/2023 Tondeuse Sabo, Souffleur 2 279,05 1 2 279,05 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Barrages flottants Val Favry 6 195,28 10 6 195,28 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Cadre tatamis gymnase 1 764,99 1 1 764,99 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Table et chaises pour cuisine 3 595,07 1 3 595,07 0,00 0,00 0,00
Bouvet
01/07/2023 Batterie STIHL AP180 281,06 Â 281,06 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Taille haies STIHL 678,20 1 678,20 0,00 9,00 0,00
HS86R750
01/07/2023 Taille haies STIHL sur 719,36 1 719,36 0,00 0,00 0,00
perche HL95
01/07/2023 Souffleur STIHL BR600 787,87 1 787,87 0,00 0,06 0,00
01/07/2023 Débroussailleuse STIHL 805,12 1 805,12 0,00 0,00 0,00
FS410 CE
01/07/2023 Débroussailleuse STIAL 805,12 1 805,12 0,00 0,00 0,00
FS410 CE
01/07/2023 Tronçonneuse STIHL 415,60 1 415,60 0,00 0,00 0,00
MS192-7
01/07/2023 Tronçonneuse STIHL 415,60 1 415,60 0,00 0,00 0,00
MS192-7
01/07/2023 Chargeur STIHL AL300 100,16 1 100,16 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Meuleuse Makita GA9020 166,48 1 166,48 0,00 0,00 0,00
KDX
01/07/2023 Meuleuse Makita 9565HZ1 142,26 1 142,26 0,00 0,00 0,00
D125
01/07/2023 Plaqueuse de chant AG9IBR 507,66 1 507,66 0,00 0,00 0,00
EP3
01/07/2023 Scie sauteuse Makita 537,84 À 537,84 0,00 0,00 0,00
BJV180RFE
01/07/2023 Perceuse visseuse 36V 689,73 ‘ 689,73 0,00 0,00 0,00
GSR36V- LI
01/07/2023 Perceuse visseuse 36V 689,73 1 689,73 0,00 6,00 0,00
GSR36V- LI
01/07/2023 Perceuse visseuse 36V 689,73 1 689,73 0,00 0,00 0,00
GSR36V- LI
01/07/2023 Perceuse visseuse 36V 689,73 fl 689,73 0,00 6,00 0,00
GSR36V- LI
01/07/2023 Plateau tonte Kubota 3560 3 477,22 1 3 477,22 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Taille haies KM130 629,00 1 629,00 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Taille haies 135,00 1 135,00 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Débroussailleuse 219,00 1 219,00 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Panier ramassage tondeuse 2 466,22 1 2 466,22 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Taille haies STHIL HSA 86 et 548,00 1 548,00 0,00 0,00 0,00
batterie
01/07/2023 Coupe bordure STHIL FSA 528,00 î 528,00 0,00 0,00 0,00
85 + batterie
01/07/2023 Chargeur AL 300 batterie 119,00 1 119,00 0,00 0,00 0,00
matériel espaces verts
01/07/2023 Démarreur booster véhicules 520,15 1 520,15 0,00 0,00 0,00
GYSPACK810
01/07/2023 Tables/chaises CLSH 3 785,70 1 3 785,70 0,00 0,00 0,00
F5 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le IT
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
Valeur V AGE G Cumul des : Plus ou
Modalités et date de sn. . d'acquisition Durée de comptable Prix de .
sortie Désignation du bien (coût Famort. amort. au jour de cession moins : d antérieurs a values
historique) la cession
01/07/2023 Chaise + complément 260,34 1 260,34 0,00 0,00 0,00
bureau DT
01/07/2023 Mobilier Bibliothèque pour 1 304,96 Î 1 304,96 0,00 0,00 0,00
Bouvet
01/07/2023 fournit. pose interphone St 7 214,32 0 0,00 7 214,32 0,00 -7 214,32
Ex
01/07/2023 poncage vitrification parquet 5 998,44 0 0,00 5 998,44 0,00 -5 998,44
01/07/2023 Panneaux basket mobiles 5 278,43 15 5 278,43 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 trvx en rêgie mairie 1 352,39 0 0,00 1 352,39 0,00 -1 352,39
01/07/2023 trvx en régie mairie 918,59 0 0,00 918,59 0,00 -918,59
01/07/2023 trvx en régie mairie 3 082,83 0 0,00 3 082,83 6,00 -3 082,83
01/07/2023 trvx en régle maire 1 623,02 0 0,00 1 623,02 0,00 -1 623,02
01/07/2023 trvx en régle mairte 2 943,34 0 0,00 2 943,34 0,00 -2 943,34
01/07/2023 Anti-pince doigts Ecole 2 683,53 1 2 683,53 0,00 0,00 0,00
Pagnol
01/07/2023 Gazon synthétique stade 665,55 1 665,55 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 une chaise Napoléon 1 499,78 il 1 499,78 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 2 Motopompes Honda WX10 1 193,62 1 1 193,62 0,00 0,00 0,00
arrosage
01/07/2023 Taille haies STHIL HLA 433,60 1 433,60 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Taille haies STHIL HLA 433,60 1 433,60 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Taille haies STHIL HSA 86 411,47 il 411,47 0,00 0,00 0.00
01/07/2023 Benne aluminium pour 4 620,00 1 4 620,00 0,00 0,00 0,00
master
01/07/2023 une lave verre 908,96 1 908,96 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Barreaux de protection 623,26 1 623,26 0,00 0,00 0,00
Maison du voisinage
01/07/2023 étagères rangement cl 490,00 1 490,00 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Fenêtres anti-effraction 2 353,32 1 2 353,32 0,00 0,00 0,00
Maison du voisinage
01/07/2023 sièges dessertes armoire rp 770,46 1 770,46 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 repose pieds table ronde 673,46 1 673,46 0,00 0,00 0,00
fauteuil
01/07/2023 Motoculteur Honda GX200 1 400,00 1 1 400,00 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 1 Taille haie et 1/2 perche 1 096,80 1 1 096,80 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Volets métalliques maison 1 601,36 0 0,00 1 601,36 0,00 -1 601,36
voisin
01/07/2023 Mobilier AD 1 596,77 1 1 596,77 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Coffre mobile tiroirs DAD 255,56 1 255,56 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Echafaudage, garde corps 5 828,16 0 0,00 5 828,16 0,00 -5 828,16
01/07/2023 3 grilles anti-intrus crêche 3 163,20 0 0,00 3 163,20 0,00 -3 163,20
pmi
01/07/2023 alarme crêche pmi 4 317,25 0 0,00 4 317,25 0,00 -4 317,25
01/07/2023 Peugeot 106 RPA - 3351 ZS 8 201,37 1 9 201,37 0,00 0,00 0,00
78
01/07/2023 Garde-corps 919,27 (a) 0,00 919,27 0,00 -819,27
01/07/2023 Épareuse 860,02 î 860,02 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Jeux 3 711,08 1 3 711,08 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 sanitaires mairie annexe 3 346,05 0 0,00 3 346,05 0,00 -3 346,05
01/07/2023 3ème acompte retenue 740,14 0 0,00 81,90 0,00 -81,90
garantie
01/07/2023 Porte outil plate bande 515,89 1 515,89 0,00 0,00 0,00
LB-+ame de scies à ruban
01/07/2023 Plateau de coupe pour la 3 303,41 1 3 303,41 0,00 0,00 0,00
toro
01/07/2023 Refrigérateur Maternelle 524,00 Â 524,00 0,00 0,00 0,00
Bouvet BEKO
01/07/2023 portes sanitaires cimetière 4 812,70 0 0,00 4 812,70 0,00 -4 812,70
01/07/2023 Claustra bois SM 223,15 1 223,15 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Poubelle béton transport, 169,64 1 169,64 0,00 0,00 0,00
déchargt
01/07/2023 travaux en régie mat 1211 1 886,20 0 0,00 1 886,20 0,00 -1 886,20
01/07/2023 travaux en régie mdt 1542 825,13 0 0,00 825,13 0,00 -825,13
01/07/2023 travaux en régie mdt 2595 578,54 0 0,00 578,54 0,00 -578,54
01/07/2023 travaux en régie mdt 842 638,28 0 0,00 638,28 0,00 -638,28
01/07/2023 travaux en régie mdt 1132 166,30 0 0,00 166,30 0,00 -166,30
01/07/2023 travaux en régie mdt 313 141,67 Q 0,00 141,67 0,00 -141,67
01/07/2023 travaux en régie mdt 1155 1 945,31 0 0,00 1 945,31 0,00 -1 945,31
01/07/2023 travaux en régie mdt 2787 231,45 0 0,00 231,45 0,00 -231,45
01/07/2023 travaux en régie mdt 2815 987,08 0 0,00 987,08 9,00 -987,08 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de ia COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE Valeur V.
ur er 2 Cumul des . Plus ou Modalités et date de 2e = : d'acquisition Durée de comptable Prix de s
sortie DEBAEEN Gn Rien (coût l’'amort. amprte au jour de cession mens se Le antérieurs s values
historique) la cession
01/07/2023 poubelle en bétan béton 1 615,63 Â 1 615,63 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Protection barraudage MV 2 132,72 û 0,00 2 132,72 0,00 -2 132,72
01/07/2023 Projecteur découpe 884,34 0 0,00 884,34 0,00 -884,34
01/07/2023 Ensemble alu pour fenêtres 1 128,49 0 0,00 1 128,49 0,00 -1 128,49
01/07/2023 Équipements Gymnase Buts 13 998,61 15 13 998,61 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Grilles anti-effraction maison 6618,73 0 0,00 6618,73 0,00 -6 618,73
Voisinage
01/07/2023 Grilles anti-effraction Maison 3 201,43 0 0,00 3 201,43 0,00 -3 201,43
du Voisinage
01/07/2023 Stores Vénitiens Service 2 301,85 0 0,00 2 301,85 0,00 -2 301,85
Technique
01/07/2023 Tondeuse Sabo 4517,13 1 1517.13 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Jardinières en Pierre Voirie 275,78 1 275,78 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Tables écollers Primaire 5 567,07 10 5 567,07 0,00 0,00 0,00
Bouvet
01/07/2023 Bancs Elephant crêche 853,94 1 853,94 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Micro ondes Maison Vois. 550,16 1 550,16 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Armoire + meuble CL 1 247,43 1 1 247,43 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Kit tuyaux pour motopompe 92,32 1 92,32 0,00 0,00 0,00
Ateliers
01/07/2023 Aspirateur MV 269,17 1 269,17 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Praticables escalier scène 7 600,01 0 0,00 7 600,01 0,00 -7 600,01
DAUDET
01/07/2023 Brouilleur gsm Daudet 859,92 Â 859,92 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 tvx bureau juridique mt 1833 157,47 0 0,00 157,47 0,00 -157,47
01/07/2023 aménag.serre ateliers mt 118,83 0 0,00 118,83 0,00 -118,83
1070
01/07/2023 sas vitrés div.tech mt 1838 193,35 0 0,00 193,35 0,00 -193,35
01/07/2023 étagères école paghol mt 101,59 0 0,00 101,59 0,00 -101,59
2318
01/07/2023 isolation au gymnase mt 491,10 û 0,00 491,10 0,00 -491,10
2478
01/07/2023 meubles pour crèche mt 559,78 0 0,00 559,78 0,00 -559,78
1211
01/07/2023 Tables d'écoliers 4 864,76 10 4 864,76 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 vasque/sanitaire 5 545,02 0,00 5 545,02 0,00 -5 545,02
01/07/2023 Canapé Neptune 2 places 1 685,64 1 1 685,64 0,00 0,00 0,00
fixe MV
01/07/2023 Canapé neptune 3 places 1 850,42 1 1 850,42 0,00 0,00 6,00
MV
01/07/2023 Turbine pour aspirateur à 1 578,72 1 1 578,72 0,00 0,00 0,00
feuilles
01/07/2023 Lave vaisselle Pagnol + plan 8 336,12 10 8 336,12 0,00 0,00 0,00
travail
01/07/2023 Aspirateur Centre de Loisirs 503,11 1 503,11 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Plateau tracteur tondeuse 5 098,55 10 5 098,55 0,00 0,00 0,00
Toro
01/07/2023 llluminations de Noël : étoiles 3477,13 1 3477,13 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 bureau compact city retour 1 005,16 1 1 005,16 0,00 0,00 0,00
droit/caisson
01/07/2023 Store extérieur motorise salle 2 783,09 0 0,00 2 783,09 0,00 -2 783,09
Jeux CL
01/07/2023 Store cassette bureau 2 798,64 0 0,00 2 798,64 0,00 -2 798,64
Centre Loisirs
01/07/2023 but de hand sur plateau 1 805,06 1 1 805,06 0,00 0,00 0,00
multisports équipt.sport.
01/07/2023 1 Vélo hurricane AS / AJ 149,00 1 148,00 0,00 0,00 0,00
transpt Ville
01/07/2023 5 Cloisons / Forum emploi 1 163,58 1 1 163,58 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Pieds stabilisateurs de 179,05 1 179,05 0,00 0,00 0,00
Cloisons Economie emploi
01/07/2023 Panneaux d'affichage 454,55 0 0,00 454,55 0,00 454,55
01/07/2023 Petit réfrigérateur noyer 725,01 1 725,01 0,00 0,00 0,00
Salons St Ex.
01/07/2023 colonne verre City First 2 981,08 1 2 981,08 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 ramasseur kubota avec 5 207,32 8 5 207,32 0,00 6,00 0,00
turbine
01/07/2023 buts hand-ball 1 521,14 1 1 521,14 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 bureau D.Lacrux centre 1 427,61 1 1 427,61 0,00 0,00 0,00
Loisirs Envoyé en préfecture le 28/06/2024
COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
Valeur Vérecr-rrerre
Modalités et date de d'acquisition Durée de Gürul des comptable Prix de Plus ou L Désignation du bien a ; amort. : . moins
sortie (coût l'amort. LU au jour de cession d : antérieurs : values
historique) la cession
01/07/2023 sièges, caisson, bureau 540,41 1 540,41 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 2 Désherbeurs infrarouge 3 175,38 1 3 175,38 0,00 0,00 0,00
junior
01/07/2023 80 Barrages flottants Val 6 410,56 1 6 410,56 0,00 0,00 0,00
Favry
01/07/2023 3 rideaux métallique vestiaire 5 848,44 0 0,00 5 848,44 0,00 -5 848,44
tribune
01/07/2023 Décorations de Noël 4 421,43 5 4 421,43 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 2 canapés 3 pl KNIHULT 593,00 1 593,00 0,00 0,00 0,00
Ransta gris foncé Gymnase
01/07/2023 4 fauteuil noir Markus AJ 169,00 1 169,00 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Plateau Recycler Toro bc n° 5 943,99 10 5 943,99 0,00 0,00 0,00
1
01/07/2023 tondeuse sabo 1 631,85 1 1 631,85 0,00 0,00 0,00
autotractée+bac
01/07/2023 Aménagement de la serre c 1 955,02 0 0,00 1 955,02 0,00 -1 955,02
n°1
01/07/2023 3 Chassis Nantais b ce n° 187 583,62 0 0,00 583,62 0,00 -583,62
01/07/2023 Bâche pour serre c n° 233 474,06 0 0,00 474,06 0,00 -474,06
01/07/2023 Cuve traitement & arrosage 2571,40 5 2571,40 0,00 0,00 0,00
1000L
01/07/2023 Scie sabre Bosch GSA 350,43 1 350,43 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Chariot daudet 472,42 1 472,42 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Notice technique sécurité 717,60 0 0,00 717,60 0,00 -717,60
Daudet
01/07/2023 Lame coupe taille haïes 186,00 1 186,00 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Lames coupe taille haies 186,00 1 186,00 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Lame coupe taille haies 186,00 1 186,00 0,00 0,00 0,00
01/07/2023 Phase 5 Mission Menuiseries 168,00 0 0,00 168,00 0,00 -168,00
extérieures groupe scolaire
Pagnol - GPA
01/07/2023 Pompe Robin tracteur 12 703,20 1 703,20 0,00 0,00 0,00
OHV
Divers
01/07/2023 Renault Master 150.35 blanc 46 285,20 8 46 285,20 0,00 0,00 0,00
CS 640 DW
TOTAL GENERAL 399 224,49 135 299,37
46 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
| A103 |
A10.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Pour mémoire Crédits ouverts {BP + DM)
Chapitre 024 | Produits des cessions d'immobilisations 153 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 200,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 0,00
#4 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV — ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1)
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le 7
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
72 Travaux en régie
SECTION D'INVESTISSEMENT
Immobilisations incorporelles
Immobilisations
Immobilisations en cours
Recettes
0,00
0,00
0,00
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d'acquisition des matières consommées
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, …) à l'exclusion des frais financiers et des frais d'administration générale,
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {3} Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
78 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C
IV — ANNEXES
Cet état ne contient pas d'information.
ELEMENTS DU BILAN
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
FT
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE [_A72 fecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
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ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
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20 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA Recu en préfecture le 28/06/2024
Publié TT ublié le
IV _ ANNEXES ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ENGAGEMENTS HORS BILAN — CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX B1.2 GARANTIES D’'EMPRUNT
B1.2 —- CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’'EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l'exercice (1) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l'exercice (2) C 229 500,00
Provisions pour garanties d'emprunts D 0,00
Total des annuités d'emprunts garantis de l’exercice I=A+B+C-D 229 500,00
réelles de fonctionnement Il 11 279 420,40
| Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % {3) | 1/11 2,03 |
{1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
{2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
{3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
Sè COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C : Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV - ANNEXES Publié le ST
ENGAGEMENTS HORS BILAN — ENGAGEMENTS DONNES E| 15 :078-217801687-20240628-20240625 09-DE ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL T_BT3 TJ]
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul.
83 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
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8L COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - C Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV — ANNEXES Publié le nf
ENGAGEMENTS HORS BILAN —- ENGAGEMENTS DONNES El 1D:078:217801687-20240628-20240625 09-DE ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES T _BT2 7]
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Nature de l'engagement Organisme bénéficiaire Durée en | Périodicité | Dette en capital à Dette en capital Annuité versée au
{1} Concernant les garanties accordées à l'Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- |’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d'un « titre éligible » émis ou créé par l'Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n'est pas remplie car la garantie n'a pas de périodicité. La garantie est d'une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- a colonne « Dette en capital à l'origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d'un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ;
- la colonne « Annuité versée au cours de l'exercice » n'est pas remplie car l'octroi de la garantie n'implique pas que des versements annuels aient lieu, Des versements ne seront effectués
qu'en cas d'appel de la garantie.
85 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le TT
86
IV _ ANNEXES ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ENGAGEMENTS HORS BILAN — ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS B1.6
B1.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année Nature de l'engagement Organisme émetteur Durée Périodicité | Créance en capital à Créance en capital Annuité reçue au
d'origine en l'origine 31/12/N cours de l’exercice
années
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 4 866 091,00 2 413 628,00 264 171,84
A l'exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 4 866 091,00 2 413 628,00 264 171,84
2016 Pacte financier 2017-2021 SAINT QUENTIN EN 0 A 1 384 335,00 126 430,00 0,00
YVELINES
2019 Déploiement du Numérique dans les | SAINT QUENTIN EN 0 A 132 510,00 18 503,00 7 401,00
Écoles YVELINES
2021 Découverte de la nature et de la REGION ILE DE FRANCE 0 A 6 108,00 6 108,00 0,00
Biodiversité
2021 Protection corridor écologique entre REGION ILE DE FRANCE 0 A 8 400,00 0,00 2 317,84
Coignières et Maurepas
2021 Requalification d'une friche naturelle | REGION ILE DE FRANCE 0 A 35 400,00 35 400,00 0,00
2021 Faire du Cimetière de Coignières un | REGION ILE DE FRANCE 0 A 8 012,00 6 539,00 0,00
leu de vie
2021 Création d'une mare aux Jardins REGION ILE DE FRANCE ü A 2 190,00 0,00 2 190,00
familiaux
2021 On s'engage pour l'abeille noire REGION ILE DE FRANCE 0 A 3 430,00 0,00 0,00
2021 Atlas de la biodiversité REGION ILE DE FRANCE 0 A 10 000,00 9 461,00 0,00
2021 DSIL Travaux énergétique Daudet PREFECTURE DES 0 A 293 000,00 205 100,00 87 900,00
YVELINES
2021 Réhabilitation Résidence Autonomie | CAISSE NATIONALE 0 À 100 000,00 100 000,00 0,00
VIEILLESSE
2021 Réhabilitation d?équipements SAINT QUENTIN EN 0 A 49 234,00 49 234,00 0,00
culturels - Espace Daudet YVELINES
2022 Pacte financier 2022-2026 SAINT QUENTIN EN 0 A 1 389 801,00 910 071,00 71 854,00
YVELINES
2022 Broyeur déchets verts REGION ILE DE FRANCE 0 A 10 000,00 0,00 10 000,00
2022 Favoriser l'installation de jeunes FONDATION LEA NATURE 0 A 7 300,00 2 920,00 0,00
agriculteurs
2022 Réhabilllation Résidence Autonomie | CAISSE NATIONALE 0 A 200 000,00 200 000,00 0,00
VIEILLESSE
2022 Contrat de proximité 2020-2022 CONSEIL DÉPARTEMENTAL 0 A 1 000 000,00 600 000,00 0,00
YVELINES
2023 Contrat voirie Sécurisation piétonne CONSEIL DEPARTEMENTAL 0 A 5 923,00 0,00 5 923,00
rue de la Prévend YVELINES
2023 Contrat voirie Mise en sécurité CONSEIL DEPARTEMENTAL 0 A 4 441,00 9,00 4 441,00
Trottoirs rue Pommeraie YVELINES
2023 Contrat voirie Réfection chaussée CONSEIL DEPARTEMENTAL C A 17 018,00 0,00 17 018,00
Latéral Nord YVELINES
2023 Contrat voirie Réfection chaussée CONSEIL DEPARTEMENTAL 0 A 15 127,00 0,00 15 127,00
Latéral sud YVELINES
2023 voirie 2020-2022 Sécurité Allée CONSEIL DEPARTEMENTAL 0 A 40 000,00 9,00 40 000,00
Harde Vènerie - Reprise sols Al YVELINES
2023 Le tri sélectif REGION ILE DE FRANCE 0 A 9 000,00 9 000,00 0,00
2023 Soutien projets agriculture urbaine REGION ILE DE FRANCE 0 A 38 862,00 38 862,00 0,00
2023 Création espaces nourriciers REGION ILE DE FRANCE 0 A 8 000,00 8 000,00 0,00
2023 Promouvoir mobilités douces REGION ILE DE FRANCE 0 A 8 000,00 9 000,00 0,00
2023 Equipements électriques espaces REGION ILE DE FRANCE 0 A 10 000,00 10 000,00 0,00
verts
2023 lots fraicheur el biodiversité GS REGION ILE DE FRANCE 0 A 7 000,00 7 000,00 0,00
Bouvet
2023 Transition énergétique bâtiments REGION ILE DE FRANCE 0 A 10 000,00 10 000,00 0,00
communaux COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le NT
Année Nature de l'engagement Organisme émetteur Durée Périodicité Créance en sapif ID : 078-217801687.20240628.20240625 09-DE
d'origine en l'origine STT2TIN Cours de l'exercice
années
2023 Transition énergétique terrain REGION ILE DE FRANCE 0 A 10 000,00 10 000,00 0,00
Tennis
2023 Créations massifs durables centre REGION ILE DE FRANCE 0 A 8 000,00 8 000,00 0,00
village
2023 Transition énergétique terrain REGION ILE DE FRANCE ü A 10 000,00 10 000,00 0,00
Football
2023 Matériels pédagogiques ASLH CAISSE ALLOCATIONS 9 A 12 000,00 12 000,00 0,00
maternelle primaire FAMILIALES
2023 Matériels pédagogiques ASLH 11/17 | CAISSE ALLOCATIONS 0 A 12 000,00 12 000,00 0,00
ans FAMILIALES
TOTAL 4 866 091,00 2 413 628,00 264 171,84
8+ Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 net f
IV - ANNEXES ID: DTE ZT TBOTGET 20270628 2CAUSES DA DE
ENGAGEMENTS HORS BILAN — ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 — LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OÙ EN SUBVENTIONS {Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires
Personnes de droit privé
Montant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire) Prestations en nature
Associations
AAPEC 500,00
AFM TELETHON 500,00
AMICALE DU PERSONNEL 85 806,00
ANCIENS COMBATTANTS COIGNIERES 2 015,00
APDEC CLUB DES ENTREPRISES 2 500,00
API BOUVET 400,00
ASSOCIATION ALPHB SOUT TRAVA IMMIG COIGN 800,00
ASSOCIATION AUMONERIE CHIARA LUCE ACL 500,00
ASSOCIATION BIBLIOTHEQUE POUR TOUS 3 200,00
ASSOCIATION CERCLE DE YOGA COIGNIERES 800,00
ASSOCIATION CLUB DES RETRAITES DE COIGNIERES 5 000,00
ASSOCIATION COIGNIERES EN TRANSITION 800,00
ASSOCIATION COMPAGNIE DES ARCHERS 2 000,00
ASSOCIATION DES RESIDENTS DES ACACIAS 1 000,00
ASSOCIATION HHN 1 200,00
ASSOCIATION PIGEONS MESSAGERS 500,00
ASSOCIATION TROUPE DU CRANE 4 750,00
AVECC 1 200,00
BFM ADLM 500,00
CLUB DE COURSE A PIED CAP 1 400,00
COIGNIERES FOYER CLUB 35 800,00
COMITE DES FETES DE COIGNIERES 1 740,00
CROIX ROUGE FRANCAISE 1 000,00
DEVELPT SOINS PALLIATIFS YVE 350,00
ECOLE COOPERATIVE MAT PAGNOL 3 180,00
ECOLE COOPERATIVE MATERNELLE BOUVET 3 740,00
ECOLE COOPERATIVE PRIM BOUVET COIGNIER 5 980,00
ECOLE COOPERATIVE PRIMAIRE PAGNOL 4 800,00
FONDATION ABBE PIERRE { reverst Spectacle | feel good) 828,00
FOOTBALL CLUB COIGNIERES 40 000,00
GYM DOUCE SANTE 500,00
HPPEC HISTOIRE ET PROTECTION PATRIMOINE 500,00
JARDINS DE CYDONIA 2 200,00
LA P TITE RECRE 960,00
LA VOIX EN SCENE 1 000,00
LE JOYEUX MOULINET 900,00
MAQUETTE CLUB MODELISME 400,00
MEDECINS BENEVOLES 700,00
PORTE PLUME 800,00
RESTAURANTS DU COEUR RELAIS DU C 500,00
SAINTE GRACE 300,00
SECOURS CATHOLIQUE 500,00
SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 500,00
SELF DEFENSE ET COMBAT LIBRE DE 5 500,00
SPORTI COLLEGE MARE AUX SAUL 600,00
STUDIO DANSE COIGNIERES 2 000,00
TENNIS CLUB COIGNIERES 15 000,00
UNAFAM 78 250,00
VIRADE DE L ESPOIR 500,00
Entreprises
Personnes physiques
Autres
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départemen S
AGT COMPTABLE COLLEGE 2 849,00
Communes
CCAS COIGNIERES 713 000,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC....)
83 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
Autres
TOTAL GENERAL 962 248,00
89 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE : CA - 2023 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV - ANNEXES Publié 1e ST ENGAGEMENTS HORS BILAN ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT | B27 ]
B2.1 — SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
(1) il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
{2} Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions
30 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV —- ANNEXES Publié le ad
ENGAGEMENTS HORS BILAN ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT [ 822 |
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
{1} 11 s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
{2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions
91 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV = ANNEXES Publié le ST ENGAGEMENTS HORS BILAN ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPÉCIALE I B3 Ï
TOTAL Reste à employer au 01/01/N : 0,00
TOTAL Recettes 0,00 | Total Dépenses | 0,00
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : 0,00
97 fecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
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93 fecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
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ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
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35 fecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
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96 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV —- ANNEXES
{1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT.
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le ST
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
C1.2 — ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
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C1.2 | Envoyé en préfecture le 28/06/2024
COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Reçu en préfecture le 28/06/2024 Publié le ST
IV = ANNEXES ID :078-217801687-20240628-20240625 09-DE
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITÉ A PRIS UN ENGAGEMENT C2 FINANCIER
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
communication.
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander
La nature de l'engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de Nature juridique de Montant de
l'oraanisme l’oraanisme l’'enaagement __|
éléaation de i ubli
04/08/2018 - CRECHE ET MULTI ACCUEIL CROIX ROUGE FRANCAISE ASSOCIATION CROIX Autres Etab. Publics et Org. 249 745,00
COMITE ROUGE FRANCAISE Internationaux
COMITE
04/08/2023 - CRECHE ET MULTI ACCUEIL CROIX ROUGE FRANCAISE ASSOCIATION CROIX Autres Etab. Publics et Org 79 109,00
COMITE ROUGE FRANCAISE Internationaux
COMITE
Détention d’une part du capital
arantie ou cautionnement d’un empr
ventions supérieures à 75 00!
représent: lus d ? roduit
figurant au compte de résultat de
l'organisme
01/01/2021 - Subvention de fonctionnement AMICALE DU PERSONNEL AMICALE DU PERSONNEL | Association 85 806,00
01/07/2022 - ASSOCIATION COIGNIERES FOYER CLUB COIGNIERES FOYER Association 35 800,00
CLUB
01/01/2023 - ASSOCIATION FOOTBALL CLUB COIGNIERES FOOTBALL CLUB Association 40 000,00
COIGNIERES
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats où décisions de l'exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ….)
38 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV = ANNEXES Publié le ST AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT | c31 |
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COMMUNE OÙ L'ETABLISSEMENT
DATE MODE DE MONTANT DU
BESISNATMON DES ORGANISMES D'ADHESION | FINANCEMENT {1) FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale | -
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV —- ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de Date de N° et date Nature de TVA
l'établissement création délibération l’activité {oui / non)
{SPIC/SPA)
Etablissement Public CCAS 01/01/1987 16/12/1986 - Non
{1} Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature où par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régles ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale el de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état,
COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV — ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
99 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV —- ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le T7
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C34 |
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
400 COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
IV - ANNEXES nié le 7 AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION ID_:078-217801687-20240628-20240625 09-DE PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BU ET ANNNENREU T C3.5 !
C3.5 - PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION BE DR ÉRN RéANrAQRE ” me Restes LS mil au Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 9 779 770,72 2 333 542,53 4 864 851,57 2 581 376,62
RECETTES 9 779 770,72 4 307 400,80 2 698 701,26 2 773 668,66
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES 13 114 797,75 11 534 269,74 0,00 1 580 528,01
RECETTES 13 114 797,75 13 604 529,18 0,00 -489 731,43
{1} Y compris les rattachements.
2 — BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
{1} Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées .….qui sont des personnes morales distinctes de la commune au de l'établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 - PRESENTATION AGRÉGÉE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques)
Crédits ouverts Réalisations - mandats Restes à réaliser au ou SP TION (BP+DM+RAR N-1) ou titres (1) 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 9 779 770,72 2 333 542,53 4 864 851,57 2 581 376,62
RECETTES 9779 770,72 4 307 400,80 2 698 701,26 2 773 668,66
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 114 797,75 11 534 269,74 0,00 1 580 528,01
RECETTES 13 114 797,75 13 604 529,18 0,00 -489 731,43
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 22 894 568,47 13 867 812,27 4 864 851,57 4 161 904,63
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 22 894 568,47 17 911 929,98 2 698 701,26 2 283 937,23
(1) Y compris les rattachements. COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
Publié le
IV — ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGRÈGEE ET CONSOLIDÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
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ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
C3.5
4 — FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION HE OIL EAE à0 SÉRERIQEE mn E Restes TE au Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative
{2} Y compris les rattachements
5 - PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
Crédits ouverts Réalisations - mandats Restes à réaliser au eue '
SECTION (BP+DM+RAR N-1) ou titres (2) 31/12 Érédis anrulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 9 779 770,72 2 333 542,53 4 864 851,57 2 581 376,62
RECETTES 9 779 770,72 4 307 400,80 2 698 701.26 2 773 668,66
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES 13 114 797,75 11 534 269,74 0,00 1 580 528,01
RECETTES 13 114 797,75 13 604 529,18 0,00 -489 731,43
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 22 894 568,47 13 867 812,27 4 864 851,57 4 161 904,63
TOTAL GENERAL DES RECETTES 22 894 568,47 17 911 929,98 2 698 701,26 2 283 937,23
(1) La présentation de ce tabieau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
{2) Y compris les rattachements.
A0? COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Le ST
IV — ANNEXES Publié le
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE IDENTIFICATION DES FLUX CROISES I c36 |
C3.6 — IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 - FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14)
Crédits ouverts (BP + | Réalisations - mandats Restes à réaliser au z ü =
SECTION DM dont RAR N-1) ou titres 31/12 ÉrAaqnuss INVESTISSEMENT Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 —- PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES {après la neutralisation des flux réciproques)
Crédits ouverts (BP + | Réalisations - mandats Restes à réaliser au : z SEPRER DM dont RAR N-1) ou titres 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0.00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES DÉPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES RECETTES 0,00 0,09 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA - 2023
IV — ÉTATS ANNEXÉS Publié le
C — AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION - SUIVI DES OPERATIONS AU
PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN |__ C4
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
FT
ID :078-217801687-20240628:20240625 09-DE
IV - Annexe « Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain »
Dépenses
Î Recettes
Nature de l'opération ( Chapitre
selon la nomenclature) P Article
Maîtrise
d'œuvre
assurée par
la
NOMENCLATURE :
14-Etudes et conduite de projet
15-Relogement des ménages avec minoration de loyer
21-Démolition de logements locatifs sociaux
22-Recyclage de copropriétés dégradées
23-Recyclage de l'habitat ancien dégradé
24-Aménagement d'ensemble
31-Reconstitution de l'offre de logements locatifs sociaux
32-Production d'une offre de relogement temporaire
33-Requalification de logements locatifs sociaux
34-Résidentialisation de logements
collectivité _
Financeurs (| Loti des Total des Etat, le
- engagements | Crédits de Collectivités, ee .
l juridiques paiement Caisse des ù .
_ année N année N dépôts...
Total 0,00 0,00
|Recettes
Total 0,00 0,00
Dépenses
35-Actions de portage massif en copropriétés dégradées
36-Accession à la propriété
37-Equipement public de proximité
38-Immobilier à vocation économique
39-Autres investissements
4#1-Quartiers Fertiles-Opérations d'ingénierie et dépenses de personnel
42-Quartiers Fertiles-Opérations d'investissement
Aok COMMUNE de COIGNIERES - BUDGET de la COMMUNE - CA
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240628-20240625 09-DE
IV — ANNEXES TT —7 DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES [_D1_
D1 —- TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Le _- gppliques par Produit voté msi Bases notifiées _— décision de ou Variation du
. £ | : Variation des . = Variation de par | Libellés {si connues à L l'assemblée 0 , & produit/N-1
bases/N-1 (%) Se taux/N-1 (%) | lassemblée la date de vote) délibérante 7 (%)
0 délibérante (%)
TFPB 19 147 071,00 1,96 24,24 14,89 4 627 570,00 17,53
TFPNB 61 863,00 6,99 72,82 14,98 45 049,00 23,02
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d'habitation sur les 467 223,00 1,89 8,62 15,00 40 275,00 232,40
résidences secondaires.
TOTAL 19 676 157,00 4,45 4712 894,00 18,59
Âo5 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
L_ COMMUNE de COIGNIERES -78 - BUDGET de la COM Publié le 5 L 6
2] D: 078-217801687-20240628-20240625_09-DE
IV - ANNEXES TV
ARRETE ET SIGNATURES D2
. | | Nombre de membres en exercice : 27
FIÉSNE PAnIEES MÈLE, Nombre de membres présents : oix A Coignières, le 25/06/2024 ,
LE LS MES Nombre de suffrages exprimés : o 2G
' VOTES: Pour: 022
Contre : o à
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session ordinaire. Abstention : 0 GICR, A Coignières, le 25/06/2024 ce ES Date de convocation : 19/06/2024
Les membres du Conseil Municipal,
FISCHER Didier
COCART Florence ET
LONGUEPEE Cyril Eos Q
PIFFARELLY Sophie
MOKHTARI Mohamed
DONMEZ Yasemin
MONTARDIER Marc
MOUTTOU Eve
KRIMAT Salah
MOUSTAATIF Samir ep LA
Æ
RENAUT Christine me —#
RACHET Olivier Fr
THILLAY Stéphane
C-3-4-D02
À06 Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le S L or
ID :078-217801687-20240628-20240625_09-DE
COMMUNE de COIGNIERES -78 - BUDGET de la COMMUNE
IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES D2
MAUDUIT Sylvie
JUAN Catherine
OBBE Nicolas
SERVAIS Nathalie
: TIR Rahma
BEN MAIMOUN Brahim
ZENATI Leila
IBERKANE Anne-Marie
FAMOUM Jamel
JAVER Aliya
ETAUTON Maxime
JRARD Xavier
ROS DAILLON Nicolas
IUTRELLE Sandrine
ié exécutoire par le Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le
A.
02 A 04