Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - OJ 2023 03 20
Déliberation - oj 2016 09 05
Déliberation - oj 2017 03 20
Déliberation - oj 2015 09 28
Déliberation - OJ 2020 03 09
Déliberation - OJ 2018 09 24
Déliberation - OJ 2021 06 28
Déliberation - OJ 2024 09 23
Déliberation - OJ 2023 11 20
Déliberation - oj 2016 06 20
Déliberation - OJ 2021 09 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 2021 09 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
BETSCHDORF
67660
BETSCHDORF,
le
13
septembre
2021
TÉL. : 03 88 54
48 00
- FAX
: 03 88 54 48 40
Emeline
con
Le
Maire
de
BETSCHDORF
à L’ensemble
des
élus
municipaux
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Lundi
20
SEPTEMBRE
2021
à
18h30
A
la MCL
de
REIMERSWILLER
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
19 juillet
2021
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Révision
allégée
simplifiée
n°1
du
PLUi
Avenant
pour
la dématérialisation
des
marchés
publics
en
sous-préfecture
Décision
modificative
sur
le budget
principal
Prise
en
charge
du
solde
d’opération
« flots
ralentisseurs
à l’entrée
de
Schwabwiller
»
Création
d’un
emploi
permanent
sur
la base
de
l’article
3-3-2°
de
la loi du
26 janvier
1984
Contrat
ATSEM
Création
d’une
servitude
de
passage
au
profit
de
la Commune
de
BETSCHDORF
Subvention
exceptionnelle
au
profit
de
l’AAPP
suite
à la journée
« nettoyons
la nature
»
Convention
de
désignation
de
maîtrise
d’ouvrage
et de
financement
avec
la Communauté
Européenne
d’Alsace -
travaux
de
la rue
de
la Gare
10)
Vente
de
terrain
avec
bunker
sur
Reimerswiller
11)
Travaux
de
la MCL
suite
aux
coulées
de
boues
de juin
12)
Peinture
décorative
sur
le mur
du
photographe
de
Betschdorf
13)
A
et b
: Mise
en
place
de
conventionnement
piscine
14)
Création
d’une
nouvelle
numérotation
d’habitation
15)
Bois
d’affouage
16)
Avenant
au
marché
de
produits
ménagers
17)
Avenant
au
contrat
d’emprunt
Régie
18)
Approbation
de
la modification
n°4
du
PLUi
19)
Régularisation
de
la rémunération
de
la directrice
de
la régie
de
chaleur
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire
Adrien
WEISS