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Déliberation - oj 2015 09 28
Document publié le Mardi 18 septembre 2018 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2015 09 28)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE BETSCHDOFF, le
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN 18 septembre 2018
COMMUNE
DE
BETSCHDORF LE MAIRE DE BETSCHDORF
67660
TÉL. :03 88 54 48 00 - FAX : 03 88 54 48 40
E-mail : mairie @betschdorf.com
a
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
le :
Lundi 28 septembre 2015 à 20 h 15
à la Mairie de BETSCHDORF.
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2015
1) Création - suppression poste technique
2) Evaluation du personnel
3) Produit de la chasse : réduction de loyer
4) Lotissement Sandmatt 4 : vente de terrain
5) Lotissement Sandmatt 4 : annulation vente de terrain
6) Rapport d'activité 2014 du Centre de Gestion 67
7) Création d'un poste d'emploi d'avenir
8) Vote de subvention : précision
9) Remplacement photocopieur mairie
10)Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)
11}Politique immobilière
12)Taxe locale sur la consommation finale d'électricité (TCFE)
13)Construction vestiaires football : subventions
14) Virement de crédits
15)Ecole élémentaire : avenants
16}Ecole élémentaire : concours financiers
17)Réhabilitation piscine : mission d'assistance au choix du maître d'œuvre 18)Convention d'occupation privative du domaine public.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Adrien WEISS