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Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Belgentier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 26 aout 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
= {f|Il CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 Août 2024 | | COMPTE RENDU | PRESENTS : MM. Bruno AYCARD, Monsieur Roger ANOT, Jean-Luc VITRANT, Sylviane BOURBAO, René MORETTI, Christian TURCHESCHI, Marie-Claude FAUVRE, Maryse PERRIN, Chantal SILVA, Fabien FRECH, Magali REYNIER, Christelle MINETTO-MALABRY, Amélie VOISIN et Jean-Baptiste LEDOUX. ABSENTS/EXCUSES : Marie-Martine XICLUNA (a donné procuration à Bruno AYCARD), Guy FARCE (a donné procuration à Roger ANOT), Olivier GARRIGUES, Thierry TEISSEIRE, Aurore OVION. À 19h00, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte. Après avoir salué l’ensemble des membres présents du conseil municipal et une fois l’appel des participants terminé, Monsieur le Maire demande aux membres présents s'ils ont des remarques à formuler concernant le compte rendu du conseil municipal précédent. Puis il déclare la séance ouverte pour débattre des sujets prévus à l’ordre du jour. Préalablement, en application de l’article L2121-15 du CGCT, Monsieur Jean-Baptiste LEDOUX a été choisi comme secrétaire de séance. Monsieur Bruno AYCARD rappelle l’ordre du jour de ce conseil : | — Autorisation d'engager des négociations en vue d’acquisitions foncières Il — Demande de subvention au titre du Fonds des Initiatives Communales (FIC) pour l'acquisition de barrières anti-véhicules bélier Ill — Adoption d’une convention de mutualisation pour l'inspection détaillée des ouvrages d'art (CCVG) IV — Adoption d’une convention de financement pour la réalisation du parking de covoiturage à l'échangeur de Solliès-Pont (CCVG) V — Dénomination de voiries VI— Adoption des décisions municipales VII - Questions diverses | — Autorisation d'engager des négociations en vue d’acquisitions foncières La commune souhaïite engager des négociations en vue de l'acquisition de plusieurs terrains stratégiques en 2025. La parcelle B482 (2641m°), située à l’Escride dans une zone inondable, est visée pour être protégée contre les constructions illégales (cabanisation). Tout ou partie de la parcelle C1455 (354m?) qui jouxte le cimetière afin d'assurer l'extension future, répondant aux besoins de là commune. Enfin, une partie (environ 300m2) de la parcelle B905 serait acquise pour créer des places de stationnement le long du chemin des Turcos. Il est demandé d'autoriser M. le Maire à entamer les démarches de négociations avec les propriétaires concernés. Approbation à l’unanimité. Il —- Demande de subvention au titre du Fonds des Initiatives Communales (FIC) pour l'acquisition de barrières anti-véhicules bélier La commune souhaite faire l’acquisition de barrières anti-véhicules bélier pour assurer la sécurité des événements festifs de la commune. Il est proposé de solliciter l’aide du Département au titre du Fonds d'initiative Cantonale à hauteur de 80%. Approbation à l'unanimité. Ill — Adoption d’une convention de mutualisation pour l'inspection détaillée des ouvrages d’art (CCVG) La commune souhaite conclure une convention avec la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau (CCVG) dans le cadre d'une mission d'audit visant à inspecter l'ensemble des ponts situés sur notre territoire. Cet audit permettra d'évaluer l'état des infrastructures, et de faire des préconisations le cas échéant. Les ponts à caractère communautaire seront pris en charge par la CCVG, tandis que ceux à caractère communal relèveront de la commune. Le montant de la mission pour la commune s'élève à 4 576,08 €. Approbation à l’unanimité. IV — Adoption d’une convention de financement pour la réalisation du parking de covoiturage à l'échangeur de Solliès-Pont (CCVG) Question retirée de l’ordre du jour suite à une demande de modification de la convention par une autre commune. V - Dénomination de voiries La commune doit attribuer des noms à ses rues afin de faciliter l'orientation et d'améliorer la gestion des services publics. Cette nomination permettra non seulement de simplifier les indications pour les résidents et les visiteurs, mais également de rendre plus efficace la prestation de services tels que la livraison et les interventions d'urgence. Il'est proposé de nommer « Chemin Saint Michel » le tronçon de route situé au bout du chemin des Turcos, après l’oratoire Saint Antoine, sur la gauche. Il est proposé de nommer « Chemin du Puy » le tronçon de route situé au bout du chemin des Turcos, sur la droite. Approbation à l'unanimité. VIII — Adoption des décisions municipales Le Conseil Municipal a pris acte des décisions par le Maire dans le cadre de ses délégations prévues à l’article L2122-22 du CGCT (Code Général des Collectivités territoriales). IX - Questions diverses : Le maire salut la réussite des fêtes de l’été qui ont a été mises en place par l’Association Familiale et les remercie pour leur implication. Il adresse également des remerciements à l’ensemble des membres du CCFF qui se sont engagés dans les patrouilles de surveillance. Mme Bourbao fait un retour sur le séjour en Corse organisé pour les jeunes du Relais Ados. Tout s’est très bien déroulé, notamment grâce à l’implication des agents mobilisés sur place. Le maire indique que M. Eric Meiriès, Responsable des Services Techniques, prendra sa retraite à la fin de la semaine, après 40 ans de services pour la commune. Un pot de départ sera fait en son honneur au cours du mois de Novembre. L'ordre du jour ainsi que les questions diverses étant épuisés, Monsieur le maire lève la séance à 20h15.