Déliberation -

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Déliberation - Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Déliberation - )Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine, Commune de Labrousse

3 PLACE DE LA FONTAINE

15130 LABROUSSE

Département

CANTAL

Arrondissement

AURILLAC Séance du 28 mars 2023

Canton

VIC-SUR-CERE

Délibération : N° 2023-13

Envoyé en préfecture le 30/03/2023

Reçu en préfecture le 30/03/2023

22 EXTRAIT DU" ID: 015-211500855-20230328-2023. 13-DE . DELIBERATI UNS DU LGUNYLIL

ess MUNICIPAL

L'an deux mille vingt trois le Mardi 28 Mars, à 30 heures 30, le Conseil Municipal dûment

Nombre de conseillers : convoqué s'est réuni en séance ordinaire 3 PLACE DE LA FONTAINE 15130 LABROUSSE sous la présidence de Monsieur Gérard PRADAL, Le Maire

En exercice : 14

Présents : 14 Date de convocation du Conseil : 15 mars 2023

Votants : 14

Présent(s) : Mrs PRADAL Gérard, AURATUS Eric, BADUEL Sébastien, BRUEL Marcel,

DAUDE Thierry, LAMOUROUX Nicolas, NOEL Géraud, OUSTRY Michel, THER

Benoît, Mmes CHASSAGNE Chrystel, PUY BOUFFAT Delphine, TOURLAN

Anne, AMARAL Emmanuelle, MALGOUZOU Nathalie,

Absent(s) :

Secrétaire de séance : BENOIT THER

SUBVENTIONS BP 2023

DELIBERATION

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal le montant des subventions attribuées en 2022 et

propose les montants suivants pour 2023.

Subvention de fonctionnement

Article Nom de l'organisme bénéficiaire Montant de la subvention

6573 CCAS Labrousse 1100 €

6573 Centre social d'Arpajon sur Cère 3352.47 €

6573 CLIC 450 €

Subventions communales

Article Nom de l'organisme bénéficiaire Montant de la subvention

65748 ACCALABROUSSE 100€

65748 APE Ecole Labrousse 300 €

Page 10/03/2023

023

65748 Ciub des ainés et de l'amitié 100€ |

65748 Collège aurillac - Foyer (FSE) 150 € (si demande dans le cadre desl 8 Hier ne 65748 Lycée Emile Duclaux 50 € (voyage scolaire)

65748 Lycée St Joseph (groupe gerbert) 50 € (voyage scolaire)

65748 Don du sang Arpajon/cère 30€

65748 FNACA 50 €

65748 GYMEDELWEISS 100€

65748 Les 4 saisons 100 €

65748 Les amis de la roche de moissac 50 €

65748 SPA Arpajon/cère 50€

65748 USLV FOOT 100€

65748 Valorisation du musée de prat 100 €

65748 Walking football 100€

DECISION

Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide d'accepter la proposition de Mr le Maire et attribue les

montants aux différentes associations tels que :

Subvention de fonctionnement

Article Nom de l'organisme bénéficiaire Montant de la subvention

6573 CCAS Labrousse 1100 €

6573 Centre social d'Arpajon sur Cère 3352.47 €

6573 CLIC 450 €

Subventions communales

Auticle Nom de l'organisme bénéficiaire Montant de la subvention

65748 ACCA LABROUSSE 100€

65748 APE Ecole Labrousse 300 €

65748 Club des ainés et de l'amitié 100 €

65748 Collège aurillac - Foyer (FSE) 150 € (si demande dans le cadre des voyages scolaires)

65748 Lycée Emile Duclaux 50 € (voyage scolaire)

65748 Lycée St Joseph (groupe gerbert) 50 € (voyage scolaire)

65748 Don du sang Arpajon/cère 30€

65748 FNACA 50 €

65748 GYM EDELWEISS 100€

65748 Les 4 saisons 100 €

65748 Les amis de [a roche de moissac 50 €

65748 SPA Arpajon/cère 50€

65748 USLV FOOT 100€

65748 Valorisation du musée de prat 100 €

65748 Walking football 100€

Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

Page 2Emis et rendu exécutoire

le 28 mars 2023

Reçu en Préfecture

le 30 mars 2023

Publié ou notifié

le 30 mars 2023

Fait et délibéré en séance, les jour, mois e

Au registre sont les signatures.

Pour Copie Conforme :

En Mairie, le 28 mars 2023

Le Maire

Gérard PRADAL

Envoyé en préfecture le 30/03/2023

Reçu en préfecture le 30/03/2023

Affichélle

ID : 015-211500855-20230328-2023_13-DE

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