Déliberation -

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Déliberation - Document publié le Lundi 23 décembre 2024 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Déliberation - )Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Éducation, + EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL

nb MUNICIPAL Ge

Commune de Labrousse Envoyé en préfecture le 24/12/2024

3 PLACE DE LA FONTAINE Reçu en préfecture le 24/12/2024 15130 LABROUSSE Publié le

ID : 015-211500855-20241223-2024_43-DE

Département

CANTAL

Arrondissement

AURILLAC Séance du 23 décembre 2024

Canton

VIC-SUR-CERE

Délibération : N° 2024-43

L'an deux mille vingt quatre le Lundi 23 Décembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal

dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire 3 PLACE DE LA FONTAINE 15130

Nombre de conseillers : LABROUSSE sous la présidence de Monsieur Gérard PRADAL, Le Maire

En exercice : 14

Présents : 12 Date de convocation du Conseil : 16 décembre 2024

Votants : 12

Présent(s) : Pradal Gérard, Lamouroux Nicolas, Daudé, Thierry, Baduel Sébastien Ther Benoit,

Noël Géraud, Oustry Michel, Malgouzou Nathalie, Tourlan Anne, Amaral

Emmanuelle, Puybouffat Delphine, Chassagne Chrystel,

Absent(s) : Excusés : Auratus Eric, Bruel Marcel,

Secrétaire de séance : Tourlan Anne

Soutien financier classe culturelle du collège la Ponétie

DELIBERATION

Le Maire informe l'assemblée de la réception d'un courrier de demande de soutien financier du collège de la Ponétie pour la classe culturelle du collège. Dans le cadre de leur projet, ils ont besoin d'un soutien financier afin de limiter l'impact au maximum de la participation des familles. Cette participation concerne 2 Elèves qui sont domiciliés sur la commune.

Un montant subventionnable est accordée chaque année par l'assemblée délibérante au collège de la Ponétie et qui est distribué au besoin.

DECISION

Après délibération, le conseil municipal à la majorité des membres présents DECIDE : - d'accorder 50 € par

enfants de la commune concernés soit 100 € au collège de la ponétie pour la classe culturelle pour l’année

scolaire 2024-2025.

Les fonds seront imputé à l'article 65478.

Pour: 12 Contre : 0 Abstention : 0

Page 1Émis et rendu exécutoire

le 23 décembre 2024

Reçu en Préfecture

le 24 décembre 2024

Publié ou notifié

le 24 décembre 2024

Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.

Au registre sont les signatures.

Pour Copie Conforme :

En Mairie, le 23 décembre 2024

Envoyé en préfecture le 24/12/2024

Reçu en préfecture le 24/12/2024

Publié le

ID : 015-211500855-20241223-2024_43-DE

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