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Procès Verbal - S25C 0i25061809150
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Guillac.
Lien du pdf (Procès Verbal - S25C 0i25061809150)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
n Guillac, le 17 juin 2025
SZ 00 0 | 11 CONSEIL MUNICIPAL
ë uillac Madame, Monsieur,
Une réunion de conseil municipal se tiendra le
Mardi 24 juin 2025 à 19h30, à la mairie (1 place de la Mairie)
Le Maire,
Stéphane ROUAULT
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV de la précédente réunion de conseil municipal
Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation
1°) Gestion des Bâtiments
- _ Maison de Santé : travaux de drainage et réfection de la toiture
- 2 rue Daniau — avancement du projet et assurance dommage/ouvrage
2°) Urbanisme
- Plan Local d'Urbanisme : validation
- Droit de préemption
- Construction de clôture — dépôt d’une déclaration préalable
- Plan local de l'habitat — validation du projet
3°) Finances et ressources humaines
- Information ressources humaines
- 7 rue Daniau - annulation de l’assujettissement au FCTVA
- Distribution de gaz — redevance d'occupation du domaine publique
4°) Affaires scolaires et sociales
- Tarifs cantine 2025-2026
- Demande d’abri bus
-__ Convention assurance AXA — renouvellement
5°) Voirie
-__ Point voirie — point à temps automatique
6°) Question(s) Diverse(s)
- Programme National Pont — St Jouan
- Pont de l’abbaye
- A Dimanche au Canal: organisation
- Redevance déchets — dotation des bacs déchets
- Site Internet — relecture et mise à jour
- Borne tactile
- 20ème anniversaire jumelage Tard
Mairie de Guillac — 1 Place de la Mairie 56800 GUILLAC —
Tél. 02 97 74 11 62 -— courriel : mairie@guillac.fr