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Déliberation - qzt08sp0men9jnp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charentay.
Lien du pdf (Déliberation - qzt08sp0men9jnp)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
Date
d'affichage
:
SNS
Charentay
Ur
ns
ENTRE
PLAINE
ET
COTEAUX
LISITE
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14 MARS
2023
Présents:
Evelyne
JOMARD,
Samuel
JAFFRE,
Fabienne
LAMOTTE,
Jean-Pierre
BERTRAND,
Catherine
AUBERGER,
Jean-François
BONNET,
Sandrine
FOL,
Stéphanie
VOGEL,
Sébastien
ALBERT,
Lauriane
BERTRAND.
Absents
excusés:
Xavier
PEROUX,
Marie-Claire
VERGER,
Yannick
PHILIBERT,
Myriam
LAPIERRE,
Dominique
GONACHON
Procurations
: Madame
Myriam
LAPIERRE
a donné
pouvoir
à Madame
Fabienne
LAMOTTE.
Désignation
d’une
secrétaire
de
séance
:
Stéphanie
VOGEL
est désignée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS
:
06/2023
: REPARTITION
2022
DU
PRODUIT
2021
DES
AMENDES
DE
POLICE.
07/2023
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
ALLOUEES
AUX
ASSOCIATIONS
ET
ORGANISMES
- EXERCICE
2023.
08/2023
: VOTE
DES
TAUX
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES.
09/2023:
REPRISE
ANTICIPEE
DES
RESULTATS
2022-
BUDGET
ASSAINISSEMENT.
-
10/2023
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
- SERVICE
ASSAINISSEMENT.
-
11/2023
: REPRISE
ANTICIPEE
DES
RESULTATS
2022-
BUDGETPRINCIPAL;
12/2023
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
- BUDGET
GENERAL.
Approuvée
en
séance
La secrétaire
de
séance
Stéphanie
VOGEL