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Compte-Rendu - cr 16 12 2016
Compte-Rendu - cr 29 04 2016
PLU - Autres - Maison IRD9OQ 19261112
PLU - Autres - Maison I7UROI 19260717
Compte-Rendu - cr 05 01 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 05 01 2016)
Thèmes du document : Logement, Enseignement supérieur, Institutions publiques,
MEMBRES
PRESENTS
:
Olivier
BIANCHI,
Maire,
présidant
la
séance
Françoise
NOUHEN,
Christine
DULAC-ROUGERIE,
Monique
BONNET,
Manuela
FERREIRA
DE
SOUSA,
Philippe
BOHELAY,
Simon
POURRET,
Isabelle
LAVEST,
Grégory
BERNARD,
Cécile
AUDET,
Jérôme
GODARD,
Cyril
CINEUX,
Jérôme
AUSLENDER,
Nicaise
JOSEPH,
Saïd
Akim
BARA,
Gérard
BOHNER,
Nicolas
BONNET,
Adjoints
Dominique
ADENOT,
Géraldine
BASTIEN,
Christophe
BERTUCAT,
Jean-Luc
BLANC,
Jean-Pierre
BRENAS,
Dominique
BRIAT,
Edith
CANDELIER,
Jean-Christophe
CERVANTES,
Alparslan
COSKUN,
Louis
COUSTÈS,
Sondès
EL
HAFIDHI,
Magali
GALLAIS,
Patricia
GUILHOT,
Pascal
GUITTARD,
Christiane
JALICON,
Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain
LAFFONT,
Jean-Pierre
LAVIGNE,
Marianne
MAXIMI,
Abdelmajid
MELLOUKI,
Pierre
MIQUEL,
Fabienne
MONTEL,
Didier
MULLER,
Florent
NARANJO,
Christian
PORTEFAIX,
Nicole
PRIEUX,
Antoine
RECHAGNEUX,
Dominique
ROGUE-SALLARD,
Laurence
SCHLIENGER,
Odile
VIGNAL,
Guillaume
VIMONT,
Conseillers
Municipaux
Excusé(e)s
ayant
donné
pouvoir:
Marion
CANALES
(à
Olivier
BIANCHD),
Valérie
BERNARD
(à
Cécile
AUDET),
Nadia
GUERMIT-
MAFFRE
(à
Jean-Pierre
BRENAS),
Isabelle
PADOVANI
(à
Antoine
RECHAGNEUX),
Sylviane
TARDIEU
(à
Jean-Christophe
CERVANTES)
Excusé(e)
:
François
BARRIÈRE,
Conseiller
Municipal
Absent(e)s
:
Anne
FAUROT,
Conseillère
Municipale
Secrétaire
:
Marianne
MAXIMI
Mme
Nicaise
JOSEPH,
M.
Alparslan
COSKUN
et
M.
Louis
COUSTES
arrivent
pendant
la
présentation
des
quatre
premières
questions par
Mme
Françoise
NOUHEN.
Mme
Géraldine
BASTIEN
arrive
pendant
le
débat
qui
suit
cette
présentation
(fin
de
pouvoir
donné
à Mme
Edith
CANDELIER).
M.
le
Maire
suspend
la
séance
à
20h27
à
la
demande
de
M.
Jean-Luc
BLANC
pendant
ce
même
débat.
M.
le
Maire
reprend
la
séance
à
20h30
après
avoir
constaté
que
le
quorum
est
atteint.
M.
Antoine
RECHAGNEUX
quitte
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
n°5
(fin
du
pouvoir
donné
par
Mme
Isabelle
PADOVANI,.
M.
Alain
LAFFONT
quitte
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
n°6
et
donne
pouvoir
à M.
Florent
NARANJO.
M.
Simon
POURRET
quitte
la
séance
avant
le
vote
de
la
question
n°6
et
donne
pouvoir
à Mme
Françoise
NOUHEN. FINANCES 1 - Autorisations
de
programme...
Les
propositions
sont
adoptées
à
la
majorité
2
- Budget
Primitif 2016
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
3
- Plan
Pluriannuel
d'Investissement
2016
- 2022
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
4 -
Vote
des
taux
d'imposition
des
contributions
directes
Les
propositions
sont
adoptées
à la majorité
URBANISME-POLITIQUE
DE
LA
VILLE
[5
- Contrat
de
Ville
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
|Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
6 - Convention
Ville/SMTC-AC
de
maîtrise
d'ouvrage
unique
et d'occupation
du
domaine
public
sur
le viaduc
Saint-Jacques
…
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
Géraldine
BASTIEN,
Jean-Luc
BLANC,
Jean-
Pierre
BRENAS,
Edith
CANDELIER,
Louis
COUSTES,
Nadia
GUERMITT-MAFFRE,
Christiane
JALICON,
Jean-Pierre
LAVIGNE,
Fabienne
MONTEL,
Didier
MULLER
ne
prennent
pas
part
au
vote.
AFFAIRES
CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
7
- Concours
restreint
de
maîtrise
d'oeuvre
- Construction
du
lieu
identitaire
de
la
Comédie
de
Clermont
- Scène
Nationale
à Clermont-Ferrand
- Attribution
du
marché
négocié
de
maîtrise
d'oeuvre
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE 8 -
Rapport
d'activité
2014
du
Syndicat
Intercommunal
d'Electricité
et
de
Gaz
du
Puy-de-Dôme
Le
(Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
communication
de
ce
rapport FINANCES 9
- AdMISSIONS
EN
NON-VAlEUT
ee
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
10
- Délégation
du
Conseil
Municipal
à Monsieur
le
Maire
en
matière
de
gestion
de
dette...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
11
- Financement
des
groupes
d'élus
du
Conseil
Municipal...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
12.-
Fixation-des:durées.
d'amortissement
2e
mn
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
15
“Garanties
L'ÉMPTURÉ
20e
nmnenenmnnennnmnnnnnnnnnennnen
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Nicaise
JOSEPH,
Françoise
NOUHEN,
et
Odile
VIGNAL
en
tant
que
membres
du
CA
de
LOGIDÔME
ne
prennent
pas
part
aux
votes
Valérie
BERNARD
en
tant
que
Présidente
de
l’OPHIS
ne
prend
pas
part
au
vote
14
- Rapport
annuel
de
la
dette
eee
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
15
- Rencontres
citoyennes
de
la
mobilité
- Participation
financière
communication
de
ce
rapport
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
16
- Réglement
fixant
les
modalités
de
prise
en
charge
des
garanties
d'emprunt
dans
le
domaine
du
logement
social...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
ACTION
FONCIERE
17
- Acquisition
de
terrains
par
l'Etablissement
Public
Foncier
/
SMAF.
Côtes
de
Clermont-
Ferrand.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
18
-
Déclassement
du
domaine
public
communal
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
19
-
Echange
foncier
SMTC
/ Ville
de
Clermont-Ferrand
suite
à la
réalisation
de
la
ligne
A
de
tramway
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
20
- Rachat
d'immeubles
à
l'Etablissement
Public
Foncier
SMAF
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
21
- Vente
d'immeuble
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Valérie
BERNARD
en
tant
que
Présidente
de
l'OPHIS
ne
prend
pas
part
au
vote
URBANISME-POLITIQUE
DE
LA
VILLE
23
- Clôture
des
campagnes
de
ravalement
de
façades...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
24
- Concours
des
maisons
fleuries...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
25
- Création
d'une
Société
Publique
Locale
(SPL)
et
prise
de
participation...
Les
propositions
sont
adoptées
à la majorité
26
- Projet
urbain
Saint-Jean
:convention
de
financement
des
études
et
travaux
d'aménagement
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
27
- Rapport
2014
sur
l'utilisation
de
la
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
et
l'application
du
Droit
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
communication
de
ce
rapport MARCHES
PUBLICS
28
- Avenant
1 à
la
convention
constitutive
de
groupement
de
commande
entre
la
Ville
de
Clermont-Ferrand
et
la
Ville
de
Durtol
pour
la
passation
d'un
marché
de
travaux
d'eau
et
d'assainissement
avenue
de
Clermont
et
rue
Trémonteix.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
29
- Information
du
Conseil
Municipal
sur
les
décisions
prises
en
matière
de
Marchés
Publics
…
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information
30
- Marchés
Publics
- Avenants
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
AFFAIRES
ECONOMIQUES
ET
SOCIALES
31
- Convention
de
partenariat
entre
le
Centre
d'Information
sur
les
Droits
des
Femmes
et
des
Familles
du
Puy-de-Dôme
et
la
Ville
de
Clermont-Ferrand
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
32
- Dérogations
au
repos
dominical
- concessions
automobiles
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
33
- Information
sur
l'activité
2014-2015
du
parking
Poterne/Cathédrale
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
34
- Nouvelle
convention
crèche
parentale
Les
P'tits
LOUPS
information Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
35
- Revalorisation
de
la
Prestation
de
Service
Enfance
Jeunesse
concernant
les
Lieux
d'Accueil
Enfants
Parents
(LAEP)..
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
36
- Rénovation
du
réseau
NTIC
du
Polydome
- Avenant
8 au
contrat
de
Délégation
de
Service
Public...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
37
- Subvention
exceptionnelle
à l'Association
des
Collectifs
Enfants
Parents
Professionnels
de
la
Région
Auvergne
(ACEPP)
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
38
- Subvention
à une
association
d'Anciens
Combattants
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
40
- Subventions
de
fonctionnement
à des
associations
travaillant
dans
le
domaine
de
la
santé
…
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
AFFAIRES
CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
41
- Aide
à la
création
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
43
- Soutien
au
Centre
Lyrique
Clermont
Auvergne
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
44
- Soutien
à l'association
Pop'Art
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Dominique
BRIAT
et
Isabelle
LAVEST
en
tant
que
membres
du
Conseil
d'Administration
ne
prennent
pas
part au
vote 45
- Soutien
à l'Association
pour
la
Gestion
de
l'Orchestre
d'Auvergne
(AGORA)
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Dominique
ADENOT,
Christiane
JALICON,
Isabelle
LAVEST
et Françoise
NOUHEN
en
tant
que
membres
du
Conseil
d’Administration
ne
prennent
pas
part
aux
votes
46
- Soutien
à l'Ecole
Supérieure
d'Art
Clermont
Métropole
eee
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
47
- Soutien
à la
Comédie
de
Clermont-Ferrand
- Scène
Nationale...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Jean-Pierre
BRENAS,
Sondès
EL
HAFIDHI,
Isabelle
LAVEST,
Françoise
NOUHEN,
Dominique
ROGUE-
SALLARD),
et Laurence
SCHLIENGER
en
tant
que
membres
du
Conseil
d’ Administration
ne
prennent
pas
part
aux
votes
48
- Soutien
à
la
culture
et
à diverses
associations
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Isabelle
LAVEST
en
tant
que
membre
du
Conseil
d'Administration
de
l’
Association
les
Amis
du
RIO,
Philippe
BOHELAY,
Manuela
FERREIRA
DE
SOUSA,
Isabelle
LAVEST,
Didier
MULLER
et
Guillaume
VIMONT
en
tant
que
membres
du
Conseil
d'Administration
du
Comité
des
Fêtes
de
Clermont-
Ferrand, Dominique
BRIAT,
Christiane
JALICON,
Sondès
El
HAFIDHI,
Isabelle
LAVEST
en
tant
que
membres
du
Conseil
d'Administration
de
l’Association
des
Artistes
d'Auvergne, Gérard
BOHNER
en
tant
que
membre
du
Conseil
d'Administration
de
l’Institut
de
Travail
Social
de
la région
Auvergne
ne
prennent
pas
part
aux
votes
49
- Soutien
à la
vie
associative
- subventions
exceptionnelles...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Cécile
AUDET
en
tant
que
membre
du
Conseil
d’établissement
de
l’Association
Départementale
des
Pupilles
de
l’Ensignement
Public
du
Puy-de-Dôme
ne
prend
pas
part
au
vote.
50
- Subvention
exceptionnelle
à l'Amicale
Laïque
Lachaux,
à la
Boîte
à Malice
et
à Vélo
Cité
63...
iierrneenrerrneernenrnnnnnenenennnneneneneeeeneeneeeeennnee
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
Dominique
BRIAT
et
Isabelle
LAVEST
en
tant
que
membres
du
Conseil
ne
prennent
pas
part
au
vote
52
- Subventions
à des
amicales
laïques,
mouvements
de
jeunes
et
associations
socioculturelles
et
SOCIDÉAUCATIVES
iii
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Christophe
BERTUCAT
en
tant
que
membre
du
Conseil
d'Administration
du
Foyer
des jeunes
et d'éducation
populaire
amicale
laïque
Chanteranne
ne
prend
pas
part
au
vote.
EDUCATION
ET
SPORT 53
- Activités
culturelles
dans
le
temps
du
Service
Municipal
d'Accueil
Périscolaire
(SMAP)
.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
54
- Association
oeuvrant
dans
l'enfance
- Subvention
exceptionnelle
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
55
- Soutien
aux
projets
associatifs
dans
le
champ
éducatif
hors
quartiers
prioritaires.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
56
- Subvention
de
fonctionnement
à l'Office
Municipal
du
Sport
de
Clermont-Ferran
Les
propositions
sont
adoptées
à
l'unanimité
Christophe
BERTUCAT,
Louis
COUSTES,
Christine
DULAC-ROUGERIE,
Florent
NARANJO
Françoise
NOUHEN,
Simon
POURRET,
Dominique
ROGUE-
SALLARD,
Guillaume
VIMONT
en
tant
que
membres
du
Conseil
d’
Administration
et
de
l’Assemblée
Générale
ne
prennent
pas
part
au
vote.
57
- Subvention
de
fonctionnement
à l'Université
Blaise
Pascal
dans
le
cadre
du
"PERF
ATDITTAGE"
ui
iiieneeeeeeneeeieeenenenense
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Christine
DULAC-ROUGERIE
en
tant
que
membre
du
Conseil
de
Gestion
de
PERF
ARBITRAGE,
Jérôme
AUSLENDER
en
tant
que
membre
du
Conseil
d’Administration
de
l’Université
Blaise
Pascal,
ne
prennent
pas
part
au
vote.
58
- Subvention
exceptionnelle
à une
association
sportive
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
59
- Subventions
de
fonctionnement
à des
associations
sportives.
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
60
- Subventions
exceptionnelles
à
des
associations
étudiantes...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
61
- Subventions
exceptionnelles
à des
organismes
publics...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Jérôme
AUSLENDER
en
tant
que
membre
du
Conseil
d'Administration
Université
Blaise
Pascal
ne
prend
pas
part
au
vote.
ENVIRONNEMENT 62
- Convention
pluriannuelle
2015-2017
Ville
- Conservatoire
des
Espaces
Naturels
d'Auvergne
(CEN
Auvergne).
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Nicolas
BONNET
en
tant
que
membre
de
l’Assemblée
Générale
ne
prend
pas
part
au
vote
63
- Projet
de
convention
pluriannuelle
d'objectifs
avec
l'association
"Centre
Permanent
d'Education
à l'Environnement"
(CEPE)
dite
CPIE
"Clermont-Dômes"
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Cécile
AUDET,
Nicolas
BONNET,
Louis
COUSTES,
Simon
POURRET
et
Guillaume
VIMONT
en
tant
que
membres
du
Conseil
d'Administration
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Sondès
EL
HAFIDHI
en
tant
que
membre
du
Conseil
d'Administration
au
nom
de
Clermont
Communauté
ne
prend
pas
part
au
vote 64
- Projet
de
convention
pluriannuelle
d'objectifs
avec
l'Association
pour
un
Développement
Urbain
Harmonieux
par
la
Maîtrise
de
l'Energie
(Aduhme).....................................
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
Grégory
BERNARD,
Nicolas
BONNET,
Patricia
GUILHOT
,Odile
VIGNAL,
Nicole
PRIEUX
en
tant
que
membres
du
Conseil
d'Administration
ne
prennent
pas
part
au
vote
Dominique
ROGUE-SALLARD
en
tant
que
membre
de
l’association
au
nom
de
Clermont
Communauté
ne
prend
pas
part
au
vote.
se"
65
- Protocole
spécifique
pour
l'affectation
des
"CEE
collectivités"
du
programme
"Habiter
IMICUX"
enrrseererrnererrrnirerninrnreennenenrnenneneneneneneeneneneneeeneneneennnennnneeniennnieiienee
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
66
- Renouvellement
de
convention
de
partenariat
avec
l'UNAF......e
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
67
- Renouvellement
de
la
convention
pluriannuelle
d'objectifs
avec
la
ligue
pour
la
protection
dES
OISEAUX...
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
AFFAIRES
JURIDIQUES
68
- Information
au
Conseil
Municipal
des
actes
accomplis
en
exécution
du
mandat
donné
à
Monsieur
le
Maire
pour
ester
en
JUSTICE...
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information
69
- Projet
de
convention
relative
au
nouveau
Système
d'Alerte
et
d'Information
de
la
Population
(SAÏIP)
.…
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
PERSONNEL-MOYENS
DES
SERVICES
70
- Convention
de
mise
à disposition
de
service
médecine
de
prévention.
Les
propositions
sont
adoptées à
l'unanimité
71
- Les
ratios
d'avancement
Les
propositions
sont
adoptées
à la majorité
ACTIONS
INTERNATIONALES
[72
- Subvention
exceptionnelle
à une
association
et
aide
à PrOJOTS
srmmmanenmananminnmnmnnvn
ÎLes
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité - Voeu
pour
la préservation
du
service
public
d'incendie
et de
secours
sur notre
territoire
déposé
par
le
groupe
«Front
de
Gauche
-Place
au
Peuple»
…
Le
voeu
est
rejeté
à la
majorité
Le
principe
du
Huis
Clos
est adopté
à l’unanimité
73
- Bourses
doctorales
municipales:
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
74
- Bourses
municipales
2015
pour
stages
universitaires
effectués
dans
les
villes
jumelées
-
COMPIÉMENÉ-crrerermmmnnnnnnenrensnerdnnmnnmerentn
rune
nee
lnteennnennensnesreete
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
75
= Indemnisation
pour
dOMMALE
22m
Les
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité
76
- Mise
en
demeure
de
délibérer
avant
demande
d'autorisation
de
plaider
en
vertu
de l'article
L
2132-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales...
Les
propositions
sont
adoptées
à la
majorité
La
séance
est
levée
à
00h18.
Fait à Clermont-Ferrand,
le
0
6
JAN
206
Le
Maire
\
Olivier
BIANCHI, { \