Ordre du Jour - odj du cm du 05 01 2016

Documents similaires

Déliberation - CM 05 03 2021 ODJ 30

Déliberation - CM 05 03 2021 ODJ 32

Ordre du Jour - cm 07 05 2021 odj

Compte-Rendu - cr 05 01 2016

Ordre du Jour - odj du cm 16 12 2016 pour info 0

Déliberation - CM 05 03 2021 ODJ 38

Déliberation - CM 05 03 2021 ODJ 44

Déliberation - CM 05 03 2021 ODJ 01

Ordre du Jour - odj du cm du 06 11 2015

Déliberation - CM 05 03 2021 ODJ 04

Ordre du Jour - odj du cm du 05 01 2016 Document publié le Lundi 21 décembre 2015 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du 05 01 2016)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, VILLE LE CLERMO

FERRAND €

Le 21 décembre 2015

Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :

Mardi 05 janvier 2016

à 18h00

à l'Hôtel de Ville

Salle du Conseil Municipal

*

x *

ORDRE DU JOUR

I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Autorisations de programme

2 - Budget Primitif 2016

3 - Plan Pluriannuel d'Investissement 2016 - 2022

4 - Vote des taux d'imposition des contributions directes

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

5 - Contrat de Ville

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

6 - Convention Ville/SMTC-AC de maîtrise d'ouvrage unique et d'occupation

du domaine public sur le viaduc Saint-Jacques

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

7 - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Construction du lieu identitaire

de la Comédie de Clermont - Scène Nationale à Clermont-Ferrand -

Attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre

II. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITE

8 - Rapport d'activité 2014 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz

du Puy-de-Dôme (SIEG)FINANCES

9 - Admissions en non-valeur

10 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de

gestion de dette

11 - Financement des groupes d'élus du Conseil Municipal

12 - Fixation des durées d'amortissement

13 - Garanties d'emprunt

14 - Rapport annuel de la dette

15 - Rencontres citoyennes de la mobilité - Participation financière

16 - Réglement fixant les modalités de prise en charge des garanties d'emprunt

dans le domaine du logement social

ACTION FONCIERE

17- Acquisition de terrains par l'Etablissement Public Foncier / SMAF. Côtes

de Clermont-Ferrand

18 - Déclassement du domaine public communal

19 - Echange foncier SMTC / Ville de Clermont-Ferrand suite à la réalisation

de la ligne A du tramway

20 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF

21 - Vente d'immeuble

22 - Vente d'un local commercial par l'Ophis 6 rue des Archers

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

23 - Clôture des campagnes de ravalement de façades

24 - Concours des maisons fleuries

25 - Création d'une Société Publique Locale (SPL) et prise de participation 26 - Projet urbain Saint-Jean : convention de financement des études et travaux

d'aménagement

27- Rapport 2014 sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et l'application du Droit Commun

MARCHES PUBLICS

28- Avenant 1 à la convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville de Durtol pour la passation d'un marché de travaux d'eau et d'assainissement avenue de Clermont et rue

Trémonteix

29- Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

30 - Marchés Publics - Avenants

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

31- Convention de partenariat entre le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Puy-de-Dôme et la Ville de Clermont-Ferrand

32 - Dérogations au repos dominical - concessions automobiles33 - Information sur l'activité 2014-2015 du parking Poterne/Cathédrale 34 - Nouvelle convention crèche parentale Les P'tits Loups

35 - Revalorisation de la Prestation de Service Enfance Jeunesse concernant les

Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP)

36- Rénovation du réseau NTIC du Polydome - Avenant 8 au contrat de

Délégation de Service Public

37 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels de la Région Auvergne (ACEPP)

38 - Subvention à une association d'Anciens Combattants

39 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

40 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le

domaine de la santé

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

41 - Aide à la création

42 - Attribution d'une subvention à l'association HS PROJETS

43 - Soutien au Centre Lyrique Clermont Auvergne

44 - Soutien à l'association Pop'Art

45-Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne (AGORA)

46 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art Clermont Métropole

47 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale

48 - Soutien à la culture et à diverses associations

49 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

50 - Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque Lachaux, à la Boîte à Malice

et à Vélo Cité 63

51- Subvention à l'association Pop'Art dans le cadre d'un partenariat avec

Citéjeune

52 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives

EDUCATION ET SPORT

53- Activités culturelles dans le temps du Service Municipal d'Accueil Périscolaire (SMAP)

54 - Association oeuvrant dans l'enfance - Subvention exceptionnelle

55- Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors quartiers prioritaires

56 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont- Ferrand

57 - Subvention de fonctionnement à l'Université Blaise Pascal dans le cadre du "PERF Arbitrage"

58 - Subvention exceptionnelle à une association sportive

59 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

60 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes

61 - Subventions exceptionnelles à des organismes publicsENVIRONNEMENT

62- Convention pluriannuelle 2015-2017 Ville - Conservatoire des Espaces

Naturels d'Auvergne (CEN Auvergne)

63 - Projet de convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Centre Permanent d'Education à l'Environnement" (CEPE) dite CPIE "Clermont-

Dômes"

64 - Projet de convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie (Aduhme) 65- Protocole spécifique pour l'affectation des "CEE collectivités" du

programme "Habiter mieux"

66 - Renouvellement de convention de partenariat avec l'UNAF

67- Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs avec la ligue

pour la protection des oiseaux

AFFAIRES JURIDIQUES

68 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du

mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

69 - Projet de convention relative au nouveau Système d'Alerte et d'Information

de la Population (SAIP)

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

70 - Convention de mise à disposition de service médecine de prévention

71 - Les ratios d'avancement

ACTIONS INTERNATIONALES

72 - Subvention exceptionnelle à une association et aide à projets

III. - QUESTIONS DIVERSES

IV. - VŒUX

V. - HUIS CLOS

73 - Bourses doctorales municipales

74- Bourses municipales 2015 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées - complément

75 - Indemnisation pour dommage

76 - Mise en demeure de délibérer avant demande d'autorisation de plaider en vertu de l'article L 2132-5 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Maire

CT

Olivier BIANCHI