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Ordre du Jour - odj du cm du 05 01 2016
Document publié le Lundi 21 décembre 2015 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du 05 01 2016)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE LE CLERMO
FERRAND €
Le 21 décembre 2015
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 05 janvier 2016
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
x *
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
FINANCES
1 - Autorisations de programme
2 - Budget Primitif 2016
3 - Plan Pluriannuel d'Investissement 2016 - 2022
4 - Vote des taux d'imposition des contributions directes
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
5 - Contrat de Ville
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
6 - Convention Ville/SMTC-AC de maîtrise d'ouvrage unique et d'occupation
du domaine public sur le viaduc Saint-Jacques
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
7 - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Construction du lieu identitaire
de la Comédie de Clermont - Scène Nationale à Clermont-Ferrand -
Attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre
II. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
INTERCOMMUNALITE
8 - Rapport d'activité 2014 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz
du Puy-de-Dôme (SIEG)FINANCES
9 - Admissions en non-valeur
10 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de
gestion de dette
11 - Financement des groupes d'élus du Conseil Municipal
12 - Fixation des durées d'amortissement
13 - Garanties d'emprunt
14 - Rapport annuel de la dette
15 - Rencontres citoyennes de la mobilité - Participation financière
16 - Réglement fixant les modalités de prise en charge des garanties d'emprunt
dans le domaine du logement social
ACTION FONCIERE
17- Acquisition de terrains par l'Etablissement Public Foncier / SMAF. Côtes
de Clermont-Ferrand
18 - Déclassement du domaine public communal
19 - Echange foncier SMTC / Ville de Clermont-Ferrand suite à la réalisation
de la ligne A du tramway
20 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF
21 - Vente d'immeuble
22 - Vente d'un local commercial par l'Ophis 6 rue des Archers
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
23 - Clôture des campagnes de ravalement de façades
24 - Concours des maisons fleuries
25 - Création d'une Société Publique Locale (SPL) et prise de participation 26 - Projet urbain Saint-Jean : convention de financement des études et travaux
d'aménagement
27- Rapport 2014 sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et l'application du Droit Commun
MARCHES PUBLICS
28- Avenant 1 à la convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville de Durtol pour la passation d'un marché de travaux d'eau et d'assainissement avenue de Clermont et rue
Trémonteix
29- Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics
30 - Marchés Publics - Avenants
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
31- Convention de partenariat entre le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Puy-de-Dôme et la Ville de Clermont-Ferrand
32 - Dérogations au repos dominical - concessions automobiles33 - Information sur l'activité 2014-2015 du parking Poterne/Cathédrale 34 - Nouvelle convention crèche parentale Les P'tits Loups
35 - Revalorisation de la Prestation de Service Enfance Jeunesse concernant les
Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP)
36- Rénovation du réseau NTIC du Polydome - Avenant 8 au contrat de
Délégation de Service Public
37 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels de la Région Auvergne (ACEPP)
38 - Subvention à une association d'Anciens Combattants
39 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social
40 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le
domaine de la santé
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
41 - Aide à la création
42 - Attribution d'une subvention à l'association HS PROJETS
43 - Soutien au Centre Lyrique Clermont Auvergne
44 - Soutien à l'association Pop'Art
45-Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne (AGORA)
46 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art Clermont Métropole
47 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale
48 - Soutien à la culture et à diverses associations
49 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
50 - Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque Lachaux, à la Boîte à Malice
et à Vélo Cité 63
51- Subvention à l'association Pop'Art dans le cadre d'un partenariat avec
Citéjeune
52 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives
EDUCATION ET SPORT
53- Activités culturelles dans le temps du Service Municipal d'Accueil Périscolaire (SMAP)
54 - Association oeuvrant dans l'enfance - Subvention exceptionnelle
55- Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors quartiers prioritaires
56 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont- Ferrand
57 - Subvention de fonctionnement à l'Université Blaise Pascal dans le cadre du "PERF Arbitrage"
58 - Subvention exceptionnelle à une association sportive
59 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
60 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes
61 - Subventions exceptionnelles à des organismes publicsENVIRONNEMENT
62- Convention pluriannuelle 2015-2017 Ville - Conservatoire des Espaces
Naturels d'Auvergne (CEN Auvergne)
63 - Projet de convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Centre Permanent d'Education à l'Environnement" (CEPE) dite CPIE "Clermont-
Dômes"
64 - Projet de convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie (Aduhme) 65- Protocole spécifique pour l'affectation des "CEE collectivités" du
programme "Habiter mieux"
66 - Renouvellement de convention de partenariat avec l'UNAF
67- Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs avec la ligue
pour la protection des oiseaux
AFFAIRES JURIDIQUES
68 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du
mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice
69 - Projet de convention relative au nouveau Système d'Alerte et d'Information
de la Population (SAIP)
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
70 - Convention de mise à disposition de service médecine de prévention
71 - Les ratios d'avancement
ACTIONS INTERNATIONALES
72 - Subvention exceptionnelle à une association et aide à projets
III. - QUESTIONS DIVERSES
IV. - VŒUX
V. - HUIS CLOS
73 - Bourses doctorales municipales
74- Bourses municipales 2015 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées - complément
75 - Indemnisation pour dommage
76 - Mise en demeure de délibérer avant demande d'autorisation de plaider en vertu de l'article L 2132-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire
CT
Olivier BIANCHI