Déliberation - 0000A274

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Déliberation - 0000A274 Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - 0000A274)Thèmes du document : Enseignement supérieur, Culture et patrimoine, Santé, MAIRIE

DE

BESANÇON

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS

EXTRAIT DU REGISTRE

des Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 20 mai 2021

Le Conseil Municipal, convoqué le 12 mai 2021, s'est réuni à la Chambre de Commerce et d'industrie Territoriale du Doubs (CCIT) pour partie en présentiel et pour partie en visio-conférence

Conseillers Municipaux en exercice : 55

Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire

Étaient présents à la CC/: Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY (à compter de la question n 6), Mme Anne BENEDETTO, M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, M. Sébastien COUDRY, M. Laurent CROIZIER, M. Cyril DEVESA, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI, M. Olivier GRIMAITRE, Mme Valérie HALLER, M. Pierre-Charles HENRY (à compter de la question n 5), M. Damien HUGUET, Mme Marie LAMBERT, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, Mme Agnès MARTIN, Mme Laurence MULOT, M. Maxime PIGNARD, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, Mme Juliette SORLIN, M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO, Mme Claude VARET, Mme Anne

VIGNOT, Mme Christine WERTHE

Etaient présents en visio-conférence : Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Julie CHETTOUH, M. Benoit CYPRIANI, Mme Larine GAGLIOLO, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, M. Aurélien LAROPPE, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Thérèse MICHEL, M. Thierry PETAMENT, M. Jean-

Hugues ROUX, Mme Sylvie WANLIN

Secrétaire : M. Cyril DEVESA

Etaient absents : M. Philippe CREMER, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Marie ZEHAF

Procurations de vote: M. Guillaume BAILLY à M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Fabienne BRAUCHLI à M. François BOUSSO, Mme Julie CHETTOUH à M. Sébastien COUDRY, M. Benoît CYPRIAN! à Mme Claudine CAULET, Mme Lorine GAGLIOLO à M. Anthony POULIN, M. Pierre-Charles HENRY à M. Maxime PIGNARD (jusqu'à la question n° 4 incluse), M. Jean-Emmanuel LAFARGE à Mme Annaïck CHAUVET, M. Aurélien LAROPPE à M. Nathan SOURISSEAU, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR à M. Maxime PIGNARD, Mme Carine MICHEL à Mme Juliette SORLIN, Mme Marie-Thérèse MICHEL à M. Damien HUGUET, M. Thierry PETAMENT à M. Ludovic FAGAUT, M. Jean-Hugues ROUX à Mme Frédérique BAEHR, Mme Sylvie WANLIN à M. Yannick POUJET, Mme Marie ZEHAF à M. Abdel GHEZALI

OBJET : 24. Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2021

Délibération n 2021/006447

025-212500565-20210520-D006447I1-DE

VIA DOTELEC - S2LOW

Le 27 mai 2021

RECU EN PREFECTURE24

Congrès

Attribution de subventions

Première répartition au titre de l'année 2021

Rapporteur : M. Anthony POULIN, Adjoint

Date Avis

Commission n° 1 06/05/2021 Favorable unanime

Résumé:

Le présent rapport a pour objet de proposer au Conseil Municipal de se prononcer sur l'attribution de subventions à trois associations privées et à trois demandes universitaires dans le cadre de l'organisation de congrès, colloques.

Besançon s'est positionnée comme Ville de Congrès avec la mise en place d'une stratégie d'aide aux organisateurs de congrès aux moyens de subventions et d'une stratégie de promotion du Tourisme d'Affaires et de Congrès avec la création du bureau « Besançon Congrès », géré par Besançon Tourisme et Congrès.

Le soutien que la Ville de Besançon apporte aux organisateurs de congrès s'articule autour des critères suivants : nombre de congressistes, durée du congrès, pertinence, rayonnement, autofinancement, subvention des autres collectivités, et retombées économiques pour la Ville, à savoir: nombre de nuitées en hébergement marchand, lieu du congrès, restauration, activités culturelles et festives et visites guidées.

Après prise en compte des critères d'attribution ci-dessus, il est proposé d'attribuer les subventions suivantes:

Colloques universitaires organisés par des laboratoires universitaires :

- 1 000 € pour l'UFR / LP METI (Licence Professionnelle spécialité Métiers de l'exposition et technologies de l'information) / Association Juste Ici qui organisent les 3 et 4 juin 2021 le colloque « Exposer aujourd'hui : l'art urbain ».

EXPOSER AUJOURD'HUI : L'ART URBAIN : Ces questionnements, qui sont ceux de nos recherches et de nos formations (LP Protection et développement du patrimoine culturel, spécialité Meti), invitent à réunir ceux qui y réfléchissent. Besançon, qui accueille chaque année le festival Bien urbain, est la ville idéale pour faire émerger ce type de réflexions. Le colloque Exposer aujourd'hui : l'art urbain présentera pour la première fois, sur deux jours, les conférences d'intervenants universitaires, artistes et professionnels dont les travaux interrogent notamment le rôle de la documentation, le lieu et le format d'exposition (musées, galeries, friches industrielles, scénographies plus ou moins immersives), les modalités pour « exposer » dans la rue ou pour souligner la dimension contextuelle des œuvres, ou encore la confrontation d'artistes à de nouveaux lieux de création. Cet événement prendra aussi la forme d'une rencontre professionnelle, qui donnera aux acteurs de l'art urbain l'occasion d'échanger sur leurs pratiques ; nous avons le soutien de la Fédération de l'art urbain ; en marge du colloque, le lendemain, sont prévues des tables rondes professionnelles.

100 participants sont attendus à l'université pour ces journées.

Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement européen s'élève à 12 200 €.

2- 2 500 € pour l'UFR Santé qui organise du 27 juin au 2 juillet 2021 le congrès « 18ème Université

d'été francophone en santé publique ».

Organisée pour la 1ère fois en 2004 par la Faculté de médecine de Besançon et l'URCAM Franche- Comté, l'Université d'été francophone en santé publique s'est tout naturellement déroulée à Besançon. Forte d'un succès toujours renouvelé, elle a été reconduite chaque année en diversifiant les thèmes abordés et augmentant par là-même le nombre de participants. L'Université d'été de Besançon est désormais un rendez-vous connu et reconnu par les professionnels, usagers et élus concernés par le champ de la santé publique dans le monde francophone. L'Université d'été francophone en santé publique est un colloque ouvert à toutes les personnes concernées par les questions actuelles de santé publique ayant pour but de fédérer les savoirs et les savoir-faire autour de la promotion de la santé. Ce concept constituera le fil conducteur de l'Université d'été, de ses enseignements et de ses débats, avec en particulier plusieurs conférences en séance plénière sur ce thème. Une manifestation basée sur la diversité des savoirs et des expériences de chacun. L'Université d'été vise à faire le lien entre action et recherche et à répondre à des problématiques concrètes, en favorisant une réflexion et des échanges autour d'expériences originales. Les modules proposés sont destinés prioritairement à des professionnels en activité et des élus, usagers, citoyens œuvrant au sein d'institutions ou d'associations des

champs sanitaires, sociaux ou éducatifs.

Elle réunit plus de 250 participants issus du monde francophone et d'horizons professionnels divers afin de favoriser la diversité et la mise en relation des acteurs impliqués dans le champ de la santé publique/promotion de la santé et de créer des outils transférables. Les organisateurs ont à cœur de faire découvrir la ville et son environnement par l'organisation de visites et la remise d'informations/tourisme en lien avec les services de « Besançon Tourisme et Congrès » et par la sollicitation de partenaires locaux pour les diverses prestations nécessaires au bon déroulement de l'évènement.

250 participants sont attendus à l'Université pour ces journées (1 250 nuitées). Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement international s'élève à 71 000 €.

- 1000 € pour le CRESE (Centre de Recherche sur les Stratégies Economiques) qui organise du 14 au 15 octobre 2021 le congrès « 6th annual conference of the French Association of Law & Economies (AFED) ».

L'objectif du colloque est de proposer un lieu de discussions et d'échanges pour tous les chercheurs et professionnels intéressés par une approche pluridisciplinaire des relations entre l'économie et le droit. Tous les travaux originaux, réalisés par des juristes ou des économistes dans les champs de l'analyse économique du droit et du droit de l'économie, pourront être soumis pour présentation. Il sera proposé des sessions parallèles à la fois en français et en anglais. Les sessions parallèles porteront soit sur des présentations de recherches originales, soit sur des questions concrètes auxquelles sont confrontés différents professionnels du droit (avocats, notaires, huissiers, commissaires-priseurs judiciaires, mandataires judiciaires, magistrats) sur lesquelles les participants seront invités à réfléchir et débattre en groupe. Deux sessions plénières seront également proposées (une première assurée par un économiste et une seconde par un juriste, tous deux de réputation internationale) ainsi qu'une table ronde (qui portera sur le thème de la concurrence). Deux articles présentés lors de la conférence pourront être sélectionnés en vue d'une publication dans un numéro spécial de la revue internationale EJLE (European Journal of Law and Economies). Par ailleurs, la conférence inclura une cérémonie de remise de prix pour un jeune chercheur en économie du droit. En dehors des temps de travail formels, les participants à la conférence pourront profiter d'une visite de la Ville de Besançon dans la soirée du 14 octobre, à la suite de quoi il sera proposé un dîner de Gala. Dans le cas où la conférence ne pourrait avoir lieu physiquement, les sessions parallèles, sessions plénières et la table ronde seront organisées par visioconférence. Par ailleurs, la visite de la Ville sera remplacée par une présentation d'une partie du patrimoine de la Ville de Besançon et de la Région Bourgogne-Franche-Comté (le thème reste à préciser, en collaboration avec la mairie).

100 participants sont attendus à l'Université pour ces journées (200 nuitées). Le budget prévisionnel de ce congrès au rayonnement européen s'élève à 13 124 €.

En cas d'accord, la dépense totale de 4 500 € sera prise en charge sur la ligne de crédit 65.95.65731.0089052.10036.

3Congrès/colloques privés organisés par trois associations privées :

- 1 000 € pour l'Association Scientifique Internationale NooJ qui organisent du 9 au 11 juin 2021 le congrès « International NooJ Conference 2021 ».

Chaque année depuis 2007, la conférence NooJ est organisée par un des centres de recherche de

la communauté NooJ. Ces dernières années: Zagreb (2020), Palerme (2019), Hammamet (2018),

Kenitra (2017), etc. Les 70 membres de l'association scientifique internationale NooJ ont décidé à

l'unanimité lors de l'assemblée générale (juin 2020) d'honorer la France et plus particulièrement

Besançon car le logiciel NooJ y est développé depuis 2002.

NooJ est un logiciel plateforme de développement utilisé par des linguistes pour développer des ressources linguistiques (grands dictionnaires et grammaires), et par des informaticiens pour

construire des applications du Traitement Automatique des Langues (TAL): moteurs de recherche intelligents, recherche d'information (« Text Mining »), surveillance commerciale (« Business Intelligence »), systèmes de documentation (Information Retrieval et Question-Answering), etc. L'auteur de NooJ est Max Silberztein, Professeur à l'Université de Franche-Comté. Pour en savoir

plus sur NooJ, cf. : http://www.nooj-association.org/ . La conférence internationale NooJ rassemble chaque année depuis 2007 plus d'une cinquantaine de participants (70 participants en 2020) (universitaires, étudiants et industriels) autour de la technologie « NooJ » qui a été développée à l'Université de Franche-Comté. Les actes de la conférence sont publiés depuis 2015 chez l'éditeur international (prestigieux) Springer, dans sa collection CCIS.

50 à 70 participants sont attendus à l'université pour ces journées.

Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement international s'élève à 15 000 €.

- 3000 € pour le Pôle de compétitivité PMT qui organise les 14 et 15 octobre 2021 le congrès « Innovative Therapies Days ».

L'organisation de la première édition du congrès a pour but de promouvoir les compétences de la

Ville de Besançon et de sa Région sur les thérapies innovantes. « Innovative Therapies Days » est

né de la convergence entre l'industrie des Biotechs et la recherche sur les thérapies innovantes en

Bourgogne-Franche-Comté, au sein du cluster santé du PMT.

Pendant deux jours, les participants assisteront à des conférences sur une thématique plus précise que sont les CAR-T Cells (lymphocytes T modifiés en laboratoire pour leur permettre de reconnaitre et de cibler des protéines présentes à la surface d'autres cellules notamment tumorales). Mais ils pourront également découvrir le Village exposant et participer à des visites de sites industriels, à des rdv B2B et visiter la Citadelle.

200 à 300 participants sont attendus au Kursaal pour ces journées (600 nuitées).

Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement international est de 100 700 €.

- 1000 € pour I'ARELAB (Association Régionale des Enseignants de Langues Anciennes de l'Académie de Besançon) qui organise du 25 au 27 octobre 2021 le congrès « Journées d'octobre de la CNARELA » (Coordination Nationale des Associations Régionales des Enseignants de Langues Anciennes).

La 1re édition avait eu lieu en 2009. Pour cette année, le colloque permettra aux professeurs de langues et de culture de l'Antiquité de la France entière de se retrouver autour de la thématique du temps. Besançon capitale du temps offre la possibilité aux participants d'assister à des conférences universitaires assurées par les enseignants chercheurs du laboratoire ISTA, de présentations pédagogiques par les professeurs de l'académie ainsi que de visites culturelles au Musée des Beaux-Arts, au Musée du Temps et de parcours découvertes dans la ville.

80 à 100 participants sont attendus à l'espace Grammont et au Musée des Beaux-Arts pour ces journées (150 nuitées).

Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement national est de 2 889 €.

En cas d'accord, la dépense totale de 5 000 € sera prise en charge sur la ligne de crédit 65.95.6574.0089052.10036.

En cas de non tenue du Congrès / de la Manifestation, le montant versé ne pourra excéder 60 % de la subvention allouée (sauf production de justificatifs de dépenses attestant de dépenses supérieures).

4A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal se prononce favorablement sur l'attribution de ces six subventions pour un montant total de 9 500 € dans les conditions précisées dans le présent rapport.

Mme Frédérique BAEHR (2) et MM. Nicolas BODIN, Sébastien COUDRY (2), élus intéressés, ne prennent part ni au débat, ni au vote.

Pour extrait conforme,

La Maire,

Anne VIGNOT

Rapport adopté à l'unanimité

Pour:49

Contre: 0

Abstention : 0

Ne prennent pas part au vote : 5

5