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Déliberation - a180535
Document publié le Mercredi 23 mai 2018 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a180535)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Santé, Histoire et mémoire,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 23 mai 2018
Le Conseil Municipal, convoqué le 16 mai 2018, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS (à compter de la question n° 4), M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Yves-Michel DAHOUI, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA, Mme Myriam EL-YASSA (à compter de la question n° 3), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB (à compter de la question n° 4), M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme Ilva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 4 incluse), M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à compter de la question n° 3), M. Ludovic FAGAUT, Mme Odile FAIVRE-PETITIJEAN, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.
Mme Sylvie WANLIN.
M. Eric ALAUZET (à compter de la question n° 4), M. Thibaut BIZE, M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Pascal CURIE, Mme Danielle DARD, M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam EL-YASSA (jusqu'à la question n° 2 incluse), M. Michel LOYAT (à compter de la question n° 6), M. Yannick POUJET, Mme Rosa REBRAB (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Karima ROCHDI, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (à compter de la question n° 5), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 2 incluse), M. Philippe GONON, Mme Mina SEBBAH.
M. Thibaut BIZE à M. Christophe LIME, M. Patrick BONTEMPS à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n°3 incluse), M. Pascal CURIE à M. Dominique SCHAUSS, Mme Danielle DARD à Mme Catherine THIEBAUT, M. Michel LOYAT à M. Abdel GHEZALI (à compter de la question n° 6), M. Yannick POUJET à Mme Marie ZEHAF, Mme Rosa REBRAB à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Karima ROCHDI à M. Gérard VAN HELLE, M. Pascal BONNET à M. Jacques GROSPERRIN, Mme Catherine COMTE-DELEUZE à Mme Sophie PESEUX (à compter de la question n° 5), Mme Mina SEBBAH à Mme Christine WERTHE.
OBJET: 35 - Congrès - Attribution de subventions - 3ÿ"e répartition au titre de l’année 2018 35
Congrès
Attribution de subventions
Troisième répartition au titre de l’année 2018
Rapporteur : M. l’Adjoint MORTON
Date Avis
Commission n° 6 24/04/2018 Favorable unanime
Depuis 1998, Besançon s’est positionnée comme Ville de Congrès avec la mise en place d'une stratégie d'aide aux organisateurs de congrès au moyen de subventions et d’une stratégie de promotion du Tourisme d'Affaires et de Congrès avec la création du bureau «Besançon Congrès», géré par Besançon Tourisme et Congrès.
Le soutien que la Ville de Besançon apporte aux organisateurs de congrès s'articule autour des critères suivants : nombre de congressistes, durée du congrès, pertinence, rayonnement, autofinancement, subvention des autres collectivités, et retombées économiques pour la ville, à savoir : nombre de nuitées en hébergement marchand, lieu du congrès, restauration, activités culturelles et festives et visites guidées.
Après prise en compte des critères d'attribution ci-dessus, il est proposé d'attribuer les subventions suivantes en sachant que les dossiers universitaires ont été déposés plus tardivement, ce qui explique les dates antérieures à celle du Conseil Municipal :
1 - Colloques universitaires organisés par différents laboratoires universitaires :
- 500€ pour le laboratoire ISTA qui a organisé du 23 au 24 mars 2018 le colloque «la ruse 1 : Dire et penser la ruse militaire de l'Antiquité à la Renaissance».
Ce colloque est une première initiative d'un vaste projet de recherche pluriannuel et
transdisciplinaire. Il se propose d'éclairer les enjeux et les modalités de la conception théorique et de la mise en écriture du stratagème à des époques clefs de l’histoire militaire occidentale.
10 participants de plusieurs pays européens ont été reçus à l'Université pour ces journées.
Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement international est de 8 462 €.
- 500 € pour l'UFR SANTE qui a organisé du 16 au 17 avril 2018 le colloque «la psychiatrie, une discipline médicale comme les autres».
Des équipes de soins médicales et universitaire, psychologues, infirmiers, représentants de patients et administratifs se sont réunis afin d'échanger et mener à bien leurs
réflexions pour que la psychiatrie soit réintégrée parmi les disciplines médicales et tenter d'éviter la mise à l'écart des patients.
150 participants ont été reçus à la Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement pour ces journées (50 à 80 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement national est de 13 500 €. - 600 € pour l’Institut UTINAM qui a organisé du 15 au 19 avril 2018 les «16th European Sonochemistry Society» (ESS16).
Ce congrès a pour thématique la Sonochimie, discipline scientifique originale et regroupera des scientifiques de 35 pays différents pour traiter d'études spectroscopiques des émissions de sonoluminescence, traitement de surface et nettoyage, matériaux et nanoparticules, applications en agroalimentaire, procédés ultrasonores. Le professeur Kenneth Suslick, de l'Université de l'Illinois, fera une intervention lors de la cérémonie d'ouverture.
150 participants sont attendus au Kursaal pour ces journées (400 à 600 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce congrès au rayonnement international s'élève à 42 760 €.
- 600 € pour l'institut FEMTO ST qui a organisé les 14 et 15 mai 2018 les «Journées nationales sur la récupération et le stockage de l'énergie (JNRSE 2018)».
Ces journées rassemblent la communauté française et internationale de jeunes chercheurs, universitaires et industriels sur les thèmes de la conversion, la récupération et le stockage d'énergie, notamment à échelle réduite, ainsi que la conception de dispositifs complets énergétiquement autonomes («auto-alimentés»).
110 participants étaient attendus à l'ENSMM pour ces journées (220 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement européen s'élève à 12 000 €.
- 800 € pour l'institut FEMTO ST qui a organisé du 16 au 18 mai 2018 l'«Ecole d'été : introduction aux microsystèmes de récupération d'énergie».
Il s’agit du premier évènement d'une série d'écoles tenues par des experts mondiaux sur des sujets centrés sur l'ingénierie moléculaire, la science des matériaux. L'école est
ouverte à tous les doctorants, post-doctorants, étudiants en master et chercheurs. Elle fournira une formation intensive dans une approche pluridisciplinaire nécessaire pour le développement des micro-systèmes de récupération d'énergie.
100 participants étaient attendus à l'ENSMM pour ces journées (280 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce congrès au rayonnement international s'élève à 14 030 €.
- 500 € pour l'UFC / Laboratoire ELLIADD qui organise du 5 au 6 juin 2018 le colloque «Russie, la force des faibles - 4èmes doctoriales de russe».
H s'agit d'un colloque multidisciplinaire qui s'adresse à de jeunes spécialistes de
sciences humaines, doctorants ou jeunes chercheurs, inscrits dans le domaine de l'histoire, des sciences politiques, mais aussi de la linguistique, de la littérature et des arts visuels russes. Les doctoriales de russe ont lieu tous les deux ans dans une université française et ont pour objectif la mise en valeur des études russes et la recherche en slavistique au plan national et européen.
31 participants sont attendus à la Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement avec la présence du Consul Général de Russie, de la Directrice du Centre culturel russe de Paris, du Président de l'Université (70 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement européen s'élève à 10 850 €.
- 1 500 € pour le Laboratoire Chrono Environnement et Mathématiques qui organise du 19 au 22 juin 2018 la «3è"e édition de la conférence internationale {MBP».
Il s'agit d'une conférence internationale sur le thème de la modélisation mathématique dans les sciences du vivant; différentes sessions sont prévues et une douzaine de
chercheurs de renommée internationale seront invités; à l'issue du congrès des publications scientifiques dans une revue internationale seront effectuées.
100 participants sont attendus à la Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement pour ces journées (400 à 500 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce congrès au rayonnement international s'élève à 28 700 €. - 500 € pour l'Institut Femto ST qui organise du 27 au 28 juin 2018 les «3ème journées plénières du GDR Bio-Ingénieries des Interfaces».
Ce groupement de recherche implique plus de 30 laboratoires phares nationaux et internationaux dans les domaines de bio-ingénieries pour les applications médicales (diagnostic, biomatériaux, médecine régénérative… ).
80 participants sont attendus à l'Institut FEMTO ST pour ces journées (80 à 100 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement national s'élève à 14 000 €.
- 500 € pour l'Institut Femto ST qui organise du 25 au 30 juin 2018 l'«European Frequency and Time Seminar (EFTS 2018)».
Il s'agit d'une école thématique à dimension européenne et désormais internationale, qui a pour but de dispenser un enseignement complet, en particulier des travaux pratiques appliqués aux problématiques du Temps Fréquence. Elle est destinée à un large public d'ingénieurs, doctorants, jeunes scientifiques, agents du CNRS, experts pour des entreprises spécialisées.
40 participants sont attendus à TEMIS pour ces journées (200 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce congrès au rayonnement international s'élève à 20 000 €.
-2000€ pour l’Institut Femto ST qui organise du 1% au 6 juillet 2018 les «15ème universités d'été francophone en santé publique».
Il s'agit d'un colloque ouvert à toutes les personnes concernées par les questions
actuelles de santé publique (professionnels en activité, élus, citoyen œuvrant au sein d'institutions ou d'associations des champs sanitaires, sociaux ou éducatifs). Il permet de fédérer les savoirs et les savoir-faire autour de la promotion de la santé. Il fait le lien entre action et recherche et répond à des problématiques concrètes en favorisant une réflexion et des échanges autour d'expériences originales.
250 participants sont attendus à l'UFR Santé pour ces journées (1 250 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement international s'élève à 120 000 €.
- 2000 € pour l'Institut Femto ST qui organise du 2 au 6 juillet 2018 le colloque «L'électronique analogique : retour aux sources».
Il réunit des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs et enseignants. || permet
rencontres, échanges et partages de connaissances et savoir-faire dans les domaines de l'électronique et de l'instrumentation. Une retransmission en direct de la cérémonie d'ouverture, des présentations en plénière, sur le site internet du RdE est assurée pour permettre ainsi aux membres du réseau des électroniciens de suivre.
80 participants sont attendus à l'Hôtel Mercure pour ces journées (320 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement national s'élève à 57 000 €.
- 1 000 € pour le Laboratoire Chrono Environnement qui organise du 2 au 6 juillet
2018 l'«Eurokarst: The European bi-annual conference on the hydrogeology of karst and carbonate reservoirs».
H s’agit d'une plateforme d'échanges entre chercheurs, doctorants et professionnels
traitant de l'hydrogéologie en pays calcaire. Eurokarst est la fusion depuis 2016 de deux colloques H2karst et ISKA organisés respectivement par les universités de Neuchâtel, de Besançon et de Malaga.
150 participants sont attendus à l'Espace Grammont du centre diocésain (450 à 750 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce congrès au rayonnement international s'élève à 47 875 €. Il - Congrès/colloque privé organisé par une association privée :
- 2 000 € pour le Conseil Français des Urbanistes qui organise du 29 au 31 août 2018 les «Universités d'été de l'Urbanisme».
Ce colloque rassemble les urbanistes de tous métiers et profils confondus pour étudier un sujet de préoccupation urbaine et sociétale général, leur permet de découvrir la ville de Besançon, ses problèmes, ses projets et ses pratiques : présentation de La Rodia, du projet de l'Hôpital St-Jacques, de l’écoquartier Viotte.
200 participants sont attendus au Conservatoire à Rayonnement Régional pour ces trois journées (400 à 600 nuitées).
Le budget prévisionnel de ce colloque au rayonnement européen est de 39 684 €.
En cas d'accord, la somme totale, soit 13 000 €, sera prélevée de la façon suivante :
- 11 000 € sur la ligne 65.95/65731.0089052 CS 10036 (congrès universitaires),
- 2 000 € sur la ligne 65.95/6574.0089052 CS 10036 (congrès privés).
A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide, pour un montant total de 13 000 €, l’attribution des subventions sus-visées.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
La Première Adjointe,
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 52
Contre : 0
Abstention : O0
Ne prennent pas part au vote : O0