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Déliberation - 0000CFC0
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000CFC0)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Enseignement supérieur, Santé,
MAIRIE
DE
BESAKON
Div •
Etaient presents:
REPUBLIQUE FRANcAISE - DEPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Deliberations du Conseil Municipal
Séance du 23 fevrier 2026
Le Conseil Municipal, convoque le 16 Wrier 2026, s'est r6uni a l'hotel de Ville de Besancon
Conseillers Municipaux en exercice: 55
Presidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Mme Elise AEBISCHER, M. Guillaume BAILLY, M. Kevin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. Francois BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Aline CHASSAGNE (a compter de la question n° 4), Mme Annaick CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH (a compter de la question n° 4), M. Sebastien COUDRY, M. Laurent CROIZIER, M. Benoit CYPRIANI, Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Cyril DEVESA (a compter de la question n° 4), M. Ludovic FAGAUT, Mme Lorine GAGLIOLO (a compter de la question n°4), Mme Sadia GHARET (a compter de la question n° 4), M. Abdel GHEZALI, M. Olivier GRIMAITRE, Mme Valerie HALLER, M. Pierre-Charles HENRY (a compter de la question n° 4), M. Damien HUGUET, M. Jean- Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT (a compter de la question n° 4), M. Aurelien LAROPPE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, Mme Agnes MARTIN, M. Said MECHAI, Mme Carine MICHEL, Mme Laurence MULOT (a compter de la question n° 4), M. Yannick POUJET (a compter de la question n° 4), M. Anthony POULIN, Mme Frangoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, Mme Juliette SORLIN (a compter de la question n° 4), M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. Andre TERZO, Mme Claude VARET, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE, Mme Marie ZEHAF
M. Christophe LIME
M. Hasni ALEM, Mme Frederique BAEHR, Mme Anne BENEDETTO, Mme Claudine CAULET, Mme Marie ETEVENARD, Mme Nadia GARNIER, M. Jamal-Eddine LOUKHIAR, Mme Marie-Therese MICHEL, M. Jean- Hugues ROUX
M. Hasni ALEM a Mme Aline CHASSAGNE, Mme Frederique BAEHR a Mme Julie CHETTOUH, Mme Anne BENEDETTO a Mme Pascale BILLEREY, Mme Claudine CAULET a M. Anthony POULIN, M. Cyril DEVESA a M. Nathan SOURISSEAU (jusqu'a la question n° 3 incluse), Mme Marie ETEVENARD a M. Francois BOUSSO, Mme Nadia GARNIER a Mme Lorine GAGLIOLO, Mme Sadia GHARET a M. Christophe LIME (jusqu'a la question n° 3 incluse), Mme Marie LAMBERT a M. Ludovic FAGAUT (jusqu'a la question n°3 incluse) Mme Marie-Therese MICHEL a M. Aurelien LAROPPE, M. Yannick POUJET a Mme Marie ZEHAF (jusqu'a la question n°3 incluse), M. Jean-Hugues ROUX a Mme Sylvie WANLIN, Mme Juliette SORLIN a M. Abdel GHEZALI (jusqu'a la question n°3 incluse)
Secretaire:
Etaient absents:
Procurations de vote:
OBJET: 18 - Aides aux Congres - Premiere repartition de l'annee 2026
Deliberation n° 008230
Assemblee deliberante du 23 fevrier 2026 1/4 Deliberation n° 008230
REÇU EN PREFECTURE
Le 09 mars 2026
VIA DOTELEC TÉLÉTRANSMISSION
025-212500565-20260223-D008230I0-DE
Publié le : 09/03/2026 18
Aides aux Congres - Premiere repartition de l'annee 2026
Rapporteur: Mme Anne VIGNOT, Maire
Date Avis
Commission n°1 11/02/2026 Favorable unanime
Résumé:
Le present rapport a pour objet de proposer au Conseil Municipal de se prononcer sur l'attribution de subventions en reponse a trois demandes universitaires dans le cadre de l'organisation de congres, colloques pour un montant de 3 000 E.
Besancon s'est positionnee connme Ville de Congres avec la mise en place d'une strategie d'aide aux organisateurs de congres au moyen de subventions et d'une strategie de promotion du Tourisme d'Affaires et de Congres avec la creation du bureau « Besancon Congres », gere par Besancon Tourisme et Congres.
Le soutien que la Ville de Besancon apporte aux organisateurs de congres s'articule autour des criteres suivants : nombre de congressistes, duree du congres, pertinence, rayonnement, autofinancement, subvention des autres collectivites, et retombees economiques pour la Ville, a savoir: nombre de nuitees en hebergement marchand, lieu du congres, restauration, activites culturelles et festives et visites guidees.
Apres prise en compte des criteres d'attribution ci-dessus, il est propose d'attribuer les subventions suivantes:
I. Colloques universitaires
700 € pour l'Universite Marie et Louis Pasteur — Laboratoire Thema qui organise le congres « 17eme Rencontres de Theo Quant » du 4 au 6 fevrier 2026.
En dix-sept editions, les rencontres de Theo Quant sont devenues le rendez-vous incontournable des chercheurs francais et europeens s'interessant aux approches theoriques et quantitatives en geographie. Au-dela de la communaute des geographes toutes les disciplines qui abordent l'influence de l'espace geographique sur les processus etudies sont representees lors de ce colloque. De l'amenagement du territoire jusqu'a l'aide a la decision en passant par la gestion environnementale et le developpement durable, les modeles et les outils les plus en pointe sont presentes lors de seances plenieres et en ateliers, les rencontres de Theo Quant se veulent un espace de debat et d'echange, entre les disciplines et les generations. Cela explique le caractere tres large des themes abordes et la grande mixite scientifique qui fondent leur identite.
Structuree autour de sessions la conference est rythmee par des interventions plenieres de conferenciers invites d'envergure internationale. Par leur expertise et leur hauteur de vue, ils mettent en lumiere les orientations a venir de la recherche en structures et dynamiques de l'espace geographique.
Tous les deux ans depuis 1993, le colloque a lieu a Besancon. Les locaux de la Maison des sciences humaines et environnementales, au centre-ville, offrent un cadre ideal pour l'accueil de cet evenement.
Les prestations proposees nous pernnettent d'assurer en un lieu unique les sessions de travail et la restauration.
Pendant 3 jours, les participants sont amenes a utiliser les hotels et les restaurants du centre-ville, et contribuent a leur retour a faire connaitre Besancon et la region Bourgogne Franche-Comte.
Le colloque se deroulera sur 3 jours.
Environ 120 participants sont attendus a la MSHE.
Le budget previsionnel de colloque au rayonnement international est de 13 200 E.
Assemblee deliberante du 23 fevrier 2026 2/4 Deliberation n° 008230 En cas d'accord, la depense de 700 € sera prise en charge sur la ligne de credit 65.633.65731.0022164.10036.
2 000 € pour l'Universite Marie et Louis Pasteur- UFR SLHS qui organise le colloque « Journees de l'Allemagne » du 20 au 23 avril 2026.
Les diverses manifestations prevues ont pour ambition de contribuer a rappeler l'importance des echanges franco-allemands, tant pour la prosperite des deux pays que comme ciment de l'Europe, de depoussierer l'image de l'allemand et de l'Allemagne, et de donner envie de l'Allemagne, envie d'allemand.
L'objectif est de rassembler un public large et divers autour de thematiques politiques, economiques et culturelles. Pour ce qui est des composantes des Journees de l'Allemagne, elles federent de nombreux partenaires reunis autour des differents evenements (tables rondes sur la cooperation franco-allemande comme fer de lance d'une Europe souveraine; representations theatrales et cinematographiques bilingues).
Ces manifestations, ouvertes a un large public, doivent nnontrer la richesse et le dynamisme du franco-allemand, dans les domaines comme la culture, mais aussi souligner la necessite de la cooperation franco-allemande dans les domaine politiques, universitaires ainsi que dans le domaine socio-economique, en particulier au niveau local. La diversite du programme comme des invites doit en outre permettre d'entretenir et rendre visibles les cooperations existantes dans notre region, et le cas echeant, d'initier de nouvelles coop6rations.
Le colloque se deroulera sur 3 jours.
Entre 80 et 120 participants sont attendus a la MSHE, au Senacle, ainsi qua la Salle Courbet. Le budget previsionnel de colloque au rayonnement europeen est de 20 065 €.
II s'agit d'un premier soutien financier.
En cas d'accord, la depense de 2 000 € sera prise en charge sur la ligne de credit 65.633.65731.0022164.10036.
Colloques prives/Associations
300€ pour l'Association pour le Semitech des etudiants en industrie Pharmaceutique qui organise le colloque » Semitech » le 28 janvier 2026.
Le Semitech est un seminaire annuel organise par les etudiants de 5eme armee de pharmacie en filiere industrie-recherche de l'Universite Marie et Louis Pasteur de Besancon.
La 9eme edition, intitulee : « les Biotherapies dans l'allergie » se deroulera le 28 janvier 2026, a Besancon. Elle vise a sensibiliser le grand public. Le public cible est d'abord local puis national. Le seminaire mettra en valeur:
D Des interventions d'experts locaux, qui partageront leurs savoirs. D Des echanges interactifs entre specialistes, etudiants, professionnels de sante grand public. Une premiere dans la region: la presentation de solution biotechnologiques recentes, encore peu diffusee disponibles pour traiter des allergies.
Depuis sa creation, le Sernitech a permis de mettre en lumiere plusieurs avancees importantes dans le domaine des biotechnologies et a reuni des centaines de participants engages dans la recherche et la sante publique.
Pour cette armee, Le Sernitech souhaite franchir une etape supplementaire en termes de rayonnement scientifique et de mobilisation citoyenne.
En cas d'accord, la depense totale de 300 € sera prise en charge sur la ligne de credit 65.95.6574.0022164.10036
Soutien financier Ville
Assemblee deliberante du 23 fthrrier 2026 3/4 Deliberation n° 008230 Nom de la structure Montant 2023 Montant 2024 Montant 2025 Montant previsionnel 2026
Association pour le Semitech 300€ 300€ - 300€ Universite Marie et Louis
Pasteur Rencontres de Theo
Quant
- 600€ -
700€
Mmes FrOderique BAEHR (1), Pascale BILLEREY (2) et MM. Damien HUGUET (1), Jean-Emmanuel LAFARGE (1), Yannick POUJET (1) et Anthony POULIN (2), conseillers interesses, ne prennent part ni au debat, ni au vote.
A l'unanimite, le Conseil Municipal attribue les subventions suivantes: 700 € pour l'Universite Marie et Louis Pasteur — Laboratoire Thema, - 2 000 € pour l'Universite Marie et Louis Pasteur — UFR SLHS, 300 € pour l'Association pour le Semitech des etudiants en industrie Pharmaceutique.
Rapport adopte a l'unanimite
Pour: 46 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseillers interesses : 8
*Le sens du vote des elus ne prenant pas part au vote est considere comme une abstention.
La pr6sente delibOration peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Besangon dans les deux mois suivant sa publicitO.
Le Secretaire de séance, Pour extrait conforme, La Maire,
Anne VIGNOT
Assemblee deliberante du 23 fevrier 2026 4/4 Deliberation n° 008230