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Convocation - C2024 14 Adoption du Budget Primitif 2024
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2024 14 Adoption du Budget Primitif 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le ET FT
ID : 077-217700483-20240403-C2024_14-DE
République Française
Mollu Département SEINE ET MARNE
pur Commune de Bourron Marlotte
L'an 2024, le 3 Avril à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 19/03/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 19/03/2024.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, Mme HAMEL Catherine, Mme LOTT Arunemimite Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves Pour : 22
Contre : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor, M. HAGARD Abstention : 0 Stéphane à M. COLAS Christophe, M. KECK Frédéric à Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE Laurence à Mme PAYAN Chantal, Mme PACTON Stéphanie à Mme LOTT Myriam Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE | | Le : 05/04/2024 Excusé(s) : Mme SCHAPPACHER Karine
Et
Publication ou notification du :
05/04/2024
C2024_14 — Adoption du Budget Primitif 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération C2022_31 du 5 juillet 2022 portant adoption de la nomenclature budgétaire et comptable
M57 à comtper du 1er janvier 2023,
VU la loi n°2015-991du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.
A été nommé(e) secrétaire : M. DE FARIA CASTRO Custodio
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide à l'unanimité, de voter le Budget Primitif
2024 qui est présenté en équilibre à 6 117 179,28 €. Il s'articule de la façon suivante :
Dépenses Recettes
Section de Fonctionnement | 3 636 940,80 € 3 636 940,30 €
Section d'investissement 2 480 238,98 € 2 480 238,98 €
6117 179,28 € 6 117 179,28 €
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
A Bourron-Marlotte, le 04/04/2024
Secrétaire de séance,
Custodio DE FARIA CASTRO