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Déliberation - 260520011 Subv Fonct et Excep Ecoles
Document publié le Lundi 1 janvier 2001 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 260520011 Subv Fonct et Excep Ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 22/05/2026
L
E
CEN
DRE
nn
préfecture
le 22/05/2026
S’
L
0
DEPARTEMENT
D
U
PUY-DE-DOME
ID
: 063-216300699-20260520-260520011-DE
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 13
mai
2026
Date
de
la
séance
: 20
mai
2026
à
18
heures
30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 23
Absents
avec
procuration
: 4
Absents
: 2
Présents
: ACCOT
Nastascia
- ALGAYER
Stéphanie
- ALLE
Lauralee
- ARCAMBAL
Gilles
- BONY
Christophe
- BRUSTEL
Jean-Marc
- CARDOSO-
BONNET
Sandrine
-
COURT
Sébastien
-
DETHIERE
David
-
FERNAND
Pierre
-
GARMY
Pélagie
-
LABRANDINE
Julie
- LAURENT
Caroline
- LIBIOUL
Adrienne
- MARCHENAY
Christel
- MONTEIRO
Rojerio
- MORIN
Sébastien
- PARIS
Sylvie
- PASDELOUP
Vanessa
-
PONTRUCHER
Bruno
- PRÈSLE
Jean-Paul
- SAVADOGO
Etienne
- VALLUY
Karine.
Absents
avec
procuration
:
DUBOISSET-CHATAGNIER
Jacques
procuration
à
PARIS
Sylvie
-
FOURTIN
Margaux
procuration
à
FERNAND
Pierre
-
PRONONCE
Hervé
procuration
à
PRESLE
Jean-Paul
-
SABATIER
Charleen
procuration
à
PONTRUCHER
Bruno.
Absents
: BONJEAN
Damien
- NURIT
France
Secrétaire
de
séance
: VALLUY
Karine
Président
de
séance
: PRESLE
Jean-Paul.
N°26/05/20/011 OBJET
:
Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
et
de
subventions
exceptionnelles
aux
coopératives
scolaires
La
commission
municipale
« vie
associative
»
réunie
le
12
mai
2026,
s’est
prononcée
quant
à
l'attribution
de
subventions
de
fonctionnement
et
de
subvention
exceptionnelles
aux
coopératives
scolaires.
Adrienne
LIBIOUL
invite
le
Conseil
Municipal
à
valider
les
propositions
émises
par
la
commission
et
reprises
dans
les
tableaux
ci-dessous :
1/-
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
Propositions
Ecoles
de
la
commission pour
2026
MATERNELLE
HENRI
BARBUSSE
1
900
€
MATERNELLE
LOUIS
ARAGON
1
900
€
ELEMENTAIRE
HENRI
BARBUSSE
2
250
€
ELEMENTAIRE
LOUIS
ARAGON
2
250
€
RASED
ECOLE
HENRI
BARBUSSE
300
€ 21-
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2026
Publié
le
SG
ID
:063-216300699-20260520-260520011-DE
Ecoles
Se
A
de
la
commission pour
2026
Sortie
de
fin
d'année
(Vulcania,
4
869,53
€
MATERNELLE
ARAGON
classes,
mai
2026)
Festival
Puy
de
Mômes
ELEMENTAIRE
ARAGON
Festival
Puy
de
Mômes
344
€
Festival
Puy
de
Mômes
952,12
€
ATÉRNELRE
BAREUSSE
Sortie
à Ardes
sur
Couze
(4
classes)
ELEMENTAIRE
BARBUSSE
| Prix
des Incorruptibles
183,10
€
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
A
L'UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME
La
Secrétaire
de
Séance,
Karine
VALLUY
Pour
Le
Maire
empêché,
Le
2ème
Adjoint,
an-Paul
PRESLE
ACTE
EXECUTOIRE
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
Publiéle
ZL7tæ
Tot£
Reçu
en
préfecture
le
77
crc
Co
/C
La
Directrice
Génfräle
des
Services,
SOULIGOUX.