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Déliberation - 250219004 TEP HB
Déliberation - 260401013 CONSEIL ECOLES
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 05h59 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 260401013 CONSEIL ECOLES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2026
S
’ L
9
Publié
le
ID
: 063-216300699-20260401-260401013-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 26
mars
2026
Date
de
la
séance
: 1°"
avril
2026
à
18
heures
30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 28
Absent
: 1
Présents
: ACCOT
Nastascia
- ALGAYER
Stéphanie
- ALLE
Lauralee
- ARCAMBAL
Gilles
- BONY
Christophe
- BRUSTEL
Jean-Marc
- CARDOSO-
BONNET
Sandrine
-
COURT
Sébastien
-
DETHIERE
David
-
DUBOISSET-CHATAGNIER
Jacques
-
FERNAND
Pierre
-
FOURTIN
Margaux
-
GARMY
Pélagie
-
LABRANDINE
Julie
-
LAURENT
Caroline
- LIBIOUL
Adrienne
- MARCHENAY
Christel
- MONTEIRO
Roijerio
-
MORIN
Sébastien
-
NURIT
France
-
PARIS
Sylvie
-
PASDELOUP
Vanessa
-
PONTRUCHER
Bruno
-
PRESLE
Jean-Paul
-
PRONONCE
Hervé
-
SABATIER
Charleen
- SAVADOGO
Etienne
- VALLUY
Karine.
Absent
: BONJEAN
Damien.
Secrétaire
de
séance
: VALLUY
Karine.
Président
de
séance
: PRONONCE
Hervé.
N°26/04/01/013 [OBJET
: Conseil
d’école
élémentaire
et
maternelle
: désignation
de
délégués
|
Vu
l'article
D
411-1
du
Code
de
l'Education
qui
fixe
la
composition
des
conseils
des
écoles
maternelles
et élémentaires
publiques,
Il prévoit
notamment
la
présence
du
maire
ou
de
son
représentant,
à
savoir
l’adjointe
déléguée
aux
affaires
scolaires
et
d’un
conseiller
municipal
désigné
par
le
Conseil
Municipal. Il convient
donc
de
désigner
les
représentants
de
la
commune
pour
siéger
au
conseil
des
écoles
de
la ville,
à
savoir :
Ecole
élémentaire
Louis
Aragon,
Ecole
maternelle
Louis
Aragon,
Ecole
élémentaire
Henri
Barbusse,
Ecole
maternelle
Henri
Barbusse. Aussi,
il est
proposé
à
l’Assemblée
de
désigner :
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2026
Publié
le
S
L(F0
ID
: 063-216300699-20260401-260401013-DE
Christophe
BONY
Pour
les
écoles
maternelles
Sylvie
PARIS
Pour
les écoles
élémentaires
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
A
L’UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME
La
Secrétaire
de
Séance,
f£ / Y
COS
ai =! |
Karine
VALLUY
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
Le
Maire
Hervé!
PRONONCE
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le
D
auut
#20.
l
Reçu
en
préfecture
le?
cwu'f
loZc
La
Directrice
Générale
des
Services,
” Câfoline
SOULIGOUX.