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Déliberation - CM 2026 06 05 Liste des deliberations examinees
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 08h45 par la commune de Corcieux.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 06 05 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Enseignement supérieur,
CONSEIL
MUNICIPAL
Corsieux
Séance
du
vendredi
5 juin
2026
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
(Article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Délibération
n°2026/06/01
-—
Institution
et vie
politique
— Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
et de
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
Sénateurs,
Délibération
n°2026/06/02
—
Institutions
et
vie
politique
—
Renouvellement
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID),
Délibération
n°2026/06/03
—
Finances
locales
—
Subventions
aux
associations
pour
2026,
Délibération
n°2026/06/04
—
Finances
locales
—
Participation
aux
voyages
scolaires
des
collégiens,
Délibération
n°2026/06/05
—
Finances
locales
—
Primes
pour
les
jeunes
diplômés
(Diplôme
National
du
Brevet
et
Baccalauréat),
Délibération
n°2026/06/06
—
Finances
locales
— Tarifs
de
l'accueil
périscolaire
méridien,
Délibération
n°2026/06/07
—
Marchés
publics
—
2/4
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
—
Lot
12
—
Avenant
n°2,
Délibération
n°2026/06/08
—
Patrimoine
communal
— Acquisition
d'une
parcelle
forestière
(A162),
Délibération
n°2026/06/09
-—
Patrimoine
communal
—
Acquisition
de
parcelles
forestières
(B656/B657/B658). Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
le 9 juin
2026
A
Corcieux,
le 9 juin
2026,
Le
Maire
de
Corcieux,
Monsieur
Christian
CAEL,