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Déliberation - CM 2026 03 20 Liste des deliberations examinees
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Corcieux.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 03 20 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Corceux
Séance
du
vendredi
20
mars
2026
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
(Article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Délibération
n°2026/03/01
—
Institutions
et vie
politique
—
Election
du
Maire,
Délibération
n°2026/03/02
—
Institutions
et
vie
politique
—
Détermination
du
nombre
d’adjoints,
Délibération
n°2026/03/03
—
Institutions
et vie
politique
—
Election
des
Adjoints,
Délibération
n°2026/03/04
—
Institutions
et vie
politique
— Charte
de
l'élu
local,
Délibération
n°2026/03/05
—
Institutions
et vie
politique
—
Délégations
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le Maire, Délibération
n°2026/03/06
—
Institutions
et vie
politique
—
Indemnités
de
fonction
des
élus,
Délibération
n°2026/03/07
—
Institutions
et vie
politique
— Commissions
municipales,
Délibération
n°2026/03/08
—
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
—
Fixation
du
nombre
de
membres
du
Conseil
d'Administration,
Délibération
n°2026/03/09
—
Désignation
de
représentants
—
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS), Délibération
n°2026/03/10
—
Désignation
de
représentants
—
Syndicat
Mixte
pour
l'Informatisation
Communale
dans
le
Département
des
Vosges
(SMIC
88),
Délibération
n°2026/03/11
—
Désignation
de
représentants
—
Comité
local
du
Syndicat
Départemental
d'Electricité
des
Vosges
(SDEV),
Délibération
n°2026/03/12
—
Désignation
de
représentants
—
Parc
Naturel
Régional
du
Ballon
des
Vosges
(PNRBV),
Délibération
n°2026/03/13
—
Désignation
de
représentants
—
Association
des
Communes
Forestières
Grand
Est,
Délibération
n°2026/03/14
— Désignation
de
représentants
—- Commission
Syndicale
pour
la Gestion
des
Biens
Indivis
(CSGBI)
Eglise
— Cimetière,
Délibération
n°2026/03/15
—
Désignation
de
représentants
—
Conseil
d'Administration
du
Collège
Paul
Emile
VICTOR,
Délibération
n°2026/03/16
—
Désignation
de
représentants
— Conseil
d'Administration
de
l'EHPAD
«
Le
Foyer
Forfelet
»,
Délibération
n°2026/03/17
—
Désignation
de
représentants
— Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS),
Délibération
n°2026/03/18
—
Désignation
de
représentants
—
Comité
Local
de
la
Fédération
Française
des
Stations
Vertes
et
des
Villages
de
neige,
Délibération
n°2026/03/19
—
Enseignement
— Organisation
du
Temps
Scolaire
(OTS),
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
le 27
mars
2026