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unknown - Communauté de communes - Val de Cher - FPIC 2019
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - compte rend
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - Presentatio
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - RA 2019 SMIEEOM
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Cher - RA 2019 SMIEEOM)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Transports,
=
SMIEEOM Val de Cher /
www.example.com
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Transforming Lorem to become ipsum
RAPPORT DU SERVICE PUBLIC
DE PRÉVENTION ET DE GESTION
DES DÉCHETS MÉNAGERS
ET ASSIMILÉS
2019
D’après le code général des collectivités territoriales (articles D2224-1 et suivants), modifié récemment par le décret n° 2015-1827, les collectivités en charge du service public, de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés, ont l’obligation de présenter un « rapport annuel sur les prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés. »
Rapport 2019 à la disposition du public au SMIEEOM Val de Cher,
dans les collectivités adhérentes et sur le site Internet
Syndicat Mixte d’Enlèvement et d’Elimination
des Ordures Ménagères Val de Cher
Rapport présenté par M. Éric MARTELLIÈRE,
Président du SMIEEOM Val de Cher, et adopté en Comité Syndical le 14 janvier 2021. ( Délibération N°1 - 2021 Rapport sur le service public de prévention et de la gestion des déchets 2019 du SMIEEOM VAL DE CHER ) SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
2
Ce rapport vise un double objectif :
Rassembler et mettre en perspective, dans une logique de
transparence, les données existantes sur le sujet,
Permettre l’information des citoyens sur le fonctionnement, le
coût, le financement et la qualité du service et, ce faisant, favoriser la
prise de conscience par les citoyens des enjeux de la prévention et du
tri des déchets, mais aussi de l’économie circulaire et de leur propre
rôle dans la gestion locale des déchets.
Ce rapport est aussi un élément illustrant l’intégration de la
politique « déchets » dans la politique « développement durable »
de la collectivité. Il doit, ce faisant, lui permettre d’optimiser le
fonctionnement et le coût du service de prévention et de gestion des
déchets à travers le développement et le suivi d’indicateurs techniques
et financiers.
Préambule SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
3
SOMMAIRE
Table des matières
Préambule 02
Sommaire 03
I. PRÉSENTATION DE LA COLLECTIVITÉ
II. FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT
III. INDICATEURS TECHNIQUES
Collecte et traitement des déchets ménagers
3.1 - LES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES
3.1.1 - Organisation Générale
3.1.2 - Tonnages
3.1.3 - Traitement
3.2 - LES OBJETS ENCOMBRANTS
3.2.1 - Organisation générale
3.2.2 - Bilan
3.3 - LES DÉCHETS VALORISABLES
3.3.1 - Organisation générale
Informations pratiques
3.3.1.1- Le Verre
3.3.1.2 - Le Papier
3.3.1.3 - Les Emballages
En résumé
3.4 - LES DÉCHETERIES
3.4.1 Fréquentations
3.4.2 Tonnages
Synthèse des tonnages et traitements
IV. COMMUNICATION
4.1 LA SENSIBILISATION
4.2 LES SUPPORTS
V. RELATIONS AVEC LES USAGERS
VI. EMPLOI ET CONDITIONS DE TRAVAIL
6.1 – ORGANIGRAMME AU 31 DECEMBRE 2019
6.2 – TABLEAU DES EFFECTIFS
6.3 – ABSENTEISME
VII. INDICATEURS FINANCIERS
7.1 – MODALITE D’EXPLOITATION DU SERVICE
7.2 – BILAN ANNUEL
7.2.1 - Les ratios
7.2.2 - Le compte administratif 2019
7.2.2.1 - Fonctionnement
7.2.2.2 - Investissement
BILAN
04
06
08
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
24
25
26
27
28
30
31
33 F ValdeCher
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
4
I. PRÉSENTATION DE LA COLLECTIVITÉ
Cette compétence comprend :
La collecte en porte à porte des Ordures
Ménagères Résiduelles (OMr)
La collecte sur appel des Objets Encombrants
(OE)
La collecte et le tri des déchets valorisables en
apport volontaire
La gestion de quatre déchèteries
Le transfert et le traitement des déchets
ultimes
En plus de ces compétences statutaires, le
syndicat exerce plusieurs autres missions
dont :
La mise à disposition de poubelles
La collecte de déchets auprès
d’établissements administratifs et des
campings, soumis à la redevance spéciale
depuis 2004 (établissements qui ne sont pas
soumis à la TEOM, et qui bénéficient du service)
La communication et la sensibilisation du
public et des scolaires, au tri des déchets et à
l’environnement
La prévention en matière de production de
déchets
Le SMIEEOM Val de Cher (Syndicat Mixte d’Enlèvement et d’Elimination des
Ordures Ménagères) est un Etablissement Public, créé en 1973, par arrêté préfectoral
du 13 septembre 1973.
Il exerce depuis 1975 la gestion du service public d’élimination des déchets ménagers
pour le compte des communes adhérentes, soit trente-cinq à ce jour (dont deux com-
munes nouvelles).
Le SMIEEOM Val de Cher assure la compétence
« collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés ». SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
5
Carte du SMIEEOM Val de Cher
Le SMIEEOM Val de Cher collecte et traite les déchets pour:Données
INSEE
Siège du SMIEEOM
Déchèterie
Centre de transfert
Fresnes
Le Controis-en-Sologne
Sassay
Soings
en-Sologne Pontlevoy
Vallières-
les-Grandes
Montrichard
Val de Cher Chissay en-Touraine
Saint-Georges
sur-Cher
Faverolles
sur-Cher Saint- Julien
de-
Chédon
Monthou sur-Cher
Choussy Couddes
Chémery
Méhers Thésée
Angé Pouillé
Mareuil
sur-Cher
Noyers
sur-Cher Châtillon sur-Cher Selles
sur-Cher
Meusnes
Couffy
Seigy
Châteauvieux
Saint-
Aignan
Saint-Romain
sur-Cher
Rougeou
Gy-en-Sologne
Lassay
sur-Croisne
Oisly
Billy
Mur de Sologne
35 communes 51 845 habitants Données INSEE Le SMIEEOM
Val de Cher
collecte
mes déchets
Œ
U—-0 :
Selon leur nature, les
déchets sont envoyés
dors des centres de
traitement appropriés
ETES
Les déchets recyclables servent
à fabriquer de nouveaux
objets, les autres sont incinérés
et transformés en énergie.
©
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
6
II. LE FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT
Le syndicat est administré par un Comité
Syndical, composé de délégués élus
par les Collectivités Associées, dans les
conditions prévues aux articles
L 5212-6 à L 5212-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales à raison de :
• 1 délégué titulaire
• 1 délégué suppléant par commune
adhérente.
III. INDICATEURS TECHNIQUES
Collecte et traitement des déchets ménagers
Au cours de l’année 2019, le Comité
Syndical du SMIEEOM s’est réuni 6 fois
pour prendre des décisions destinées
à assurer la vie du syndicat et exécuter
ainsi les missions qui lui ont été confiées :
• 7 février
• 12 février
• 4 avril
• 27 juin
• 10 octobre
• 10 décembre
Pour l’ensemble des communes adhérentes ayant transféré les compétences « Collecte et
Traitement », celles-ci sont assurées par le SMIEEOM et comprennent :
la collecte des ordures ménagères résiduelles
la collecte des objets encombrants
la collecte sélective des déchets valorisables
la gestion des déchèteries
le traitement de l’ensemble des déchets collectés SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
7
RECAPITULATIF DES indicateurs :
Ordures ménagères
Objets encombrants
Emballages
Papier
Verre
Déchèterie
COLLECTE
Collecte séparée
✓
✓
✓
✓
✓
✓
Collecte en Porte à porte
✓
✓
Collecte en PAV
✓
✓
✓
✓
Popula@on desservie
2018
51 816
collecte à la demande
51 816
51 816
51 816
51 816
2019
51 845
51 845
51 845
51 845
51 845
Tonnages annuels
2018
11 770,320
quan@fica@on impossible
883,360
1 028,340
2 096,620
14 807,725
2019
10 731,970
1 030,500
1 034,680
2 209,280
14 612,138
2018 ra@o kg/hab
227,16
17,05
19,85
40,46
285,78
2019 ra@o kg/hab
207,00
19,88
19,96
42,61
281,84
Distances parcourues en km
2018
233 948
4 084
59 758
13 133
19 298
168 371
2019
2 825
68 313
15 213
19 621
178 161
Couleur des contenants
cuve grise, couvercle
bordeaux
aucun
jaune
bleu
vert
bennes
Nombre de contenants
2018
30 039
aucun
236
174
201
✓
2019
30 262
aucun
245
176
198
✓
TRANSFERT ET TRAITEMENT
Collecte séparée
✓
✓
✓
✓
✓
✓
Tonnages annuels
10 638,740
quan@fica@on impossible
600,190
820,260
2 266,060
14 612,138
Traitement
incinéra@on ou enfouissement
recyclage et enfouissement
recyclage et
enfouissement refus
recyclage et
enfouissement refus
recyclage
recyclage et enfouissement
1 SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
8
3.1 - LES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES
3.1.1 - Organisation Générale
Depuis le 1er janvier 2016, la collecte des
ordures ménagères sur le territoire du
SMIEEOM Val de Cher a été déléguée à un
prestataire privé, la société SEPUR. Ce
marché lie le syndicat à cette entreprise pour
un marché de prestation d’une période de
5 ans qui prendra fin le 31 décembre 2020,
renouvelable 1 fois 2 ans.
Lors de cette collecte, il est à noter que le
syndicat ramasse également les déchets des
professionnels (petites entreprises, artisans,
commerçants), dès lors que leurs déchets
sont assimilables à des déchets ménagers (en
qualité et en quantité).
Seuil de collecte pour producteurs non
ménagers : à ce jour, il n’existe aucun seuil
au-delà duquel les déchets ne peuvent être
collectés.
La grille de dotation, définie par le Comité
Syndical, est la suivante :
un bac de 120 L pour les foyers de 1 à 3
personnes,
un bac de 240 L pour les foyers de 4
personnes et plus
un bac de 340 L volume
destiné aux professionnels
un bac de 660 L volume
destiné aux professionnels
Le SMIEEOM assure l’achat des bacs à roulettes.
Ils sont mis à la disposition des habitants par notre
prestataire, la société SULO ou par un agent du
syndicat, ils restent cependant la propriété du
SMIEEOM Val de Cher. Li] Lundi L Mardi NN Mardi/Vendredi
Li] Vendredi
ES
Vallières-
les-Grandes
Le Controis-en-Sologne San TR ES elle a
en-Sologne
Pontlevoy id
Chissay Monthou
en-Touraine sur-Cher Gy-en-Sologne
EE Tnme eh Saint-Romain sur-Cher LXar ET sur-Cher
sur-Cher
NUE een Mareull sur-Cher Tee
sur-Cher
IPN LT Siège du SMIEEOM INT 1] pr &: ” TEA pe SMIÉEOM
DEL f "st Déchèterie
(era: 17-1020
Centre de transfert
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
9
JOUR DE COLLECTE
DES ORDURES MÉNAGÈRES
La collecte des ordures ménagères
est réalisée en porte à porte,
une fois par semaine excepté sur
la commune de Saint Aignan, qui
est collectée 2 fois par semaine,
selon un planning hebdomadaire, 4
bennes de 26T et la mini-benne de
11T600
JOURS DE COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
10
3.1.2 -Tonnages
2019
10 731,970 tonnes d’ordures
ménagères résiduelles
2018
LE SMIEEOM VAL DE CHER A COLLECTÉ :
11 770,320 tonnes d’ordures
ménagères résiduelles
APPLICATION DE LA R437
Conformément au règlement de collecte du SMIEEOM Val de Cher, du marché qui nous lie
avec la Sté SEPUR, et à la Recommandation R437, le syndicat s’engage dans la suppression
de manœuvres dangereuses, telles que :
• les marches arrières,
• la collecte bilatérale.
Des visites sur le terrain sont nécessaires pour étudier la solution la plus adaptée :
• passage de la mini-benne en sens normal de circulation,
• ou présentation des bacs roulants en point de regroupement.
Le syndicat informe les usagers, puis les mairies des changements à apporter en fonction
de chaque étude réalisée.
Ratio
227,16
kg /hab./an
Ratio
207,00
kg /hab./an SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
11
Organisation du transfert des OMR :
Chaque benne à ordures ménagères vient déposer le produit de la collecte au Centre de Transfert de Choussy. En effet, afin d’optimiser les coûts de transport vers l’exutoire final, les déchets bruts sont déposés dans une fosse de réception de 250 m3. Cela permet aux bennes de collecte d’être opérationnelles à nouveau pour effectuer de nouvelles collectes de proximité.
Ensuite, le chargement des déchets est effectué par le personnel du syndicat, grâce
au grappin sur pont roulant via un camion semi-remorque à fond mouvant alternatif
(FMA). La semi-remorque, une fois remplie (en moyenne 21 tonnes par FMA), va déposer
son contenu dans un centre d’enfouissement, ou dans une unité d’incinération.
3.1.3 - Traitement
Le SMIEEOM Val de Cher a souhaité se regrouper avec la CC du Romorantinais et du Monestois
pour réaliser le renouvellement de ce marché. Depuis le 1er août 2018, ce marché a été délégué
au prestataire privé SUEZ RV Centre Ouest, basé à Montlouis, pour une durée de 78 mois, soit le 31
janvier 2025, avec possible reconduction 2 fois 1 an.
Deux traitements des déchets sont possibles :
L’ENFOUISSEMENT Centre de Villeherviers
L’INCINÉRATION
Arcante - Blois
2 668.880 tonnes ont été
incinérées en 2019
( 51,15 kg/ hab/ an )
7 969,860 tonnes ont été
enfouies en 2019
( 153,72 kg/ hab/ an )
TOTAL:
10 638,740 tonnes ont
été transférées en 2019
25 %
75 % SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
12
Le SMIEEOM Val de Cher a réalisé :
Les flux les plus collectés sont les meubles, les déchets volumineux, l’électroménager et la ferraille.
Il n’est malheureusement pas possible de quantifier ces apports.
Les objets encombrants, ainsi collectés, ont intégré les filières de traitement adaptées,
et seront, autant que faire se peut, recyclés.
3.2 – LES OBJETS ENCOMBRANTS
Le SMIEEOM Val de Cher, par délibération du 19 juin 2017, n° 30-2017, a souhaité mettre
en place un nouveau service, qui a été expérimenté du 1er octobre à décembre 2017 : une
collecte en porte à porte sur appel de l’usager, plus ciblée.
Pour ce faire, le syndicat a contractualisé avec un organisme d’insertion du territoire,
« l’Association Interval », ce qui a permis également de développer un service à la personne
tout en favorisant l’emploi local. L’Association Interval a mis à disposition une équipe deux
jours par semaine, à deux périodes de l’année.
3.2.1 - Organisation générale
3.2.2 - Bilan
17 jours
de collecte
256
interventions
2825 kms
parcourus SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
13
Depuis le 1er juillet 2018,
la collecte et le tri des
déchets valorisables sur le
territoire du SMIEEOM Val
de Cher ont été délégués
à un prestataire privé, la
société SOCCOIM SAS. Ce
marché lie le syndicat à
cette entreprise pour une
période de 78 mois, qui
prendra fin le 31 janvier
2025, renouvelable 2 fois 1
an.
La collecte s’effectue par
apport volontaire pour les
trois flux. La collecte du
verre est effective depuis
1983, celle du papier et des
emballages depuis 2002.
3.3 – LES DÉCHETS VALORISABLES
3.3.1 - Organisation générale
En ce sens, le SMIEEOM Val de
Cher a mis en place des « ECO
POINTS » qui se composent,
au minimum, de trois colonnes
d’apport volontaire (verre,
papier et emballage).
Le SMIEEOM Val de Cher
dispose également de
colonnes à verre isolées (salle
des fêtes, aire d’accueil gens
du voyage, camping…), ainsi
que d’emballages et de papier
(école, collège, restaurant
scolaire, maison de retraite).
La collecte est réalisée par des
camions bennes équipés d’une
grue.
Lors de la collecte des
emballages du début de
semaine, les chauffeurs
réalisent un relevé du taux
de remplissage des col-
onnes des autres flux, ce
qui permet d’organiser les
collectes papier et verre
pour la fin de semaine en
fonction des priorités.
Certaines colonnes em-
ballages, implantées à des
points stratégiques, et à
forte fréquentation, sont
collectées le vendredi.
Le saviez-
vous?
LE SYNDICAT
INSTALLE
1 COLONNE POUR
300 HABITANTS
Colonnes de Chemery J'apporte les emballages
(vidés et raclés, avec les bouchons)
aux colonnes de tri jaunes
© Bouteilles et
flacons plastiques
© Emballages métalliques
î ln
© Emballages cartonnés
J'apporte le papier aux
colonnes de tri bleues
© Et les journaux, magazines,
publicités, enveloppes brunes
et blanches
=
J'apporte le verre
et les bocaux aux
colonnes de tri vertes
Sans les bouchons
ni les couvercles
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
14
INFORMATIONS PRATIQUES 000—00
Schéma de recyclage du verre
mise © l'habitant
Cellecte
o serh
Dietribision
Q Consomration
77"
4
ee ue Î Remglissage d'embouteillsge niet
usine © ? û verrière FF
Nouvelles
bouteilles noms ge EP
Fusion m fabromion [
de nouveaux emballages à qu, Ô EMBALLAGES
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
15
3.3.1.1- Le Verre
Pour permettre la collecte du verre, le syndicat dispose de
198 colonnes d’apport volontaire réparties sur l’ensemble de
son territoire.
Les administrés du syndicat ont permis la collecte
de 2 209,280 tonnes de verre.
Le verre est acheminé vers une plateforme bétonnée et étanche
localisée sur le centre de transfert de Choussy. Le chargement du
verre est réalisé par le personnel du syndicat.
En 2019, 2 266,060 tonnes de verre ont été acheminées vers les
unités de recyclage de Verallia à Andrézieux-Bouthéon (42) ou à
Champforgueil (71), le transport est pris en charge par Verallia.
Cette différence s’explique par l’apport de professionnels
directement sur la plateforme.
Le verre subira les différentes étapes
de recyclage :
Un tri élimine les métaux ferreux ou
non-ferreux (acier, aluminium...).
Un tri optique au laser identifie et
extrait les matériaux infusibles.
Un soufflage permet d’extraire les éléments légers : les
bouchons, le papier.
Le verre est ensuite transformé en calcin, calibré à la
demande des verriers pour refaire des emballages en
verre.
La seule limite au recyclage du verre est la couleur. En France, la collecte est organisée en
mélange et est composée de verre de couleurs différentes : vert, brun, incolore.
Avec ce verre, on ne peut refaire que du verre de couleur.
LA COLLECTE
LE TRANSFERT
LE TRAITEMENT
Ratio
42,61
kg /hab./an O
Fabrication de
Transformation
en bobine de papier
Essorage
stockage
Epuration
raffinage
Lo00_6
Tri de l'habitant
Collecte sélective
Distribution
Consommation
Cartonnerie
Pulpage
Centre de tri mm =
Papeterie SZ
Mise en balles
Document Eco-Emballages
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
16
3.3.1.2 - Le Papier
LE TRANSFERT LE TRAITEMENT
Pour permettre la collecte du papier, le syndicat dispose de
176 colonnes d’apport volontaire réparties sur l’ensemble
de son territoire.
Les habitants du territoire ont permis la collecte de
1 034,680 tonnes de papiers.
Une fois collecté, le papier est
acheminé vers le centre de tri de
Mur-de-Sologne. Après tri, il sera
récupéré, en vrac, par un papetier
pour subir les différentes étapes de
recyclage :
En 2019, 871,300 tonnes de papier ont été
acheminées vers l’unité de recyclage de LA
CHAPELLE DARBLAY à Grand Couronne (76), le
transport est pris en charge par UPM.
Depuis le 1er juillet 2013, le gros de magasin (doc-
uments sous pochette plastique, catalogues à
couverture en carton, enveloppes Kraft….) est
valorisé. Ce qui représente un certain nombre
de tonnes qui est détourné du refus de tri des
papiers :
• en 2019 : 82,073 tonnes
• en 2018 : 45,621 tonnes
Cette année, le refus de tri des papiers est de
5,65 % contre 4,80 % en 2018.
LA COLLECTE
Ratio
19,96
kg /hab./an m
Cooo-5=R LS 1)
Tonnages livrés aux filières
Matières Se LR A ET ES de recyclage
2018 | 2019 | Diffen%
Acier ARCELOR PACKAGING 77,3 90,840
ENV elfe (eee) RECOVCO AFFIMET 6,798 4,856 -28,57
Plastiques | VALORPLAST 190,858 192,233 0,72
PET clair 108,280 119,964 10,79
PET foncé 39,350 25,692 -34,71
PEHD 43,228 46,577 7,75
Cartons d'emballage | EUROPAC 207,160 265,274 28,05
Tate le RE Te RE ES | REVIPAC 51,054 33,303 -34,77
TONNAGE REPRIS 533,808 586,506
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
17
3.3.3 - Les Emballages
Pour permettre la collecte des emballages, le syndicat
dispose de 245 colonnes d’apport volontaire réparties
sur l’ensemble de son territoire.
Les habitants du territoire ont permis la collecte de
1 030,500 tonnes d’emballages.
Une fois collectés, les
emballages sont acheminés
vers le centre de tri de Mur-
de-Sologne. Les différents
emballages sont triés et séparés
par matériaux (aluminium,
acier, briques, plastiques,
cartons).
Ces matériaux sont expédiés vers leur propre
filière de valorisation pour subir les différentes
étapes de recyclage. Le transport de ces
déchets est pris en charge par les repreneurs.
En 2019, ce sont 586,506 tonnes qui ont été
acheminées vers:
LE TRANSFERT LE TRAITEMENT
LA COLLECTE
Ratio
19,88
kg /hab./an Evolution de la production moyenne des
Déchets valorisables (global)
£ G
ne, s
aq
S
œ
© Le
q
œ
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
18
En résumé
2 266,060 T
valorisés
En cumulant l’ensemble des tonnages des déchets recyclables :
Sur 2 209,280
tonnes de verres
collectés
Sur 1 034,680
tonnes de papiers
collectés
Sur 1 030,500
tonnes d’emballages
collectés
956,115 T
valorisés 586,506 T valorisés
Le SMIEEOM Val de Cher a collecté 4 274,460 tonnes
de déchets valorisables,
ce qui représente 82,447 kg/hab./an,
dont 3 808,681 tonnes ont été valorisées.
La collecte globale sur le territoire du SMIEEOM Val de Cher
Ordures ménagères en porte à porte : 10 731,970
Déchets recyclables en apport volontaire : 4 274,460
25,38 %
taux de
valorisation
matières sur
ces types de
collecte
15 006,430
tonnes de
déchets tous
confondus Nombre d'entrées
Déchèteries fixes
Différence Evolution %
Contres
Montrichard
22 820 26 169 3 349 14,68
27 154 27 812 658 2,42
42 362 45 964 3 602 8,50
NON TER Mel el 1e
TOTAL Paz
26 842
126 787
-2 062
EVA re ET 0 -183
| Mur de Sologne 437 -144
Saint Aignan
RLO17:1E
359
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
19
3.4 - LES DÉCHÈTERIES
3.4.1 Fréquentations
Depuis le 1er janvier 2016, l’exploitation des déchèteries a été séparée
en 4 lots, échéance 31/12/2020 :
Lot 1 – Gardiennage par le prestataire PACIFIC SERVICE
Lot 2 – Transport et traitement du carton, du bois, du tout-venant, des
végétaux et des gravats sur les quatre sites par le prestataire SOCCOIM
SAS.
Lot 3 – Transport et traitement de la ferraille sur les quatre sites par le
prestataire SOCCOIM SAS
Lot 4 – Transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques sur les
quatre sites par le prestataire BS Environnement
Le tableau ci-dessous présente la fréquentation annuelle pour chaque site : SIT
O SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
20
Synthèse des tonnages apportés en déchèterie et mode de traitement
3.4.2 Tonnages
Le SMIEEOM Val de Cher a collecté dans ses déchèteries 14 612,138 tonnes de déchets.
Tonnage collecté pour chaque flux collecté en déchèteries, soit dans le cadre de marché, ou de
collectes réalisées par les éco-organismes en contrat avec le syndicat.
Ratio
281,897
kg /hab./an
Type de déchets Repreneurs Eco organismes Traitement
Rece6es ou
sou7en
financier
Tonnages
collectés
Ra7o kg/
hab.
Tonnages
collectés
Ra7o kg/
hab. Evolu7on %
2018 2019
Tout venant SOCCOIM Enfouissement non 4 035,540 77,882 4 176,320 80,569 3,49
Gravats SOCCOIM Enfouissement non 3 505,420 67,651 3 110,690 60,011 -11,26
Déchets Verts SETRAD Recyclage non 3 565,800 68,817 3 361,470 64,849 -5,73
Ferrailles SOCCOIM Recyclage oui 652,500 12,593 722,060 13,930 10,66
Cartons SOCCOIM Recyclage oui 525,720 10,146 541,880 10,454 3,07
Bois SOCCOIM Recyclage non 990,760 19,121 907,970 17,517 -8,36
Déchets Diffus Spécifiques BS Environnement ECO-DDS Recyclage, valorisa7on oui 124,607 2,405 150,076 2,895 20,44
Déchet d'Equipement Electrique Electronique ECO-SYSTEMES
OCAD3E
Réu7lisa7on, recyclage,
valorisa7on oui 507,753 9,799 537,465 10,369 5,85
Ampoules/néon RECYLUM Recyclage, valorisa7on oui 1,214 0,023 1,618 0,031 33,28
Pneus
MEGA PNEUS 37 ALIAPUR Réu7lisa7on, recyclage, valorisa7on non 34,540 0,667 31,160 0,601 -9,79
MEGA PNEUS 37 Valorisa7on non 18,040 0,347 19,640 0,379 8,87
Tex7les LE RELAIS ECO TLC Réu7lisa7on, recyclage, valorisa7on oui 37,444 0,723 42,762 0,825 14,20
Déchet d'Elément d'Ameublement ECO-MOBILIER ECO-MOBILIER Réu7lisa7on, recyclage, valorisa7on oui 805,240 15,540 1 004,400 19,377 24,73
Piles COREPILE COREPILE Recyclage, valorisa7on non 2,447 0,047 3,138 0,061 28,24
Cartouches d'encre LVL Recyclage, valorisa7on non 0,459 0,009 1,042 0,020 127,02
Radiographie Rhones Alpes Argent Recyclage, valorisa7on non 0,241 0,005 0,447 0,009 85,48
TONNAGE GLOBAL COLLECTÉ EN 2019 14 807,725 285,775 14 612,138 281,897 -1,32
suivi AC Page b 1 SMIEEOM VAL DE CHER 02.54.75.76.66 Nbre de
Public PVene lat personnes | | Tonnages interventions Nbre
touchées
Scolaire Tournée théâtre
Scolaire Interventions écoles 2 394 81 -
Scolaire Opérations propreté 1035 | 7 -
LOTIR er ie llle Journées propreté 237
Let elrie)lle Participation événements associatifs
ESTIMATION
TRIONS
RECYCLONS
REDUISONS "NO" DECHETS
Prog d'ani ji pour les
Année 2019-2020
SMIEEOM Val de Cher
SMIEEOM Val de Cher - wwwsmieomir y,
ardent Mate irreccorrrans Linkremnent et d'Elrrination den Crtire Moragenst 21 ras de Gore: 42210 5410 - QI 34 3 N6 86 - amiocem ali @erenge fr
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
21
IV – COMMUNICATION
4.1 La sensibilisation
Des actions ont permis de sensibiliser les usagers de nos services, du plus petit au plus grand, en
passant de la sensibilisation, à la collecte des déchets laissés dans la nature, à la réutilisation de
matière, au geste final : le tri des déchets …
Voici une rétrospective de certaines actions :
Pour insuffler des gestes responsables dès la plus jeune enfance, notre service communication
propose :
des pièces de théâtre, porter un message fort par le ludique
des ateliers en milieu scolaire et récréatif :
o Décorer sa boîte de tri
o Poubelle de tri
o Atelier de papier recyclé
o Dégradation des déchets
o Diminuer sa production de déchets
o Fabriquer une éponge Tawashi EH m3
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#. Réduisons nos déchets
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
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Pour consolider les efforts de Monsieur « Tout le Monde », des actions de sensibilisation sont
organisées, telles que :
des journées propreté (accompagnement des communes ou associations en mettant à
disposition du matériel, des stands d’information)
la participation à des évènements associatifs locaux
la participation à l’opération Label « Eco-défis », lancée par la CC Val de Cher Controis en
partenariat avec la Chambre des métiers et de l’Artisanat, il a été proposé aux artisans, commerçants
ou restaurateurs de réaliser des défis pour préserver l’environnement.
30 professionnels ont répondu à l’appel …
Contrôle qualité Un ambassadeur de tri a rejoint l’équipe du syndicat pour réaliser des contrôles sur la qualité
du tri, rencontrer les usagers, expliquer la nécessité de trier les déchets et de les apporter aux
colonnes de tri.
4.2 Les supports
La Charte Graphique Dans le courant de l’année, des travaux de modernisation de la charte graphique du syndicat ont
permis de réaliser :
la modernisation
du logo
la création d’une nouvelle
chartre graphique
la création d’un univers
graphique repérable sur les
supports de communication
Les sacs de pré-tri Les stop-pub
3 Eco du Tri ont été
réalisés et distribués en
toutes boîtes en mai
( 8 pages ), septembre et
décembre 2019 ( 4 pages) un geste simple du quotidien
CONTROLE DU CONTENU DES POUBELLES
CALENDA CANIN CEUT ACER AT) AT) EE2 {A
consultez notre site www.smieeom,fr
oùappelez le 02 54 75 7666
LE PREMIER JOUR
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SN pacte rer
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
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La communication évolue … Le syndicat s’invite dans les médias !
Le site internet est mis
régulièrement à jour en
fonction des actualités
du syndicat. Ainsi chaque
internaute peut trouver
des informations sur le tri,
les horaires de déchèterie,
télécharger des documents …
La création de la Newsletter
« Le SMIEEOM vous informe »
à raison de 2 envois par mois,
il suffit juste de s’y inscrire …
La création de la chaine
YOUTUBE : Le SMIEEOM
Une présence dans la presse locale toujours active !
Le SMIEEOM Val de Cher continue son partenariat avec la presse locale, notamment La Nouvelle
République, le Petit Solognot, et a élargi son action en réalisant des insertions dans les journaux tels
que la Renaissance et la Brise.
DE LA
SENSIBILISATION
DES RETOURS
D’EXPÉRIENCE
UNE INFORMATION
DÉDIÉE AUX
COMMUNES
ADHÉRENTES SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
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V. RELATIONS AVEC LES USAGERS
629
MOUVEMENTS
DE BACS
256 échanges de volume
298 mises en place
12 couvercles remplacés
25 roues réparées
7 demandes d’enquêtes
10 bacs brulés
378 bacs cassés
14 bacs tombés dans la benne
55 bacs volés / disparus
44
RÉPARATIONS
DE BACS
457
REMPLACEMENTS
DE BACS
En 2019, le syndicat a reçu un nombre indéfini d’appels des administrés ou des mairies concernant les
sujets suivants :
des demandes de dotation en bacs (nouveaux arrivants, modification de la composition
familiale, casse, vol…), qui sont directement saisies sur l’extranet de notre prestataire, qui réalise les
mouvements à effectuer une fois tous les quinze jours – le mardi.
des réclamations, des appels téléphoniques d’usagers ou des mairies qui sont transmises à nos
prestataires de collecte par l’intermédiaire du téléphone, internet ou extranet
des interrogations de nos usagers: horaires déchèteries, date de collecte des objets encombrants,
explication du système de tarification, consignes de tri…
des usagers de la nouvelle formule de la collecte des objets encombrants, pour obtenir des
informations, les dates de collecte, et prendre rendez-vous,
les gardiens de déchèterie nous appellent pour procéder au retrait des bennes à pneus Aliapur,
des bennes Eco Mobilier, des déchets diffus spéciaux, ou pour signaler des dysfonctionnements,
des prestataires qui remontent des anomalies rencontrées sur le terrain
- de collecte des ordures ménagères (présentation de bacs verts, stationnement gênant,
routes barrées, présence de vrac, demande d’aménagement pour le retournement de bennes …)
- de collecte des PAV : casse sur colonnes, problèmes rencontrées sur collecte, délai de mise
à disposition de nouvelles colonnes, …
- de collecte des OE : présence de déchets non conformes, sortis après passage … SMIEEOM Val de Cher
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
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VI – EMPLOI ET CONDITIONS DE TRAVAIL
6.1 – Organigramme au 31 décembre 2019 Effectif au ER 7. 4 Temps Temps non 31/12/19 D complet complet Départ 2019 Arrivée 2019
: Total 2014 | Total 2015 | Total 2016 | Total 2018 | Total 2018 | Total 2019 Absentéisme
(aR Tel 7ieS en jours nr TIE en jours R LUE (Sa leltIE
Arrêt maladie
Arrêt Longue Maladie
(arrêt supérieur à 3 mois)
Rene RTE ele ul e[e
Abs. enfant malade
UV eel NA Tele lee Lee LO D 0 0
Yade Re EI] 3 0 0 2
Grève 0 | 0 0 0
TOTAL JOURS D'ABSENCE 43 54 32 22,5 46 50
ANT SNS
“
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
26
6.2 – Tableau des effectifs
6.3 – Absentéisme SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
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VII – INDICATEURS FINANCIERS
7.1 - Modalités d’exploitation du service
L’exploitation du service d’enlèvement et d’élimination des ordures ménagères s’effectue dans le
cadre de marchés publics de service :
Date marché Lot Désigna1on Prestataire Durée en mois Date fin
MARCHE FONCTIONNEMENT DU SERVICE A L'USAGER
OMR
01/01/2016 Collecte des OMR SEPUR 60 ** 31/12/2020
MARCHE EXPLOITATION DES 4 DECHETERIES
01/01/2016 Lot n°1 Gardiennage PACIFIC SERVICES 60 ** 31/12/2020
01/01/2016 Lot n°2 Transport et traitement du carton, du bois, tout-venant, végétaux et gravats SOCCOIM 60 ** 31/12/2020
01/01/2016 Lot n°3 Transport et traitement de la ferraille SOCCOIM 60 ** 31/12/2020
01/01/2016 Lot n°4 Transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques BS Environnement 60 ** 31/12/2020
DECHETS VERTS
14/03/2015 Traitement et évacua1on des déchets verts du Centre de Transfert de Choussy SETRAD 48 14/03/2019
15/03/2019 Traitement et évacua1on des déchets verts du SMIEEOM présents sur le site de Choussy SETRAD 48** 14/03/2021
GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA CC DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS
OMR
01/08/2018 Stockage, transport et transport des OMR SITA 78 ** 31/01/2025
APPORT VOLONTAIRE
01/08/2018 Lot n° 2 Collecte et tri des emballages et des papiers ménagers sur les 2 territoires SOCCOIM 78* 31/01/2025
02/08/2018 Lot n° 3 Collecte et transfert du verre sur les 2 territoires SOCCOIM 78* 31/01/2025 MARCHE DE FOURNITURES
APPORT VOLONTAIRE ENTERRE
novembre-17 Fourniture, pose et maintenance de colonnes enterrées (marché à bon de commandes - maximum 700 000 € ht) Plas1c Omnium 48 novembre-21
* marché renouvelable 2 fois 1 an
** marché renouvelable 1 fois 2 ans
1 Mandats et titres émis en € | Résultat reporté N-1 en € Cumul Section en €
DEPENSES 5 630 730,60 | 5 630 730,60
HIS 5 870 885,61 | 951 378,88 6 822 264,49
Mandats 2018 émis en € Mandats 2019 émis en € | Evolution % Libellés |
DETTES TES
Charges à caractère général | 4 964 277,40 4 618 663,05 | -6,96 |
Autres charges de gestion courante | 38 277,78 | 38 556,64 | 0,73,
Charges du personnel 312 864,97 365 526,44 16,83 |
Charges financières | 26 577,43 11 826,16 | -55,50 |
Charges exceptionnelles | | 31 252,00 Î |
Dépenses d'ordre
Opération d'ordre (immobilisation) 460642,75 | 564 906,31
5 802 640,33 5 630 730,60
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
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7.2 – Bilan annuel
7.2.1 - Les ratios
113,24 € 108,60 €
Dépenses réelles de
fonctionnement/population :
Recettes réelles de
fonctionnement/population :
Dépenses d’équipement
brut/population :
7.2.2 - Le compte administratif 2019
7.2.2.1 - Fonctionnement
Elles sont constituées de :
16,59 €
Les dépenses de fonctionnement SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
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Rémunération des prestataires
La rémunération des prestations, assurées par SOCCOIM SAS, PACIFIC SERVICE, SEPUR,
BS Environnement représente 93,11 % (94,36 % en 2018) des dépenses de fonctionnement (charges
à caractère général).
Montant des
presta,ons 2018 en €
Montant des
presta,ons 2019 en € Evolu,on %
Collecte des OMR 1 735 513,26 1 614 979,47 -6,95
Transfert et traitement des déchets ul,mes 1 096 216,49 889 455,02 -18,86
Collecte et tri des déchets valorisables 714 402,74 694 366,59 -2,80
Emballage 519 374,94 510 016,83 -1,80
Verre 91 378,30 94 052,10 2,93
Papier 103 649,50 90 297,66 -12,88
Traitement et Evacua,on des Déchets verts du Centre de transferts de
Choussy 39 727,01 26 625,76 -32,98
Exploita,on des déchèteries 1 098 645,25 1 074 883,60 -2,16
Gardiennage 142 653,11 148 465,73 4,07
Transfert et traitement des déchets 855 057,94 815 479,49 -4,63
Transport Ferraille 25 606,68 27 330,54 6,73
Transport et traitement des DDS 58 388,65 65 337,40 11,90
Collecte et traitement des huiles usagées 2 334,53 2 593,00 11,07
Déchèteries mobiles (Lassay et Mur) 10 332,12 10 734,33 3,89
Transport et traitement des pneus non conforme 4 272,22 4 943,11 15,70
TOTAL 4 684 504,75 4 300 310,44 -8,20
1 e TEOM
@ Produits de services
@ Dotations et subventions
Autres
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
30
Les recettes de fonctionnement
Le financement est assuré par une ressource fiscale propre la
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) basée sur le
foncier bâti. Elle représente 81,36 % (79,35 % en 2018) des recettes.
En outre, le financement est assuré par :
✓ le versement des soutiens des Eco-organismes,
✓ la vente des matériaux recyclables,
✓ la Redevance Spéciale…
Libellés Titres 2018 émis en € Titres 2019 émis en € Evolu8on en %
Opéra8ons entre sec8ons transférées - 3 909,00 -
ACénua8ons de charges - 142,68 -
Produits des services : 619 589,56 567 670,64 -9,15
Redevance spéciale 310 136,92 295 273,94 -5,03
Factura8on apport des professionnels en déchèteries 12 546,50 13 334,00 5,91
Produits ventes des matériaux : 296 906,14 257 862,70 -15,14
VERRES (St Gobain Emballages) 50 639,57 54 716,90 7,45
PAPIER (UPM La Chapelle d’Arblay) 92 138,02 70 830,72 -30,08
CARTON (Smurfit /Europac) 59 947,46 38 707,09 -54,87
FLACONNAGES PLASTIQUES (Valorplast) 44 935,07 42 713,16 -5,20
ALUMINIUM (Refeal Affimet) 3 290,74 1 730,83 -90,12
ACIER (Arcelor Packaging) 10 071,72 11 049,23 8,85
DECHETERIE (carton)
32 243,76 35 831,64 10,01
FERRAILLE (Véolia propreté)
Apports au centre de transfert (DV,…) 2 839,80 2 282,70 -24,41
Loca8on broyeur 800,00 1 200,00 33,33
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 4 664 502,01 4 776 610,00 2,35
Dota8on et subven8ons 494 910,93 444 782,84 -11,27
Sou8ens des Eco-organismes: 494 910,93 440 591,44 -12,33
ECO EMBALLAGES 419 635,35 309 563,78 -35,56
ECOFOLIO (papier) - 55 879,52 -
OCAD3E (déchets électriques) 36 826,59 39 658,29 7,14
ECO TLC (tex8les) - 5 043,30 -
ECO DDS 773,79 6 711,75 88,47
ECO MOBILIER 36 675,20 23 734,80 -54,52
FCTVA - 4 191,40 -
Produits de ges8ons courantes 49 516,80 49 514,25 -0,01
Produits financiers 629,93 179,68 -250,58
Produits excep8onnels 49 010,63 28 076,52 -74,56
RECETTES REELLES ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT 5 878 159,86 5 870 885,61 -0,12
1 Résultat reporté CE RE EE
NE TR 3 reporter N+1 en €
Cumul section en € Mandats et titres émis en €
DEPENSES 859 883,69 91 998,00 951 881,69
RECETTES 763 917,22 53 497,26 817 414,48
AO ETES LAON EN TelES Libellés Le .
Emprunts | 299 700,00 | 31 252,00
Subventions
Remboursement CAB 13 153,30 10 690,14
FCTVA/excédent de fonct. Capitalisé 52 096,88 72 901,52
Opérations d'ordre 460 642,75 564 906,31
Opérations pour compte de tiers 96 974,70 84 167,25
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 922 567,63 763 917,22
CE ve
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
31
7.2.2.2 – Investissement
Les recettes d’investissement SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
32
Les dépenses d’investissement
Libellés Mandats émis 2018 en € Mandats émis 2019 en €
Immobilisa,ons Corporelles et non corporelles
897 789,77 859 883,69 Par opéra,on d’équipement
10001
Acquisi,on de poubelles 70 312,44 72 862,20
bacs OMR 36 795,60 60 245,40
bacs OMR Ouchamps 21 134,64 0,00
composteurs 2 902,20 0,00
corbeilles TOTEM 0,00 0,00
sacs de pré-tri 9 480,00 12 616,80
10002
Acquisi,on colonnes 7 952,40 11 808,00
panneaux et autocollants PAV 0,00 11 808,00
colonnes mobiles (pour manifesta,ons) 7 952,40 0,00
10009
Bureaux administra,fs 40 632,16 16 461,60
logiciel 1 609,20 1 711,80
répara,on de 3 rideaux - motorisa,on 4 764,00 0,00
films 9 660,00 4 800,00
véhicule SEAT ATECA 24 598,96 0,00
9 949,80
10010
Déchèteries 89 958,26 275 868,70
travaux quai 54 438,00 0,00
caméras 12 140,26 0,00
achat 2 containers mari,mes D3E 7 980,00 0,00
achat 2 bennes SIAAM 1 000,00 0,00
audit des 4 déchèteries 14 400,00 0,00
terrain Contres (acquisi,on et etudes) 136 304,00
installa,on et agencement divers 139 564,70
10011
Centre de transfert 454 872,67 166 520,12
matériel et ou,llage technique 4 359,60 6 145,80
véhicules 39 329,52 -
broyeur et remorque 36 138,00 -
bungalows 28 800,00 -
mur soutènement 3 000,00 -
caméras 10 015,76 -
étude centre de transfert gravitaire 8 481,60 113 751,60
dessouchage et reprofilage terrain 6 976,80 -
extension des hangars 317 771,39 -
logiciel de pesée 2 494,80
subven,on réfec,on route 30 000,00
pont roulant 9 554,04
volets bungalow 4 573,88
10013 Point apport volontaires enterrés 234 061,84 201 900,87 colonnes enterrées 234 061,84 201 900,87
Opéra,ons pour compte de ,ers 96 974,70 84 167,25
Opéra,ons d’ordre de transfert - 3 909,00
Emprunts 226 934,80 187 413,55
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 1 221 699,27 1 135 373,49
32 Ratio
en
kg/hab./an
600
450
300
150
2012 2013 2014 2015
M Ordures Ménagères
Apport en déchèterie
2016 2017 2018
“— Déchets recyclables
2019
TT
HE
SMIEEOM Val de Cher Rapport 2019
33
BILAN
Evolution de la production moyenne de déchets
Type de déchets Tonnages collectés
Produc4on moyenne par type de
déchets (kg/hab/an) Evolu4on en %
2018 2019 2018 2019
Ordures Ménagères 11 770,32 10 731,97 227,16 207 -8,87 %
Emballages 883,36 1030,5 17,05 19,88 16,60 %
Papiers 1 028,34 1 034,68 19,85 19,96 0,55 %
Verre 2 096,62 2 209,28 40,46 42,61 5,31 %
Déchèterie 14807,725 14612,138 285,78 281,84 -1,38 %
TOTAUX 30 586,37 29 618,57 590,30 571,29 -3,22 %
1 282
82
207
TOTAL 541 535 559 567 574 584 590 571 Pourrions-nous mieux répartir
LA PART DES ORDURES MÉNAGÈRES,
EN TRIANT PLUS ?
300
Ordures ménagères 225
Papier
Emballage 150 +
Verre | PI07.
Déchèterie 75
20. 20 43»
Ratio kg/hab/an
Ordures ménagères
Papier
Emballage
Verre
Déchèterie 49,33
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Répartition de la production moyenne au SMIEEOM Val de Cher en pourcentage RS LE AIT Peer e : : V ï 2 TA
ORAN) CN
RE TE PTR TES HAS
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35
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