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Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.11.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 18.12.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 25.09.2024
Déliberation - DELIBERATIONS POUR SITE INTERNET CM 05.02.2025 1
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 04.02.2026
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 05.02.2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Trégueux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 liste DB CM 05.02.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
Affiché et publié sur le site internet
de la Commune de Trégueux le 11/02/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 05 FÉVRIER 2025
N°DB SERVICE OBJET ANNEXE
2025.001 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Désignation des délégués et représentants du
Conseil Municipal auprès de différentes
instances extérieures – mise à jour.
1
2025.002 FINANCES Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025.
2025.003 FINANCES Débat d’orientations budgétaires 2025. 1
2025.004 FINANCES Vente de mobiliers communaux : fixation de tarifs.
2025.005 TRAVAUX Lancement du marché de travaux pour la cour d’école Jean Jaurès.
2025.006 TRAVAUX Projet photovoltaïque – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. 1
2025.007 TRAVAUX
Accompagnement et suivi d’un projet
photovoltaïque – études et dimensionnement
de l’installation – avenant 1 réalisation.
1
2025.008 URBANISME – AFFAIRES FONCIÈRES Acquisitions et cessions immobilières - bilan 2024.
2025.009 URBANISME
Lancement de la procédure de cession de
portions de chemins ruraux dans la ZAC
extension nord des Châtelets - secteur rue de la
Croix Denis.
2025.010 URBANISME
Lancement de la procédure de cession d’une
portion d’un chemin rural dans la ZAC extension
nord des Châtelets - secteur rue Sébastienne
Guyot.
2025.011 URBANISME
Transfert partiel de voies communales à Saint-
Brieuc Armor Agglomération - rue de la Croix
Denis et rue du Bocage.
1 2025.012 VIE ASSOCIATIVE
Renouvellement convention de cofinancement
d’un emploi associatif au Club Trégueux
Langueux Athlétisme.
2
2025.013 RESSOURCES HUMAINES Création d’emplois saisonniers pour les petites vacances scolaires 2025.
2025.014 RESSOURCES HUMAINES Renouvellement du poste d’agent polyvalent au service bâtiment – spécialité menuiserie.
2025.015 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste contractuel d’agent d’accueil à la Médiathèque.
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