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Conseil Municipal - 4 liste DB CM 04.03.2026
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.06.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 18.12.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 25.09.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 04.02.2026
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 25.06.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.11.2025
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Trégueux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.11.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Affiché et publié sur le site internet
de la Commune de Trégueux le 10/12/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025
N°DB SERVICE OBJET ANNEXE
2025.106 INTERCOMMUNALITÉ Charges transférées – Validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025 3
2025.107 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Attribution du marché de services d’assurances pour la période 2026-2030 1
2025.108 FINANCES Admissions en non-valeur de produits communaux sur proposition du comptable public -
2025.109 FINANCES Perte sur créance éteinte sur proposition du comptable public -
2025.110 FINANCES Coûts horaires des travaux en régie - 2025 -
2025.111 URBANISME – VIE ÉCONOMIQUE Dérogations accordées au repos dominical en 2026 pour la branche des concessionnaires automobile -
2025.112 URBANISME – VIE ÉCONOMIQUE Dérogations accordées au repos dominical en 2026 pour les commerces de motocycles -
2025.113 URBANISME – VIE ÉCONOMIQUE Dérogations accordées au repos dominical en 2026 pour les commerces de détail -
2025.114 URBANISME
Décision d’aliénation partielle de chemin rural dans
la ZAC extension Nord du parc d’activités des
Châtelets – secteur rue Sébastienne Guyot
-
2025.115 URBANISME
Décision d’aliénation partielle de chemins ruraux
dans la ZAC extension Nord du parc d’activités des
Châtelets – secteur rue de la Croix Denis
-
2025.116 TRAVAUX Adoption du Schéma Directeur Cyclable Communal - 2025 1
2025.117 ENFANCE JEUNESSE ÉDUCATION
Convention de répartition des charges de
fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de
l’agglomération briochine entre la Ville de Saint-
Brieuc et la Ville de Trégueux
1 2025.118 ENFANCE JEUNESSE ÉDUCATION
Avenant à la convention relative à l’organisation
d’une classe à horaires aménagés Théâtre entre la
Ville de Saint-Brieuc, la Ville de Trégueux, le
Département des Côtes d’Armor et le Collège
Léonard de Vinci
1
2025.119 ENFANCE JEUNESSE ÉDUCATION Convention de partenariat relative au déploiement de l’espace numérique de travail pour les écoles 1
2025.120 RESSOURCES HUMAINES Modifications du temps de travail -
2025.121 RESSOURCES HUMAINES
Frais de mission - remboursement des frais de
billetterie, spectacle, accréditations, tickets,
exposés dans le cadre d'un déplacement pour les
besoins du service
-
2025.122 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste d’agent de médiathèque -
2025.123 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste d’agent de crèche -
2025.124 RESSOURCES HUMAINES Participation employeur à la Mutuelle labellisée -
2025.125 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste d’agent d’entretien des Espaces Verts -
2025.126 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste d’agent de voirie -
2025.127 RESSOURCES HUMAINES Recensement général de la population - Modification de la délibération du 29 octobre -
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