Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 18.12.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 18.03.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.11.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 29.10.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 05.02.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 13.03.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 04.03.2026
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.06.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 04.02.2026
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 27.05.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 25.09.2024
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Trégueux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 liste DB CM 25.09.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
Affiché et publié sur le site internet
de la Commune de Trégueux le 27/09/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024
N°DB SERVICE OBJET ANNEXE
2024.066 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Assemblée Générale de l’association des villes pour le
vote électronique - prise en charge des frais de
déplacement du 1er adjoint
-
2024.067 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Élection des délégués au Centre Communal d’Action Sociale -
2024.068 URBANISME - ENVIRONNEMENT
Installation classée pour la protection de
l’environnement (ICPE) – Avis sur le dossier d’installation
déposé par l’entreprise PAILLARDON TP SAS
1
2024.069 URBANISME
Avis sur la proposition de périmètre délimités des abords
(PDA) de monuments historiques pour la chapelle Saint-
Jean Baptiste du Créac'h et le Camp Péran
1
2024.070 TRAVAUX Marché de travaux pour la réfection des rues d’Auvergne et Pyrénées – Autorisation de signer les marchés -
2024.071
TRAVAUX - DÉVELOPPEMENT
DURABLE
Adoption du Plan de prévention du bruit dans
l’environnement 3
2024.072 DÉVELOPPEMENT DURABLE
Prise en charge de la destruction des nids de frelons
asiatiques chez les particuliers et les professionnels
(annule et remplace la précédente délibération)
-
2024 .073 ÉNERGIE
Convention de partenariat avec GRDF dans le cadre de
l’accompagnement à la transition énergétique et à la
décarbonation des bâtiments
1
2024.074 FINANCES – ENVIRONNEMENT
Demande d’aide à l’appel à projet AVEO3 2ème relevé
(ADEME) – Développer le système vélo dans les
territoires
-
2024.075 ACTION CULTURELLE
Lecture publique – actualisation et adoption de docu-
ments tutélaires pour l’activité des médiathèques de la
baie en lien avec les actions mises en œuvre dans le
cadre de Lisons 2032
5
2024.076 RESSOURCES HUMAINES Création d'un poste de Responsable Enfance Jeunesse Education - 2024.077 RESSOURCES HUMAINES Création d'un poste de Responsable Bâtiment - Coordina- tion technique -
2024.078 RESSOURCES HUMAINES Création d'un poste d'Educateur/Educatrice de jeunes en- fants -
2024.079 RESSOURCES HUMAINES Création d'un poste d'agent polyvalent de restauration -
2024.080 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2024 -
2024.081 RESSOURCES HUMAINES Octroi d'une gratification pour les stagiaires de l'enseignement -
2024.082 RESSOURCES HUMAINES Renouvellement du dispositif Conseiller Numérique France Services pour une durée de 3 ans -
______________________