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Document publié le Vendredi 25 mars 2011 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal.compte rendu.25 mars 2011 6dfa)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
SEANCE DU 25 mars 2011
Date de la convocation : 18 mars 2011
Tous les conseillers étaient présents à l’exception de MM Biot
François , Zeller Michel ( procuration à M Planchon Nicolas) et Mmes
Menuey Aurélie ( excusée ) et Perrin Catherine.
Le conseil municipal a approuvé le compte rendu de la séance du 28
février 2011
Le conseil a nommé M Ruch Pierre secrétaire de séance
M le maire a informé le conseil des détails concernant l’emprunt
décidé le 28 février 2011
- Après en avoir délibéré, le conseil municipal a ensuite, à
l’unanimité :
approuvé :
le devis de travaux - révisé à la baisse- présenté par l’ONF et
s’élevant à 31 260.31€HT
hors la présence du maire les comptes administratifs 2010
des services assainissement, forêts et de la commune
les comptes de gestion 2010 des services assainissement , forêts
et de la commune l’affectation des résultats
du service assainissement : 32 840€ en réserve d’investissement
et 11 157€ reportés en exploitation
du service forêts : 9 530€ en réserve d’investissement et
103 831€ reportés en fonctionnement
de la commune 139 299€ en réserve d’investissement.
Arrivée de Mme Menuey Aurélie
- les budgets primitifs 2011 :
du service assainissement équilibré
en fonctionnement à 44 427€
et en investissement à 57 813€
du service forêt équilibré
en fonctionnement à 325 410€
et en investissement à 42 800€
de la commune équilibré
en fonctionnement à 600 125€
et en investissement à 584 808€
décidé de réviser les droits de place inchangés depuis 2001 et de les
porter à 5€ pour les véhicules légers et 10€ pour les poids lourds
refusé de participer au frais de scolarité du SIVU Chantereine pour 2
élèves ( 1 de la maison d’enfants de Moimay et 1 d’Esprels ) étant
donné que la commune est dotée d’un centre périscolaire et d’une
cantine.
décidé de signer une convention avec l’agence départementale -
Ingénierie 70 pour des travaux à effectuer rue des Charmey aux
Patey :le maire est chargé de la signer. d’abonder ( pour moitié du coût) la participation de l’adjoint chargé de
la forêt au congrés national des Communes Forestières à Fréjus les 26
et 27 mai 2011 soit 150€
refusé d’accorder un don pour le sinistre au Japon
-
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance
A Esprels,le 29 mars 2011
Le maire