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Document publié le Lundi 11 avril 2011 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal.compte rendu.11 avril 2011 1bcc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Séance extraordinaire du 11 avril 2011
Date de la convocation : 5 avril 2011
Tous les conseillers étaient présents à l’exception de M.RUCH
Pierre ( procuration à M.DECARD Paul ), BIOT François et
PERRIN Catherine.
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité :
- le plan de zonage d’assainissement ( qui sera tenu à
disposition à la mairie aux heures d’ouverture au public
et en Préfecture )
Après quelques informations, l’ordre du jour étant épuisé, le
Maire a levé la séance
A Esprels, le 14 avril 2011
Le Maire