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Conseil Municipal - conseil municipal 29 07 2011 f540
Document publié le Vendredi 29 juillet 2011 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 29 07 2011 f540)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL 29 JUILLET 2011
COMPTE RENDU
Date de la convocation :25 juillet 2011
Tous les conseillers étaient présents à l’exception de MM.Décard Paul
( procuration à M.Ruch Pierre ),Biot François, Bardey Michaël (
procuration à Mme Grenot Isabelle ) Giblard Florence et Perrin
Catherine.
La lecture du compte rendu de la séance du 23 juin 2011 n’a soulevé
aucune remarque.
Le conseil municipal a désigné Mme Grenot Isabelle secrétaire de
séance
Le conseil a ensuite à l’unanimité:
- approuvé les virements de crédits de 2 940€ de l’article 61523
(entretien de voirie ) à l’article 66111 ( remboursement des intérêts) et
de 3 730€ de l’article 2152 ( installation de voirie) à l’article 1641 (
remboursement de capital ) pour la 1° échéance du prêt CRCA conclu
après le vote du budget primitif.
- décidé de proposer la Carte Avantages Jeunes à tous les habitants
scolarisés âgés de 3 à 25 ans au prix de 1€ , les 5€ restant étant pris en
charge par la commune Une régie de recettes sera créée pour
percevoir les participations des bénéficiaires.
Le Maire est chargé d’en fixer, avec la Trésorière les modalités de
fonctionnement.
- décidé de choisir l’entreprise MG ELEC de Fallon pour réaliser les
travaux d’alimentation électrique de la Fontaine des Tilleuls pour un
coût de 3 535.38€ttc. - en accord avec le bûcheron, modifié à la baisse les prix du façonnage
et débardage des houppiers en parcelles 11 et 41 soit :
* pour 2 mètres+ stères ( 1 310 stères) = 14€ ht le stère
* en 4 mètres à la tonne au prix de 14 € ht la tonne
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance
A Esprels le 1° août 2011
Le Maire