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Compte-Rendu - CRConseil2017 11 23
Document publié le Jeudi 23 novembre 2017 par la commune de Châtillon-en-Diois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRConseil2017 11 23)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 novembre 2017
Présents : J.P Collete, J. Malod, S. Martn, C. Moreau, J.P. Genin, C. Puech, E. Vanoni, B. Ravet, M. Greco, G. Bonniot, P .Delhomme, F. Marcel.
Secrétaire de séance : Colete MOREAU.
1 – Lecture est donnée du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Octobre : adopté à l’unanimité.
2 – Tarifs eau et assainissement 2018 et mensualisaton : inchangés. Adopté à la majorité : 9 pour, 3 abstentons.
3 – Recrutement secrétaire : 3 candidates ont été reçues : Sandra Got, Samia Meziane, Dominique Marcel. Sandra Got sera recrutée, à compter du 1ER décembre 2017, adjoint administratf échelle C1, 17 h 30/semaine
Il convient donc de créer un poste pour 17 h 30 d’adjoint administratf, échelle C 1, 17 h 30. Samia Meziane sera recrutée à compter du 8 janvier 2018 en CDD, contractuelle, catégorie 3, 35 h/semaine
Elle passera le concours catégorie A.
Créaton d’un poste de contractuel, échelle de catégorie B, de 35 h.
Adopté à l’unanimité.
4 – Demandes de subventons :
2 demandes pour l’école de Chatllon :
9 séances de musique d’une heure pour 4 classes + spectacle d’animaton musicale : 1 700 € ( 1 520 € + 180 € de déplacement). Adopté à l’unanimité.
CP CE1 CE2 : pour classe de neige à LUS-LA-CROIX-HAUTE : 1 240 € pour 15.5 élèves. Adopté à l’unanimité.
1 demande pour l’école primaire de Chabestan :
Classe de découverte « La Mer à vélo » : le conseil adopte la décision de principe de 10 € par nuitée et par élève. Adopté à l’unanimité.
Collège de Die :
Sortes de ski : durant 5 semaines : subventon 40 € (élève de 6ème) X 5 élèves = 200 €. Adopté à l’unanimité.
Frais de l’école :
Coût moyen par élève :
Frais cantne : 4.50 € aux parents ; 6,257 aux communes par repas
Garderie : 24,685 € par élève pour l’année
Primaire : 574,10 € )
Maternelle : 985,47 € ) Année 2016/2017.
TAP : 193.33 € )
Adopté à l’unanimité.
5 – Questons diverses : fbre optque : initalement fnancement prévu en dépenses d’investssement, cete dépense de 92 000 € doit être imputée en fonctonnement.
Adopté à l’unanimité
Lecture est donnée de deux courriers relatfs à la présence du loup. L’un émanant de l’Union pour la Sauvegarde des Actvités Pastorales et Rurales, l’autre du Bureau du Parc Natonal du Vercors. Le conseil sursoit à statuer et reporte sa décision au prochain conseil.
Sens interdit dans la rue des Rostangs :
Le sens interdit est remis. 6 pour, 3 abstentons, 3 contre
Salle Kubnick : marches dangereuses, metre un antdérapant La séance est levée à 23 h