Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 62 2024 Attribution marche Collecte et transport des dechets des points dapports volontaire
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 62 2024 Attribution marche Collecte et transport des dechets des points dapports volontaire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Transports,
Paraphe
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
019-200066645-20240412-622004-DE)|
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié
exécutoire
19260 Treignac Vendredi
12
avril
2024
Feuillet 2024- |
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Le douze avril deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente, les membres
du conseil
Titulaires
Présents
30
:
ges
à
9
+
communautaire
se sont réunis
à la salle des fêtes
de Bugeat,
sur la convocation
qui
Suppléants
avec
vote
1
D:
,
2
he
FO
E
leur a été adressée
par le Président, JENTY Philippe.
Nombre
de
votants
36
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Date
de
la convocation
29/03/2024
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
Certifié exécutoire
le
13/04/2024
|
CHAMPSEIX
Serge,
CHASSEING
Daniel,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
Date d'affichage
1410412024
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2024
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
MEUNIER
Colette,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: GAGE
Pascal.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: ENSERGUEIX
Jean-François,
LONGUET
Jean-François,
VERGNE
Patrick.
EXCUSES
: BOUCHOT
Estelle
(donne
procuration
à RUAL
Bernard),
BOURDARIAS
Sophie,
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
SENEJOUX
Geneviève),
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
JARRIGE
Didier),
PETIT
Christophe
(représenté),
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard
(donne
procuration
à
CHASSEING
Daniel),
TER-HEIDE
Laurence.
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
62-2024:
ATTRIBUTION
DU
MARCHÉ
:
Collecte
et
transport
des
déchets
des
points
d'apport
volontaire
-
Vules
résultats
de
consultation
des
entreprises
organisée
du
1°
février
au
29
février
2024
-
Vu
le
bordereau
des
prix
unitaires
proposé
par
l’entreprise
Corrèze
Transports,
présenté
ci-dessous
:
Bornes
Prix
marché
actuellCorrèze
Transports
Tournée
Verre
737,00
€
730,00
€
Tournée
Papiers
737,00
€
730,00
€
Tournée
Emballages
737,00
€
730,00
€
Le
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
36
voix,
0
contre,
0
abstention
:
- _
D'ATTRIBUER
le
marché
« Collecte
et
transport
des
déchets
de
points
d'apport
volontaire»
à
l’entreprise
Corrèze
Transports.
D'AUTORISER
le
Président
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à l'exécution
du
marché
Fait
à Treignac,
le
13/04/2024
Le
Président,
Philippe
JENTY