Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 23 2023 Modif marche collecte dechet
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 23 2023 Modif marche collecte dechet)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Transports,
L
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
Envoyé
en
préfecture
le 07/02/2023
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
]
sl h PRURRORRE
CL
Gr
.
|
ublié
le
19260
Treignac
|
|
ID
: 019-200066645-20230203-232023-DE
Vendredi
3 février
2023
Feuillet
-
2023
|
|
TT |__|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
32
.
.
Suppléants
avec
vote
2
Le
trois février
deux
mille
vingt-trois
à
dix-huit
heures,
les
membres
du
conseil
ROIS
nn
-
communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la convocation
Date
de la convocation
27/01/2023
qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
07/02/2023
£
Date
d'affichage
07/02/2023
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
07/02/2023
Véronique,
BOURDARIAS
Sophie,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves
, VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
LONGUET
Jean
François
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: BEYSSERIE
Marc,
GAGE
Pascal
EXCUSES
:
BORT
Jean-Pierre
(représenté),
BOUCHOT
Estelle
(représenté),
BOURROUX
François
(donne
pouvoir
CHAMPSEIX
Serge),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à TAVERT
Gérard),
SENEJOUX
Geneviève
(donne
procuration
à
COISSAC
Vincent).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
23-2023
: Modification
du
marché
de
collecte
des
déchets
(déchetteries
+
PAV)
Suite
à
l'intégration
de
Bugeat
et des
révisions
des
prix,
l'entreprise
Corrèze
Transport
propose
un
avenant
consistant
à actualiser
ses
bordereaux
de
prix
dans
le
marché
de
collecte
et transport
des
déchets
des
points
d'apport
volontaire
et
dans
le
marché
de
collecte
transport
et
traitement
des
déchets
des
déchetteries.
Ces
modifications
entraine
une
augmentation
d'environ
(et en
moyenne)
de
10%
des
prix
unitaires.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
:
- de
valider
les
modifications
des
2
marchés
concernant
la
collecte
et
les
transports
des
déchets
avec
l'entreprise
Corrèze
Transport
consistant
à
la
mise
à jour
des
bordereaux
de
prix.
- autorise
le
Président
à
signer
ces
modifications
de
marchés
et
le
bordereau
de
prix
correspondants.
Fait
à Treignac
le 07/02/2023
Le
Président,
Philippe
JENTY.