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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C250i25062311491?t=1751976483)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Logement,
MAIRIE D’AUBAS
Aubas ri, LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 AVRIL 2024
L’an deux mil vingt-cinq le 02 JUIN, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie le 22
Mai 2025 et affichée le 22 Mai 2025.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, Mme BURGEVIN Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. CHANET Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, Mme DELTEIL Stéphanie, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN
Jean-Michel.
ABSENTS / EXCUSÉS : M. DESCAMP Jean-Marie, M. BENOITON Olivier, Mme LE DIGABEL Laëtitia, Mme BON
Amélie, GALINAT Arthur, Mme RODRIGUES Marine.
PROCURATIONS : M. BENOITON Olivier donne pouvoir à M. GENEAU Philippe, Mme LE DIGABEL Laëtitia donne pouvoir à Mme BURGEVIN Vanessa, M. GALINAT Arthur donne pouvoir à M. TRIGNOL François, Mme RODRIGUES Marine donne pouvoir à Mme CHANQUOY Véronique.
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 14
Secrétaire de séance : Mme COUSIN Élisa
Plan de financement prévisionnel du projet « Réhabilitation de la cour dans l’enceinte de l’école et 2025- | parvis de la mairie » - Demande de subvention au titre du fonds vert - «renaturation des villes et ur | Unanimité 028 villages » budget 2025
Votants : 14 Pour: 14
Convention relative à l'utilisation du réseau d'éclairage public pour l'hébergement de répéteurs de 2025- | 5, ' Luz 029 télérelève des compteurs d'eau potable Unanimité Votants : 14 Pour: 14
Création d’un poste de rédacteur catégorie B à temps complet suite inscription sur liste d’aptitude à 2025- ne ; , ur 030 la promotion interne dérogatoire du grade de rédacteur Unanimité
Votants : 14 Pour: 14
2025- Décision modificative N°1 — Virement de crédits BP 2025 mise à jour attribution dépenses 031 fonctionnement FCTVA (budget commune) Unanimité Votants : 14 Pour : 14
2025- Détermination des durées d'amortissement des immobilisations incorporelles compte 28041582 — 032 Subventions d’équipement versées et fonds de concours Unanimité
Votants : 14 Pour: 14
2025- | Attribution de subvention à l’association « Aubas en Chœur » Unanimité
033 Votants : 14 Pour: 14
2025- | Attribution de subvention « concours c-génial », finale nationale Unanimité 034 | Votants:14 Pour : 14 °
Acquisition d’un bien immobilier situé 19 rue de l’ Ancienne Gare comprenant un terrain et une 2025- : RL Le 035 maison d’habitation. Unanimité
Votants : 14 Pour: 14
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 20 Juin 2025 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Le Maire, Le secrétaire de séance, Valène DUPUY Élisa COUSIN
A compter du 1% septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de
publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.