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Déliberation - 2023 124
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 124)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 124
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 15 décembre 2023
Séance du 20 décembre 2023
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
18 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, URBANIAK Evelyne, DISASSINI Guy, KAHALERRAS Jamel, BEREZOWSKI Coraline, DUFOUR Olivier, FALCONE Prescilia.
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Frédéric DOGIMONT (pouvoir à Rémy MOREAUX), Madame Catherine MARGONELLI (pouvoir à Geneviève FRASCA), Madame Lucy TABET (pouvoir à Mireille DEHEN), Monsieur David GAMBIER (pouvoir à Sébastien FERENZ), Madame Evelyne URBANIAK (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Monsieur Olivier DUFOUR (pouvoir à Marie-José CARON), Madame Prescilia FALCONE (pouvoir à Kémici HIMEUR).
Membre absent : Madame Coraline BEREZOWSKI
OBJET : Séjour sportif à Malbuisson : participation des familles
Dans le cadre du dispositif VVV (Ville Vie Vacances) du contrat de ville, la municipalité souhaite proposer à 20 enfants de 10 à 13 ans un stage sportif qui se déroulera dans notre centre de vacances à Malbuisson du vendredi 19 avril au vendredi 26 avril 2024 (les dates sont susceptibles d’être modifiées)
Il est proposé à l’assemblée délibérante la tarification suivante :
Quotient familial CAF Participation des familles De 0 à 369 € 50 €
De 370 à 499 € 60 €
De 500 à 700 € 70 €
701 € et plus 80 €
Budget :
➡ Participation État : 9 000 €
➡ Participation Ville : 2250 € + la part entre 50 et 80 euros des tranches par enfant
➡ Participation Familles : 1 600 € - la part entre 50 et 80 euros des tranches par enfant
Il est demandé à l’Assemblée Délibérante de fixer le barème de participation des familles Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Jocelyne CHARLET Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 03/01/2024
Envoyé en préfecture : 22/12/2023
Reçu en préfecture : 22/12/2023
Identifiant : 059-215906546-20231220-2023_124-DE